Groupe Renault - Document d'enregistrement universel 2019

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ENVIRONNEMENT RENAULT : UNE ENTREPRISE RESPONSABLE

la pollution de l’air liée à la mise en œuvre de produits chimiques P ou de process générateurs de polluants atmosphériques (cf. 2.3.3.C.a) ; le changement climatique (cf. 2.3.3.A). P Le Groupe a choisi d’intégrer le changement climatique dans son plan de vigilance bien que ce sujet soit d’une nature différente de ceux listés dans la loi. Les risques sont, le cas échéant, hiérarchisés en fonction des caractéristiques locales (sensibilité des nappes phréatiques, zone de stress hydrique, procédés à fort usage de produits chimiques, etc.) et des réglementations mises en place par les autorités locales (ICPE, SEVESO, etc.). Manufacturing En ce qui concerne les activités de manufacturing , qui génèrent potentiellement les risques environnementaux les plus importants, l’analyse est réalisée au travers du système expert informatisé « Écorisques » qui adopte une approche à la fois qualitative (sensibilité, organisation, formation, approche chimique, toxicologique et écologique) et quantitative (bruit, ressources naturelles, déchets, émissions, eaux usées, produits chimiques). Le système Écorisques permet d’évaluer et de hiérarchiser les risques et les impacts éventuels engendrés par les activités du site dans une optique de cycle de vie et de mise en place de mesures correctives pour minimiser ces risques. La cartographie des risques réalisée au travers d’Écorisques fait partie intégrante du système de management de l’environnement (SME), certifié ISO 14001, qui est mis en place sur chaque site industriel. Autres activités S’agissant des activités d’ingénierie et d’essai, de logistique, de stockage des pièces de rechange, les centres les plus importants gérant ces activités réalisent une cartographie des risques similaire à celle décrite ci-dessus au travers du système de management de l’environnement. En ce qui concerne les activités de vente et après-vente contrôlées par le Groupe, l’analyse des risques est réalisée dans les principaux pays dans le cadre du système de management du site, dont certains sont certifiés ISO 14001. Changement climatique Le changement climatique lié aux émissions de gaz à effet de serre est appréhendé de manière à la fois locale (exposition des sites aux phénomènes climatiques extrêmes) et globale. Les enjeux qu’il soulève, en particulier les implications pour le secteur automobile de l’Accord de Paris COP 21, ont été analysés par le Groupe et traduits en risques et opportunités afin d’être pris en compte dans la stratégie de l’entreprise et dans son offre de produits et de services. Actions de prévention des risques et des atteintes graves DV3a Manufacturing En ce qui concerne les activités de manufacturing , les usines possèdent, au travers de leur système de management de l’environnement, une organisation permettant de prévenir les risques et les atteintes environnementales. Chaque année, des plans d’actions sont mis en place afin d’améliorer de façon continue les

performances environnementales et de réduire les risques. L’obtention de la certification ISO 14001 délivrée par un organisme externe indépendant permet de valider le système de management environnemental. Autres activités Les centres les plus importants gérant les activités d’ingénierie et d’essai, de logistique suivent la même organisation que les sites industriels. Dans les autres sites, cette organisation n’est pas complètement déployée compte tenu du niveau de risque environnemental plus faible. Changement climatique Les risques physiques liés aux événements climatiques extrêmes, dont la fréquence et l’intensité sont susceptibles d’évoluer en raison de l’élévation globale de la température, sont pris en compte de la même manière que les autres risques naturels et les risques industriels au sein de la politique de prévention du Groupe (voir Prise en compte des enjeux liés au changement climatique au 2.3.3.A). Par ailleurs, en cohérence avec les objectifs fixés dans le cadre de l’Accord de Paris COP 21, le Groupe Renault met en œuvre une stratégie visant à réduire son empreinte carbone sur l’ensemble du cycle de vie de ses produits, à travers la réduction des émissions de CO 2 des motorisations thermiques, l’expansion du véhicule électrique et de son écosystème (notamment la seconde vie et la recharge intelligente des batteries), le déploiement de nouveaux services de mobilité, le développement des activités d’économie circulaire et l’amélioration continue de l’efficacité énergétique de l’outil industriel et de la logistique. Dispositif de suivi des mesures mises en œuvre et d’évaluation de leur efficacité DV5a Manufacturing En ce qui concerne les activités de manufacturing , plusieurs niveaux de contrôle de la mise en œuvre et de l’efficacité des plans d’actions sont prévus : un premier niveau de contrôle interne à chaque site est réalisé P dans le cadre du système de management environnemental ; un second niveau de contrôle est opéré par le biais des audits P annuels réalisés par des équipes d’un à quatre auditeurs Renault venant d’autres sites. Deux types d’audits internes sont appliqués : les audits normatifs ISO 14001, en général utilisés dans les sites ayant un SME de moins de trois ans, et les audits normatifs ISO 14001 complétés d’un dispositif d’audit thématique pour les sites plus matures, qui englobent les thèmes suivants : sol, eau, produits chimiques, prévention des risques, air, déchets, transport marchandises dangereuses, bruit, énergie. À la réception du rapport d’audit, l’entité auditée définit le plan d’action pour traiter chaque non-conformité. La réalisation et l’efficacité du plan d’action sont vérifiées lors de l’audit annuel suivant ; un troisième niveau de contrôle et de suivi des mesures mises en P œuvre est enfin réalisé au moyen d’un audit annuel externe, réalisé dans le cadre de l’obtention du certificat ISO 14001 par un organisme accrédité indépendant ; enfin, les données environnementales de chaque site (quantités P de déchets, rejets aqueux et émissions atmosphériques, consommation eau et énergie) sont reportées via un système Groupe. Ces données sont auditées et validées annuellement par un autre organisme d’audit indépendant.

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Renseignements sur le site www.groupe.renault.com