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- 6 ÉTATS FINANCIERS

Notes annexes aux comptes consolidés

Instruments financiers dérivés 8.5. Le Groupe utilise des instruments dérivés à des fins de couverture pour, notamment, réduire son exposition au risque de change, de fluctuation des taux d’intérêt et du marché boursier. Ces instruments peuvent inclure des accords de swap de taux d’intérêt, de devises, des options de change et des contrats de change à terme. Lorsque les conditions nécessaires sont remplies, ils sont comptabilisés selon la comptabilité de couverture. Les instruments dérivés peuvent être désignés comme des instruments de couverture dans une des trois relations de couverture suivantes : une couverture de juste valeur, permettant de couvrir le risque de variation de juste valeur de tout élément d’actif ou de passif ; ■ une couverture de flux futurs de trésorerie, permettant de couvrir le risque de variation de valeur des flux futurs de trésorerie rattachés à des actifs ■ ou passifs futurs ; une couverture des investissements nets dans des activités à l’étranger, permettant de couvrir les intérêts du Groupe dans les actifs nets de ces ■ activités. Les instruments dérivés sont comptabilisés selon les principes de comptabilité de couverture dès lors que les conditions suivantes sont remplies : à la date de sa mise en place, il existe une désignation et une documentation formalisées décrivant la relation de couverture ; ■ le Groupe s’attend à ce que la couverture soit hautement efficace ; ■ son efficacité peut être mesurée de façon fiable et la couverture est déterminée comme hautement efficace durant toute sa durée. ■ L’application de la comptabilité de couverture a les conséquences suivantes : pour les couvertures de juste valeur d’actifs ou de passifs existants, la partie couverte de ces éléments est évaluée au bilan à sa juste valeur. La ■ variation de cette juste valeur est enregistrée en contrepartie du compte de résultat, où elle est compensée par les variations symétriques de juste valeur des instruments financiers de couverture, dans la limite de leur efficacité ; pour les couvertures de flux futurs de trésorerie, la partie efficace de la variation de juste valeur de l’instrument de couverture est enregistrée ■ directement en contrepartie du résultat global dans les capitaux propres – la variation de juste valeur de la partie couverte de l’élément couvert n’étant pas enregistrée au bilan – la variation de juste valeur de la part inefficace est comptabilisée quant à elle en résultat. Les montants enregistrés en résultat global dans les capitaux propres sont repris au compte de résultat au moment où les transactions couvertes impactent le compte de résultat. Le délai moyen est généralement inférieur à 6 mois sauf pour l’activité de licences. L’arrêt de la comptabilité de couverture peut avoir lieu suite à la disparition de l’élément couvert, ou s’il y a révocation volontaire de la relation de couverture, à la résiliation ou l’arrivée à l’échéance de l’instrument de couverture. Les conséquences comptables sont les suivantes : pour une couverture de flux de trésorerie : les montants enregistrés dans les autres éléments du résultat global sont repris en résultat en cas de ■ disparition de l’élément couvert ; dans tous les autres cas, le résultat sur l’instrument de couverture est comptabilisé en résultat lorsque la relation de couverture se termine. ■ Toute variation dans la juste valeur de l’instrument de couverture, si celui-ci n’a pas été soldé, est comptabilisée en résultat. Les instruments dérivés qui ne sont pas éligibles à la comptabilité de couverture sont évalués à la juste valeur. Toute variation de juste valeur sur ces instruments est comptabilisée en résultat.

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