Worldline - Document d'enregistrement universel 2019

DESCRIPTION DES ACTIVITES DU GROUPE Recherche et Développement, brevets, licences

Recherche et Développement, brevets, licences C.12

Recherche et Développement C.12.1

Le Groupe Worldline cherche activement à promouvoir une culture d’innovation destinée à inciter ses salariés à une plus grande créativité et à encourager la conception et la mise en œuvre de projets créateurs de valeur. Le département Recherche et Développement du Groupe est un élément clé de sa capacité à innover et à améliorer ses produits et solutions, un atout essentiel dans une industrie qui centralisée depuis le siège, comptent une équipe d’ingénieurs dédiée à la Recherche et Développement répartis dans l’ensemble des pays dans lesquels le Groupe est implanté. Beaucoup d’ingénieurs en Recherche et Développement du Groupe sont étroitement intégrés dans les équipes Le Groupe est propriétaire de la plupart des actifs de propriété intellectuelle utilisés dans le cadre de son activité, ce qui lui permet, dans la grande majorité des cas, de développer ses propres solutions technologiques et de fournir ses produits et services à ses clients sans dépendre des concurrents ou autres tiers. Les droits de propriété intellectuelle du Groupe se composent d’une combinaison d’éléments complémentaires parmi lesquels figurent : Des droits relatifs à la technologie tels que : ● Du savoir-faire et des secrets d’affaires dont la ● confidentialité est garantie par une politique interne du Groupe et des stipulations contractuelles liant les personnes ou entités ayant accès à ces informations, Des logiciels et des systèmes d’information, qui sont ● protégés par le droit d’auteur, ou des bases de données. Conformément à la politique de propriété intellectuelle du Groupe, la plupart de ces logiciels font l’objet d’un dépôt à titre probatoire, Un portefeuille d’environ 150 brevets, déposés dans les ● zones géographiques où le Groupe est le plus actif, notamment en Europe, aux Etats-Unis, au Canada et en Inde ; Des droits sur des signes distinctifs tels que des marques ● ou des noms de domaine, notamment ceux comportant la dénomination « Worldline », enregistrés dans l’ensemble des pays où le Groupe exerce ses activités. Ces droits de propriété intellectuelle sont détenus soit (i) par la société Worldline Luxembourg SA, soit (ii) par une entité du Groupe ayant développé la technologie concernée (par

opérationnelles du Groupe et se concentrent sur l’innovation progressive, tandis que d’autres ingénieurs en Recherche et Développement se concentrent sur des projets de Recherche et Développement à plus long terme dédiés à l’innovation de rupture L’équipe dédiée à la Recherche et Développement du Groupe soutient une équipe de plusieurs milliers d’ingénieurs œuvrant sur le terrain avec les clients pour mettre en place les services du Groupe. Les dépenses en Recherche et

évolue en permanence. Les équipes de Recherche et Développement du Groupe Worldline s’élevaient à 97,6 millions Développement du Groupe, qui sont gérées de manière d’euros en 2019 et 49,1 millions d’euros en 2018.

Les activités de Recherche et Développement du Groupe sont détaillées en Section D.2.2 « Stimuler l'innovation durable » de la déclaration de performance extra-financière du Groupe présentée en Section D.

C

Propriété intellectuelle, brevets, licences, droits d’utilisation, C.12.2 et autres immobilisations incorporelles

exemple la Société pour certains brevets) ou utilisant les signes distinctifs localement. Le Groupe continuera par ailleurs à l’avenir de s’occuper des dépôts des marques et brevets relatifs à l’activité du Groupe. Conformément à la politique de propriété intellectuelle appliquée par le Groupe au regard de ses propres projets de Recherche et Développement dont les principaux objectifs sont les suivants : (i) identifier les droits de propriété intellectuelle développés par les entités du Groupe, (ii) évaluer leur potentiel et optimiser leur exploitation, (iii) définir leur mode de protection le plus adapté à l’activité du Groupe (par exemple, déposer un brevet ou conserver confidentiellement le secret des affaires), (iv) le cas échéant, agir en justice contre les contrefacteurs et se défendre en cas de procédure judiciaire intentée à son égard et (v) s’assurer de l’indépendance du Groupe en matière de propriété intellectuelle et que la majeure partie des droits de propriété intellectuelle utilisés par le Groupe lui appartienne. En règle générale, le Groupe concède des licences très limitées sur ses droits de propriété intellectuelle et ce, uniquement dans les cas où les services fournis à ses clients le requièrent. De la même façon, le Groupe a conclu peu de contrats de licences significatifs portant sur la technologie de tiers, comme suit : (i) certaines licences simples ou croisées conclues entre des entités du Groupe, d’une part, et certaines entités du groupe Atos, d’autre part, et (ii) un accord de licence croisée de brevets conclu entre Worldline et IBM Corp., aux termes duquel l’ensemble des brevets d’IBM Corp. et de ses filiales est licencié aux entités du Groupe tandis que les brevets du Groupe sont licenciés en retour à IBM Corp. et à ses filiales.

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Document d’Enregistrement Universel 2019