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8 TABLEAUX DE CONCORDANCE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE TABLEAU DE CONCORDANCE AVEC LES RUBRIQUES DE L’ANNEXE I DU RÈGLEMENT EUROPÉEN N° 809/2004

Chapitres et sections correspondants du document de référence

Numéro de page

Rubriques de l’Annexe I du Règlement européen n° 809/2004

12. 12.1

INFORMATION SUR LES TENDANCES

N/A

Principales tendances ayant affecté la production, les ventes et les stocks, les coûts et les prix de vente depuis la fin du dernier exercice jusqu’à la date du document d’enregistrement 12.2 Tendance connue, incertitude ou demande, engagement ou événement raisonnablement susceptible d’influer sensiblement sur les perspectives de l’émetteur pour l’exercice en cours ORGANES D’ADMINISTRATION, DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE ET DIRECTION GÉNÉRALE Organes d’administration et de direction – liste des mandats exercés au cours des cinq derniers exercices, et autres informations 14.1 13. 14. PRÉVISIONS OU ESTIMATIONS DU BÉNÉFICE

Chapitre 1, section 1.3 et chapitre 2, section 2.4

20 ; 41

N/A

Chapitre 4, sections 4.1.1.2 et 4.1.1.3 68 ; 75

Chapitre 4, section 4.1.3

96

14.2 Conflit d’intérêts au niveau des organes d’administration et de direction

15. 15.1 15.2

RÉMUNÉRATIONS ET AVANTAGES

Montant de la rémunération versée et avantages en nature

Chapitre 4, section 4.2

103

Chapitre 4, section 4.2.1 et chapitre 6, section 6.2, note 9 des « États financiers consolidés »

103 ; 224

Montant total des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION

16. 16.1

Date d’expiration des mandats actuels

Chapitre 4, section 4.1.1.2 Chapitre 4, section 4.1.1.7 Chapitre 4, section 4.1.2.5 Chapitre 4, section 4.1.2.1

68 87 93 87

16.2 Contrat de service liant les membres des organes d’Administration 16.3 Informations sur le Comité d’Audit et le Comité des Rémunérations

16.4 Déclaration indiquant si la Société se conforme, ou non, au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur dans son pays d’origine

17. 17.1

SALARIÉS

Chapitre 5, section 5.2.1.7 et chapitre 6, section 6.2, note 9.1

134 ; 224

Nombre de salariés

Chapitre 4, section 4.2.3, chapitre 5, section 5.2.1.5 et chapitre 6, section 6.2 note 9.3 des « États financiers consolidés »

115 ; 134 ; 231

17.2 Participations et stock-options

17.3 Accord prévoyant une participation des salariés au capital de la Société

Chapitre 5, section 5.2.1.6

134

18. 18.1

PRINCIPAUX ACTIONNAIRES

Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote

Chapitre 1, section 1.4.1 Chapitre 7, section 7.4.3 Chapitre 1, section 1.4.1

21

18.2 Existence de droits de vote différents

287

18.3 Contrôle de la Société

21

N/A

18.4 Accord connu de la Société dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle

19.

OPÉRATIONS AVEC LES APPARENTÉS

Chapitre 6, section 6.2 note 5.2 des « États financiers consolidés »

205

20.

INFORMATIONS FINANCIÈRES CONCERNANT LE PATRIMOINE, LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES RÉSULTATS DE L’ÉMETTEUR

20.1 Informations financières historiques 20.2 Informations financières pro forma

Chapitre 1, chapitre 2 et chapitre 6 8 ; 30 ; 172

N/A

Chapitre 6

20.3 États financiers

172

20.4 Vérification des informations historiques annuelles 20.4.1 Déclaration attestant que les informations financières historiques ont été vérifiées 20.4.2 Autres informations contenues dans le document d’enregistrement ayant été vérifiées par les contrôleurs légaux

Chapitre 6, sections 6.3, 6.7 et chapitre 7, section 7.12

247 ; 277 ; 297

N/A

N/A

20.4.3 Informations financières n’étant pas tirées des états financiers

20.5 Date des dernières informations financières

Chapitre 6, section 6.1

172

302

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