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TABLEAUX DE CONCORDANCE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

TABLEAU DE CONCORDANCE AVEC LES RUBRIQUES DE L’ANNEXE I DU RÈGLEMENT EUROPÉEN N° 809/2004

Chapitres et sections correspondants du document de référence

Numéro de page

Rubriques de l’Annexe I du Règlement européen n° 809/2004

6.

APERÇU DES ACTIVITÉS

6.1

Principales activités

Chapitre 1, section 1.2 Chapitre 1, section 1.2 Chapitre 1, section 1.2

6.1.1

Nature des opérations effectuées par la Société et ses principales activités

11 11 11

6.1.2 Nouveaux produits et/ou services importants lancés sur le marché

6.2 Principaux marchés

N/A

6.3 Événements exceptionnels

Chapitre 2, section 2.3.3 et chapitre 3, section 3.1.1

39 ; 44

6.4 Dépendance éventuelle de la Société à l’égard de brevets ou de licences, de contrats industriels, commerciaux ou financiers ou de nouveaux procédés de fabrication 6.5 Éléments fondateurs de toute déclaration de la Société concernant sa position concurrentielle

Chapitre 7, section 7.11

297

7.

ORGANIGRAMME

7.1

Description sommaire du Groupe

Chapitre 7, sections 7.7.1 et 7.7.2 289 ; 291

Chapitre 7, sections 7.7.2 et chapitre 6, section 6.2 note 15 des « États financiers consolidés » Chapitre 7, section 7.8 et chapitre 6, section 6.2 note 4.3 des « États financiers consolidés »

291 ; 245

7.2 Liste des filiales importantes

8.

PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES, USINES ET ÉQUIPEMENTS Immobilisation corporelle importante existante ou planifiée

292 ; 198

8.1

156 ; 235

8.2 Questions environnementales pouvant influencer l’utilisation des immobilisations corporelles

Chapitre 5, section 5.5.4 Chapitre 6, note 10

9.

EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIÈRE ET DU RÉSULTAT

9.1

Situation financière

Chapitre 2 et chapitre 6 30 ; 172

9.2 Résultat d’exploitation

Chapitre 2, section 2.2.2

33

9.2.1 Facteurs importants influant sensiblement sur le revenu d’exploitation 9.2.2 Raisons des changements importants du chiffre d’affaires net et des produits nets 9.2.3 Stratégie ou facteur de nature gouvernementale, économique, budgétaire, monétaire ou politique ayant influé sensiblement ou pouvant influer sensiblement, de manière directe ou indirecte, sur les opérations de la Société

Chapitre 2, sections 2.2, 2.4 et 2.5 30 ; 41 ; 41

Chapitre 2, section 2.2

30

N/A

10. 10.1

TRÉSORERIE ET CAPITAUX

Chapitre 6, section 6.2 note 7 des « États financiers consolidés », section 6.5 note 8 des « États financiers statutaires » Chapitre 2, section 2.3 et chapitre 6, section 6.1.4 Chapitre 2, section 2.3 et chapitre 6, section 6.2 notes 8.3 et 8.5 des « États financiers consolidés » Chapitre 2, section 2.3.3 et chapitre 3, section 3.1.3

209 ; 263

Capitaux de la Société (à court et à long terme)

37 ; 176

10.2 Source et montant des flux de trésorerie

37 ; 217 ; 220

10.3 Conditions d’emprunt et structure de financement

39 ; 51

10.4 Informations concernant toute restriction à l’utilisation des capitaux ayant influé sensiblement ou pouvant influer sensiblement, de manière directe ou indirecte, sur les opérations de la Société

10.5 Sources de financement attendues

N/A

11.

RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT, BREVETS ET LICENCES

Chapitre 1, section 1.2, chapitre 2, section 2.2.3 et chapitre 6, section 6.2 note 3.3.1 des « États financiers consolidés »

11 ; 30 ; 194

8

301

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