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TABLEAUX DE CONCORDANCE DU DOCUMENT DE RÉFÉRENCE

TABLEAU DE CONCORDANCE DU RAPPORT DE GESTION

Chapitres et sections correspondants du document de référence

Numéro de page

Rapport de gestion

Principaux risques et incertitudes (C. com. art. L. 225-100-1)

Chapitre 3

44 50

Information sur les risques de fluctuation des taux d’intérêts, des taux de change et des prix de marché (C. com. art. L. 225-100-1)

Chapitre 3, section 3.1.2

Chapitre 4, section 4.1.1.5

85

Opérations réalisées par les dirigeants sur les titres de la Société (CMF art. L. 621-18-2)

Obligation de conservation par les mandataires sociaux des actions gratuites ou de performance et/ou stock option qui leur ont été attribuées (C. com. art L. 225-197-1-II al. 4 et L. 225-185, al. 4) Option d’achat ou de souscription d’actions attribuées aux salariés et aux dirigeants (C. com. art. L. 225-197-1 et L. 225-185) État de la participation des salariés au capital social (C. com. art. L. 225-102) Éléments de calcul et résultats des ajustements en cas d’émission de titres donnant accès au capital (C. com. art. R. 228-91) Renseignements relatifs à la répartition du capital social et informations sur les franchissements de seuil déclarés à la Société (C. com. art. L. 233-13) Montant des dividendes et distributions au titre des trois derniers exercices (CGI art. 243 bis ) Tableau des résultats de la Société au cours des cinq derniers exercices (C. com. rt. R. 225-102 al. 2) et commentaires sur les résultats de l’exercice (cf. annexe 2-2 du livre II du Code de commerce) Informations sur le nombre des actions autodétenues et sur les opérations réalisées au cours de l’exercice (C. com. art. L. 225-211 al. 2) Information sur les prises de participation ou de contrôle dans les sociétés ayant leur siège social sur le territoire de la République Française (C. com. art. L. 233-6) Informations fiscales complémentaires (CGI art. 34-9 et 223 quater et art. 223 quinquies ) Politique de prévention des risques d’accident technologique, incluant la capacité de la Société à couvrir sa responsabilité et à gérer l’indemnisation des victimes (C. com. art. L. 225-102-2) Informations sur les délais de paiement (C. com. art. L. 441-6-1) Liste des principales filiales consolidées (C. com. art. L. 233-13)

Chapitre 4, section 4.1.1.5

85

Chapitre 4, sections 4.1.1.5, 4.2.1 et 4.2.3 Chapitre 5, section 5.2.1.6 Chapitre 1, section 1.4.1

85 ; 103 ; 115

134

21

Chapitre 1, section 1.4.1

21

Chapitre 1, section 1.4.4

27

Chapitre 6, section 6.6

276

Chapitre 7, section 7.9 Chapitre 1, section 1.4.2

296

25

Chapitre 7, section 7.3

286

Chapitre 6, section 6.2 note 15 aux « Comptes consolidés »

245

Chapitre 7, section 7.6

288

N/A

8

305

TECHNICOLOR DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2018