NATIXIS - Document d'enregistrement universel et rapport financier annuel 2020

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ENTRETIEN AVEC LE DIRECTEUR GÉNÉRAL2
PROFIL4
MODÈLE D'AFFAIRES8
STRATÉGIE10
GOUVERNANCE14
MAÎTRISE DES RISQUES16
ENGAGEMENT RSE18
1. PRÉSENTATION DE NATIXIS21
1.1 Historique et liens de Natixis avec BPCE22
1.1.1 Historique22
1.1.2 Mécanisme de solidarité financière avec BPCE23
1.2 Les métiers de Natixis24
1.2.1 Gestion d’actifs et de fortune24
1.2.2 Banque de grande clientèle27
1.2.3 Assurances32
1.2.4 Paiements34
1.2.5 Participations financières35
1.3 Agenda 202136
1.4 Contacts36
2. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE37
2.1 Gouvernance de Natixis au 31 décembre 202038
2.1.1 Une gouvernance spécifique38
2.1.2 Tableau de synthèse du conseil d’administration au 31 décembre 202039
2.1.3 Tableau de suivi du respect des recommandations du Code Afep-Medef40
2.1.4 Mandats et fonctions exercés par les mandataires sociaux au cours de l’exercice41
2.2 Direction et contrôle de la gouvernance d’entreprise65
2.2.1 Le conseil d’administration65
2.2.2 Les comités spécialisés : des émanations du conseil d’administration79
2.2.3 La direction générale87
2.3 Principes et règles arrêtés pour la déterminationde la rémunération et des avantages de toute nature des mandataires sociaux90
2.3.1 Politique de rémunération des mandataires sociaux90
2.3.2 Rémunération et avantages de toute nature du président du conseil d’administration et du directeur général au titre de l’exercice 202094
3. FACTEURS DE RISQUES, GESTION DES RISQUES ET PILIER III109
3.1 Facteurs de risques111
Risques de crédit et de contrepartie111
Risques financiers113
Risques non financiers114
Risques stratégiques et d’activité115
Risques liés aux activités Assurances119
Risques liés à la détention des titres émis par Natixis120
3.2 Gestion des risques121
3.2.1 Organisation du dispositif de contrôle interne de Natixis121
3.2.2 Gouvernance et dispositif de gestion des risques124
3.2.3 Risques de crédit et de contrepartie129
3.2.4 Opérations de titrisation140
3.2.5 Risques de marché140
3.2.6 Risques opérationnels148
3.2.7 Gestion du bilan153
3.2.8 Risques de non-conformité160
3.2.9 Risques juridiques165
3.2.10 Autres risques168
3.3 Informations au titre du Pilier III de Bâle 3171
3.3.1 Gestion du capital et adéquation des fonds propres171
3.3.2 Autres ratios réglementaires182
3.3.3 Composition et évolution des emplois pondérés185
3.3.4 Actifs grevés et non grevés218
3.3.5 Ratio de couverture des besoins de liquidité219
3.3.7 Table de concordance222
3.3.8 Index des tableaux223
4. COMMENTAIRES SUR L’EXERCICE225
4.1 Faits majeurs de l’année 2020226
4.1.1 Contexte macroéconomique226
4.1.2 Faits marquants concernant les métiers de Natixis228
4.2 Rapport d’activité au 31 décembre 2020232
4.2.1 Résultats consolidés232
4.2.2 Analyse des métiers de Natixis233
4.3 Principaux investissements et désinvestissements effectués242
4.4 Événements postérieurs à la clôture243
4.5 Informations relatives à Natixis S.A.243
4.5.1 Compte de résultat de Natixis S.A.243
4.5.2 Projet d’affectation du résultat social244
4.5.3 Dépenses somptuaires et charges non déductibles244
4.5.4 Délais de paiement244
4.6 Perspectives pour Natixis245
4.7 Définitions et Indicateurs alternatifs de performance246
5. ÉLÉMENTS FINANCIERS247
5.1 Comptes consolidés et annexes249
5.2 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés404
5.3 Comptes sociaux et annexes413
5.4 Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels450
5.5 Procédures de contrôle interne relatives à l’information comptable et financière455
6. DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE 2020459
6.1 Orientations et organisation de la politique RSE460
6.1.1 Axes stratégiques RSE460
6.1.2 Gouvernance de la RSE462
6.1.3 Engagements RSE462
6.1.4 Contribution aux Objectifs de développement durable (ODD)462
6.1.5 Dialogue avec les parties prenantes465
6.1.6 Une performance RSE reconnue466
6.1.7 Revue des principaux risques RSE466
6.2 Conduite469
Le Code de conduite de Natixis469
6.3 Éthique des affaires et sécurité471
Protection des clients et des investisseurs471
Lutte contre le blanchiment, le financement du terrorisme et la corruption471
Risques Cyber471
