NATIXIS - Document d'enregistrement universel et rapport financier annuel 2020

ÉLÉMENTS FINANCIERS Comptes consolidés et annexes

Sommaire de notes détaillé

Note 1

Cadre général

259 259 260 261 262 265 265 265

Note 5

Principes comptables et méthodes

280

d’évaluation

1.1 1.2 1.3 1.4

Normes comptables appliquées

5.1

Actifs financiers

280

Événements significatifs

(hors instruments dérivés) Opérations de location

Événements postérieurs à la clôture

5.2 5.3

283 284

Incidence de la crise sanitaire

Dépréciation des actifs au coût amorti et en juste valeur par capitaux propres, et provisionnement des engagements de financement et de garantie

sur les comptes

Note 2

Principes et modalités de consolidation

2.1 2.2

Périmètre de consolidation

Instruments financiers dérivés 5.4 et comptabilité de couverture

287

Notion de contrôle

et méthodes de consolidation

Opérations en devises 289 Juste valeur des instruments financiers 5.6 289 Immobilisations corporelles 5.7 et incorporelles (hors écarts d’acquisition) et immeubles de placement 290 Actifs destinés à être cédés 5.8 et activités abandonnées 291 Passifs financiers évalués en juste valeur 5.9 par résultat 292 Dettes 5.10 292 Décomptabilisation 5.11 292 Compensation des actifs 5.12 et passifs financiers 293 Provisions 5.13 293 Avantages du personnel 5.14 293 Distinction entre dettes et capitaux 5.15 propres 294 Paiements sur base d’actions 5.16 294 Actions propres et dérivés 5.17 sur actions propres 295 Commissions reçues 5.18 295 Charge fiscale 5.19 296 Engagements de financement 5.20 et de garantie 296 Contributions aux mécanismes 5.21 de résolution bancaire 297 Recours à des estimations 5.22 et au jugement 297 Résultat par action 5.23 300 Notes relatives au compte de résultat 301 5.5

2.3

Variation de périmètre

266 266

Traitement des options de vente 2.4

consenties aux actionnaires minoritaires

2.5

Traitement des acquisitions

267

et écarts d’acquisition

Filiales destinées à être cédées 2.6 Homogénéisation des données 2.7

269 269

individuelles et traitement des opérations réciproques

Activités institutionnelles de Natixis 2.8 Conversion des comptes des filiales 2.9 et succursales étrangères

269 269

Note 3

Périmètre de consolidation

270

270

3.1

Évolution du périmètre de consolidation

5

depuis le 1 er janvier 2020

Effets des acquisitions et des cessions Intérêts détenus dans des filiales Intérêts détenus dans des partenariats 3.4 et des entreprises associées 3.2 3.3

271 272 273

Note 4

Entités structurées

275

4.1

Périmètre des entités structurées avec lesquelles Natixis est en relation

275

Intérêts détenus dans des entités 4.2 structurées non consolidées Entités structurées non consolidées 4.3 dans lesquelles Natixis intervient uniquement comme sponsor Soutiens financiers à des entités 4.4 structurées

277

279

279

Note 6

6.1

Marge d’intérêt

301 302 303

Commissions nettes 6.2

Gains ou pertes sur actifs financiers 6.3 et passifs financiers à la juste valeur par résultat Gains ou pertes sur actifs financiers 6.4 à la juste valeur par capitaux propres

303

Gains ou pertes nets résultant 6.5

304

de la décomptabilisation d’instruments au coût amorti

Autres produits et charges 6.6

304 304

6.7

Charges générales d’exploitation et dotations aux amortissements

Coût du risque 6.8

305 306 306

Gains ou pertes sur autres actifs 6.9

Rapprochement entre la charge d’impôt 6.10 totale et la charge d’impôt théorique

257

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