technicolor - Document de référence 2018

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Sommaire	2
MESSAGE AUX ACTIONNAIRES	4
COMMENTAIRES PRÉLIMINAIRES	5
VUE D’ ENSEMBLE DE TECHNICOLOR en 2018	6
1. PRÉSENTATION DU GROUPE	9
1.1 VUE D’ENSEMBLE ET HISTORIQUE	10
1.1.1 Vue d’ensemble	10
1.1.2 Historique	12
1.2 ORGANISATION ET DESCRIPTION DES ACTIVITÉS DU GROUPE	13
1.2.1 Services Entertainment	13
1.2.2 Maison Connectée	18
1.2.3 Corporate & Autres	21
1.2.4 Activités arrêtées ou en cours de cession	21
1.3 STRATÉGIE	22
1.4 CAPITAL SOCIAL ET ACTIONNARIAT	23
1.4.1 Capital social	23
1.4.2 Rachat d’actions	27
1.4.3 Tableau récapitulatif des délégations accordées par l’Assemblée générale au Conseil d’administration	28
1.4.4 Politique de distribution	29
2. EXAMEN DE LA SITUATION OPÉRATIONNELLE ET FINANCIÈRE DU GROUPE ET PERSPECTIVES	31
2.1 SYNTHÈSE DES RÉSULTATS	32
2.2 RÉSULTATS DES OPÉRATIONS 2017 ET 2018	32
2.2.1 Analyse du chiffre d’affaires des activités poursuivies	33
2.2.2 Analyse de l’EBITDA ajusté des activités poursuivies	35
2.2.3 Analyse des charges d’exploitation et du résultat des activités poursuivies avant charges financières nettes et impôts	35
2.2.4 Charges financières nettes	36
2.2.5 Impôts sur les résultats	36
2.2.6 Résultat net consolidé des activités poursuivies	37
2.2.7 Résultat net des activités arrêtées ou en cours de cession	37
2.2.8 Résultat net du Groupe	37
2.2.9 Indicateurs ajustés	37
2.3 TRÉSORERIE ET CAPITAUX	39
2.3.1 Vue d’ensemble	39
2.3.2 Flux de trésorerie	40
2.3.3 Ressources financières	41
2.4 ACTUALISATION DE LA STRATÉGIE ET OBJECTIFS	43
2.5 ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS AU 31 DÉCEMBRE 2018	43
3. RISQUES, LITIGES ET MESURES DE CONTRÔLE	45
3.1 FACTEURS DE RISQUES	46
3.1.1 Risques opérationnels	46
3.1.2 Risques de marché et risques sectoriels	52
3.1.3 Risques financiers	53
3.1.4 Responsabilité Sociale de l’Entreprise et conformité	55
3.2 LITIGES	58
3.2.1 Procédures en matière d’entente	58
3.2.2 Procès pour exposition à des substances toxiques à Taïwan	58
3.2.3 Autres litiges	58
3.3 CONTRÔLE INTERNE	59
3.3.1 Objectifs et mise en oeuvre des procédures de contrôle interne	59
3.3.2 Cadre général de contrôle	59
3.3.3 Audit interne	61
3.3.4 Procédures de contrôle interne relatives à l’élaboration et au traitement de l’information comptable et financière	61
3.3.5 Autres procédures de contrôle interne	63
3.4 ASSURANCE	64
4. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE ET RÉMUNÉRATION	67
4.1 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	68
4.1.1 Conseil d’administration	70
4.1.2 Préparation et organisation des travaux du Conseil d’administration	89
4.1.3 Conventions réglementées	98
4.1.4 Règlement intérieur du Conseil d’administration	99
4.1.5 Comité exécutif	103
4.2 RÉMUNÉRATION	105
4.2.1 Rémunération et avantages des mandataires sociaux	105
4.2.2 Rémunération des membres du Comité exécutif	117
4.2.3 Options de souscription ou d’achat d’actions et plans d’actions de performance ou d’actions gratuites	117
5. DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE	125
INFORMATIONS ET NORMES GRI (GLOBAL REPORTING INITIATIVE) EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT DURABLE	126
5.1 ENJEUX DE RESPONSABILITÉ SOCIALE D’ENTREPRISE DU GROUPE	126
5.1.1 Modèles économiques	126
5.1.2 Les risques liés à la RSE	127
5.1.3 La matrice de matérialité	128
5.1.4 L’approche du Développement Durable	129
5.2 CAPITAL HUMAIN	130
5.2.1 Gestion et développement des talents	130
5.2.2 Gestion des cycles d’activité	138
5.2.3 Diversité et intégration	139
5.2.4 Transformation du Groupe et dialogue social	140
5.2.5 La sécurité au travail	142
5.2.6 Absentéisme	144
5.2.7 Impact communautaire et développement régional	144
5.2.8 Relations avec les parties prenantes externes	146
5.3 DROITS DE L’HOMME ET CONDITIONS DE TRAVAIL	147
5.3.1 Droits de l’Homme et conditions de travail dans la chaîne d’approvisionnement	147
5.3.2 Lutte contre le harcèlement et la discrimination	148
5.4 CHANGEMENT CLIMATIQUE	149
5.4.1 Émissions de carbone	150
5.4.2 Efficacité énergétique	152
5.4.3 Énergie renouvelable	153
