Worldline - Document d'enregistrement universel 2019
ANNEXES Tables de concordances
Tables de concordances H.3
Table de concordance du Document d’Enregistrement Universel H.3.1
La présente table de concordance permet d’identifier les informations requises par les Annexes 1 et 2 du règlement délégué 2019/980 du 14 mars 2019 relatif au règlement (UE) 2017/1129 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2017
conformément au schéma du Document d’Enregistrement Universel et de croiser celles-ci avec les sections du Document de Référence 2018 incorporées dans le présent
Document d’Enregistrement Universel.
Document d’Enregistrement Universel 2019
Rubriques de l’Annexe 1 et 2 du règlement délégué (CE) 2019/980 du 14 mars 2019
N°
Pages
Section 1 Personnes responsables, informations provenant de tiers, rapports d’experts et approbation de l’autorité compétente Point 1.1 Identité des personnes responsables
H.1.1 H.1.2
454 454
Point 1.2 Déclaration des personnes responsables
Point 1.3 Nom, adresse, qualifications et intérêts potentiels des personnes intervenant en qualité d’experts
N/A
Notes introductives Encart AMF
Point 1.4 Attestation relative aux informations provenant d’un tiers Point 1.5 Déclaration sans approbation préalable de l’autorité compétente
2
1
Section 2 Contrôleurs legaux des comptes Point 2.1 Identité des contrôleurs légaux
H.1.3
454
Point 2.2 Changement éventuel Section 3 Facteurs de risques
N/A F.2
331
Section 4 Informations concernant l’émetteur
-
Point 4.1 Raison sociale et le nom commercial de l’émetteur
G.1.2 G.1.2 G.1.2 G.1.2
352 352 352
Point 4.2 Lieu, numéro d’enregistrement et identifiant d’entité juridique (LEI) de l’émetteur.
Point 4.3 Date de constitution et durée de vie de l’émetteur
Point 4.4 Siège social et forme juridique de l’émetteur, législation régissant ses activités, le pays d’origine, adresse et numéro de téléphone du siège statutaire, site web avec un avertissement
352 470 ; 471
H.4.1 ; H.5
Section 5 Aperçu des activités Point 5.1 Principales activités Point 5.1.1 Nature des opérations
A.1 ; A.2 ; B ; C 4 ; 5 ; 21 ; 35
Point 5.1.2 Nouveau produits et/ou service important lancé
C.1
36
Point 5.2 Principaux marchés Point 5.3 Evénements importants
A.1 ; A.2 ; B ; C.1 4 ; 5 ; 21 ; 36
A.4.2 ; A.5.1 ; A.5.2 ; E.2.1 ; E.2.2
8 ; 11 13 ; 216 ; 218
Point 5.4 Stratégie et objectifs
C.5 ; C.6 ; E.3 68 ; 71 ; 231
Point 5.5 Dépendance de l’émetteur à l’égard de brevets, licences, contrats industriels, commerciaux ou financiers et nouveaux procédés de fabrication
C.12 ; F.2.5.7
77 ; 337
H
Point 5.6 Déclaration sur la position concurrentielle Point 5.7 Investissements Point 5.7.1 Investissements importants réalisés
C.2
55
A.5.2 ; A.5.4.2 ; C.10 ; E.5.7.3 ; note 1 A.5.2 ; A.5.4.2 ; C.10 A.5.4.3 ; E.5.7.3 Note 6.3 ; E.6.4.5 Note 3
13 ; 16 75 ; 250
Point 5.7.2 Principaux investissements en cours ou que compte réaliser l’émetteur à l’avenir et pour lesquels ses organes de direction ont déjà pris des engagements fermes et méthodes de financement Point 5.7.3 Coentreprises et engagements pour lesquels l’émetteur détient une proportion significative du capital
13 ; 16 ; 75
16 ; 265 306
Point 5.7.4 Questions environnementales
D.5
174
461 Document d’Enregistrement Universel 2019
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