NATIXIS - Document d'enregistrement universel et rapport financier annuel 2020

5 ÉLÉMENTS FINANCIERS Comptes sociaux et annexes

Notes et annexes

Actions propres – Actif Note 10

432

Note 1

Événements significatifs

417 417 417

1.1 1.2

Coface

Immobilisations Note 11

432

Incidences de la crise sanitaire

Comptes de régularisation et divers – Actif Note 12 433

sur les comptes

Note 2

Principes comptables et méthodes

418

Opérations interbancaires et assimilées Note 13

433

d’évaluation

Opérations avec la clientèle Note 14

434

2.1

Créances sur les établissements

418

de crédit et la clientèle

Dettes représentées par un titre Note 15

434

2.2 2.3

Portefeuille titres

419 421

Comptes de régularisation et divers – Note 16 Passif

434

Immobilisations corporelles

et incorporelles

Dettes représentées par un titre 2.4

421 421 421 422 422 423

Provisions et dépréciations Note 17

435

2.5

Dettes subordonnées

Effectifs et passifs sociaux Note 18

436

Instruments financiers à terme fermes 2.6 et conditionnels

438

Dettes subordon Note 19

2.7

Activité institutionnelle

Provisions réglementées Note 20

439

Avantages du personnel 2.8

Capital, primes d’émission, Note 21 réserves et report à nouveau

439

Plans de fidélisation et de performance 2.9 dont le paiement est fondé sur des actions

Opérations avec les entreprises liées Note 22

440

Provisions pour risques 2.10

424

Opérations libellées en devises 2.11 424 Intégration des succursales à l’étranger 2.12 424 Contributions aux mécanismes 2.13 de résolution bancaire 424 Résultat exceptionnel 2.14 424 Impôt sur les sociétés 2.15 424 Changements de méthodes comptables 2.16 et comparabilité des comptes 425 Événements post-clôture 426

État des actifs, passifs et engagements Note 23 afférents à la gestion des procédures publiques

440

Intérêts et produits assimilés Note 24

441

Revenus des titres à revenu variable Note 25

441

Commissions Note 26

441

Résultat des portefeuilles de négociation Note 27 442

Note 3

Gains ou pertes sur opérations des Note 28

442

3.1

Programme de transformation

426

portefeuilles de placement et assimilés

et d’efficacité

3.2

Dépôt d’une offre publique d’achat simplifiée visant les actions Natixis Natixis et Arch Capital Group Ltd. annoncent la réalisation du contrat de cession de 29,5 % du capital de Coface

426

Autres produits et charges Note 29 d’exploitation bancaire

442

3.3

426

Charges générales d’exploitation Note 30

443

Coût du risque Note 31

443

Note 4

Opérations interbancaires et assimilées

427

Gains ou pertes sur actifs immobilisés Note 32

444

Note 5

Opérations avec la clientèle et opérations

427

de crédit-bail et assimilées

Impôt sur les bénéfices Note 33

444

Note 6

Obligations, actions et autres titres

428

Information géographique Note 34

445

à revenu fixe et variable

Hors bilan – Instruments financiers Note 35 à terme

446

Note 7

429

Parts dans les entreprises liées, participations, autres titres détenus à long terme, et actions propres

Hors bilan – Engagements Note 36

447

Opérations de change, prêts et emprunts Note 37 en devises

448

Informations concernant le franchissement des seuils suite aux prises de participation dans le capital de sociétés françaises durant l’exercice 2020 429

Note 8

Emplois et ressources par échéances Note 38

448

Implantations et activités dans les États Note 39 ou territoires non coopératifs

449

Note 9

Renseignements concernant les filiales

430

et participations

au sens de l’article 238-0A du Code général des impôts

416

NATIXIS DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2020