Représentation d’intérêts471
Lutte contre l’évasion fiscale471
6.4 Contribution de nosmétiers à une croissance verte et responsable473
6.4.1 Croissance responsable : financer la transformation de la société474
6.4.2 Croissance verte : financer la transition énergétique et lutter contre le changement climatique488
6.4.3 Croissance verte : protéger et développer le capital naturel497
6.5 Gestion des risques environnement aux,sociaux et de gouvernance503
6.5.1 Intégration de critères ESG dans les financements et investissements503
6.5.2 Devoir de vigilance506
6.5.3 Risques climatiques508
6.6 Gestion de nos impacts directs sur l’environnement511
6.6.1 Immobilier durable511
6.6.2 Numérique responsable512
6.6.3 Promotion desmobilités durables513
6.6.4 Gestion des ressources515
6.6.5 Développement des espaces végétalisés517
6.6.6 Réduction et tri des déchets518
6.6.7 Gestion de l’empreinte carbone519
6.7 Mobilisation des collaborateurs521
6.7.1 Politiques Ressources humaines et diversité521
6.7.2 Engagements dans des projets solidaires531
6.8 Tableau de reporting des principaux engagements534
6.9 Référentiels et méthodologie de reporting535
Précisions méthodologiques sur les indicateurs535
Exclusions535
Liste des filiales intégrées dans le reporting RSE536
6.10 Rapport de l’un des commissaires aux comptes, désigné organisme tiers indépendant, sur la déclaration consolidée de performance extra-financière538
7. CAPITAL ET ACTIONNARIAT541
7.1 Répartition du capital et des droits de vote542
7.1.1 Répartition du capital au 31 décembre 2020542
7.1.2 Répartition du capital au 26 février 2021543
7.2 Évolution du capital et des droits de vote544
7.2.1 Capital social au 1er mars 2021544
7.2.2 Répartition du capital au cours des trois dernières années544
7.2.3 Évolution du capital au cours des cinq derniers exercices544
7.3 Autres renseignements concernant le capital et les titres de Natixis546
7.3.1 Forme et transmission des actions (Titre II, article 4 des statuts)546
7.3.2 Titres non représentatifs du capital546
7.3.3 Option de souscription d’actions546
7.3.4 Personnes physiques ou morales exerçant ou pouvant exercer un contrôle sur Natixis546
7.3.5 Autres renseignements sur le capital546
7.4 Capital potentiel autorisé547
7.4.1 Délégations et autorisations financières en cours de validité et utilisation par le conseil d’administration547
7.4.2 Rapport spécial sur les opérations réalisées en vertu des dispositions des articles L. 225-197-1 à L. 225-197-3 du Code de commerce au cours de l’année 2020548
7.5 Éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique549
7.6 Droits de vote des actionnaires550
7.7 Programme de rachat d’actions550
7.8 Politique de distribution du dividende551
7.9 L’action Natixis et les actionnaires552
7.9.1 Profil boursier au 31 décembre 2020552
7.9.2 Lemarché de l’action552
7.9.3 Tableau de bord de l’actionnaire553
7.9.4 Natixis et ses actionnaires individuels553
7.9.5 Relations avec les investisseurs554
8. ASSEMBLÉES GÉNÉRALES555
8.1 Modalités de participation des actionnaires aux assemblées générales556
8.1.1 Convocation des assemblées générales556
8.1.2 Accès aux assemblées556
8.1.3 Droit des actionnaires556
8.1.4 Conditions d’exercice du droit de vote556
8.1.5 Identification des actionnaires557
8.2 Assemblée générale mixte du 28 mai 2021558
8.2.1 Ordre du jour558
8.2.2 Rapport du conseil d'administration sur les résolutions soumises à l'assemblée générale mixte du 28 mai 2021559
8.2.3 Projets de résolution à l'assemblée générale mixte du 28 mai 2021571
8.2.4 Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions règlementées584
Conventions soumises à l’approbation de l’assemblée générale584
Conventions déjà approuvées par l’assemblée générale585
9. INFORMATIONS JURIDIQUES ET GÉNÉRALES591
9.1 Mentions légales et informations pratiques concernant Natixis592
9.2 Statuts de Natixis593
9.3 Attestation du responsable du document d’enregistrement universel598
9.4 Documents accessibles au public599
9.5 Table de concordance du document d’enregistrement universel600
9.6 Table de concordance du rapport financier annuel et du rapport de gestion605
9.7 Table de concordance à destination du greffe606
9.8 Glossaire607

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