5.5 ÉCONOMIE CIRCULAIRE	154
5.5.1 Recyclage des déchets et optimisation des matières premières	155
5.5.2 Empreinte environnementale des produits	157
5.5.3 Gestion durable de l’eau	157
5.5.4 Autres aspects environnementaux	158
5.5.5 Collecte des données et méthodologie de consolidation	160
5.6 SÉCURITÉ DES CLIENTS ET PROTECTION DE LEURS CONTENUS	163
5.6.1 Conformité des produits et interdiction des matières dangereuses	163
5.6.2 Sécurité des contenus, cyber-risques et respect de la propriétéintellectuelle	164
5.7 ÉQUITÉ DES PRATIQUES COMMERCIALES	165
5.7.1 Règles de concurrence et anti-corruption	165
5.7.2 Évasion fiscale	165
5.8 ÉVALUATION DE LA PERFORMANCE RSE	166
5.9 RAPPORT DE L’UN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, DÉSIGNÉ ORGANISME TIERS INDÉPENDANT, SUR LA DÉCLARATION CONSOLIDÉE DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE FIGURANT DANS LE RAPPORT DE GESTION	167
5.10 PLAN DE VIGILANCE	170
6. ÉTATS FINANCIERS	173
6.1 COMPTES CONSOLIDÉS 2018 DE TECHNICOLOR	174
6.1.1 Compte de résultat consolidé	174
6.1.2 État du résultat global consolidé	175
6.1.3 État de la situation financière consolidée	176
6.1.4 Tableau des flux de trésorerie consolidés	178
6.1.5 Variation des capitaux propres consolidés	179
6.2 NOTES ANNEXES AUX COMPTES CONSOLIDÉS	180
6.3 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2018	249
6.4 COMPTES SOCIAUX DE TECHNICOLOR SA	254
6.4.1 Compte de résultat	254
6.4.2 Bilan	255
6.4.3 Variation des capitaux propres	256
6.5 NOTES ANNEXES AUX COMPTES SOCIAUX	257
6.6 RÉSULTATS FINANCIERS DE LA SOCIÉTÉ AU COURS DES CINQ DERNIERS EXERCICES (ART. R. 225-81 ET R. 225-102 DU DÉCRET N° 2007-531 DU 25 MARS 2007 SUR LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES)	278
6.7 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS AU 31 DÉCEMBRE 2018	279
6.8 COMMISSAIRES AUX COMPTES	283
6.8.1 Tableau des honoraires des Commissaires aux comptes	283
6.8.2 Commissaires aux comptes titulaires	283
6.8.3 Commissaires aux comptes suppléants	283
7. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES	285
7.1 PRÉSENTATION GÉNÉRALE	286
7.2 OFFRE ET COTATION	286
7.2.1 Marchés des titres de la Société	286
7.2.2 Cotation sur Euronext Paris	287
7.3 PRISE DE PARTICIPATION EN FRANCE EN 2018 ET 2017	288
7.3.1 Prise de participation en France en 2018	288
7.3.2 Prise de participation en France en 2017	288
7.4 ACTE CONSTITUTIF ET STATUTS	288
7.4.1 Objet social	288
7.4.2 Organes d’administration et de direction	289
7.4.3 Droits, privilèges et restrictions attachés aux actions	289
7.4.4 Modification des droits des actionnaires	289
7.4.5 Assemblées d’actionnaires	289
7.4.6 Franchissements de seuils statutaires	290
7.5 CONTRATS IMPORTANTS	290
7.6 INFORMATIONS FISCALES COMPLÉMENTAIRES	290
7.7 ORGANISATION DU GROUPE	291
7.7.1 Organigramme juridique simplifié du Groupe au 31 décembre 2018	291
7.7.2 Organisation opérationnelle du Groupe	293
7.8 PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES ET OUTIL INDUSTRIEL	294
7.9 INFORMATION SUR LES DÉLAIS DE PAIEMENT FOURNISSEURS ET CLIENTS	298
7.10 DOCUMENTS ACCESSIBLES AU PUBLIC	298
7.11 INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, DÉCLARATIONS D’EXPERTS ET DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS	299
7.12 ATTESTATION DES PERSONNES RESPONSABLES	299
7.12.1 Attestation du responsable du document de référence intégrant le Rapport financier annuel	299
7.12.2 Responsable de l’information	299
8. TABLEAUX DE CONCORDANCE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE	301
Tableau de concordance avec les rubriques de l’annexe I du règlement européen n° 809/2004	302
Tableau de concordance du Rapport financier annuel	306
Tableau de concordance du rapport de gestion	306
Tableau de concordance du rapport sur le gouvernement d’entreprise	308
Tableau de concordance sur les informations requises par l’article L. 225-102-1 et l’article R. 225-105 (déclaration de performance extra-financière) et l’article L. 225-102-4 (plan de vigilance) du Code de commerce	309
Glossaire	313

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