Document d'enregistrement universel 2021

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1. SE RÉINVENTER, INVENTER / Rapport intégrer	3
MANIFESTE	5
L’INNOVATION PLUS QUE JAMAIS / Le mot du président, Laurent Burelle	6
ENGAGÉ DEPUIS TOUJOURS AU SERVICE DE LA MOBILITÉ DURABLE	8
S’INSPIRER. INSPIRER	10
L’AVENIR DE LA MOBILITÉ SERA DURABLE	12
2021, UNE ANNÉE DE DÉVELOPPEMENT INSPIRANTE ET ENGAGEANTE	14
UNE PERFORMANCE SUPÉRIEURE AU MARCHÉ	18
UNE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE AU COEUR DE LA STRATÉGIE	20
UNE GOUVERNANCE EXPERTE ET AGILE	22
PRÉVENIR ET GÉRER LES RISQUES	24
UN COMITÉ DE DIRECTION DIVERSIFIÉ ET ENRICHI	26
PROMOTEUR D’UNE MOBILITÉ DÉCARBONÉE	28
S’ENGAGER. ENGAGER	30
SE TRANSFORMER POUR RESTER LEADER	32
ENGAGÉS AU QUOTIDIEN, PARTOUT OÙ NOUS SOMMES	34
SE RÉINVENTER AU SERVICE DES HOMMES ET DE LA PLANÈTE	36
SE DÉVELOPPER. DÉVELOPPER	38
QUAND INNOVATION ET DÉVELOPPEMENT DURABLE S’ALLIENT	40
DESIGN ET INTERACTIVITÉ	42
MODULES ET PERSONNALISATION	44
CLEAN ENERGY SYSTEMS	46
NEW ENERGIES	48
2. FACTEURS ET GESTION DE RISQUES	51
2.1 PRINCIPAUX FACTEURS DE RISQUES	52
RISQUES OPÉRATIONNELS	52
RISQUES STRATÉGIQUES	54
RISQUES DE CRÉDIT ET/OU DE CONTREPARTIES	55
RISQUES DE MARCHÉ	55
RISQUES JURIDIQUES	55
ASSURANCES ET COUVERTURES DES RISQUES	56
2.2 PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE ET GESTION DES RISQUES	57
OBJECTIFS DE LA SOCIÉTÉ EN MATIÈRE DE CONTRÔLE INTERNE ET DE GESTION DES RISQUES	57
DESCRIPTION SYNTHÉTIQUE DU DISPOSITIF DE CONTRÔLE INTERNE ET DE GESTION DES RISQUES	57
CONTRÔLE INTERNE RELATIF À L’ÉLABORATION DE L’INFORMATION FINANCIÈRE ET COMPTABLE DE LA SOCIÉTÉ	59
TRAVAUX PRÉVUS EN 2022	60
3. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	61
3.1 COMPOSITION ET CONDITIONS DE PRÉPARATION ET D’ORGANISATION DES TRAVAUX DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	62
3.1.1 COMPOSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	62
3.1.2 CONDITIONS DE PRÉPARATION ET D’ORGANISATION DES TRAVAUX DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	84
3.1.3 L’ACTIVITÉ DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	88
3.1.4 L’ACTIVITÉ DES COMITÉS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	89
3.2 RÉMUNÉRATION DES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION ET DES DIRIGEANTS MANDATAIRES SOCIAUX	93
3.2.1 RÉMUNÉRATION 2021 DES MANDATAIRES SOCIAUX	93
3.2.2 POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION DES MANDATAIRES SOCIAUX	105
3.2.3 PLAN D’ATTRIBUTION D’ACTIONS DE PERFORMANCE	108
3.2.4 OPTIONS D’ACHAT D’ACTIONS	112
3.2.5 RÉCAPITULATIF DES OPÉRATIONS DÉCLARÉES PAR LES DIRIGEANTS MANDATAIRES SOCIAUX ET LES MANDATAIRES SOCIAUX DURANT L’EXERCICE 2021	115
3.3 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES EN MATIÈRE DE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	116
3.3.1 CONVENTIONS PORTANT SUR LES CONVENTIONS COURANTES ET CONCLUES DES CONDITIONS NORMALES	116
3.3.2 TRANSACTIONS AVEC LES PARTIES LIÉES	117
3.3.3 CONTRATS DE SERVICE LIANT LES MEMBRES DU CONSEIL D’ADMINISTRATION OU DE DIRECTION	117
3.3.4 DISPOSITIONS STATUTAIRES APPLICABLES À LA PARTICIPATION DES ACTIONNAIRES AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES	117
3.3.5 INFORMATIONS RELATIVES AUX ÉLÉMENTS SUSCEPTIBLES D’AVOIR UNE INCIDENCE EN CAS D’OPA OU D’OPE	118
3.3.6 MANDATS DES COMMISSAIRES AUX COMPTES	118
3.4 CODE DE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	118
LE CODE AFEP-MEDEF : LE CODE DE RÉFÉRENCE	118
3.5 INFORMATIONS CONCERNANT LE CAPITAL	119
3.5.1 CAPITAL SOCIAL	119
3.5.2 DROITS DE VOTE	119
3.5.3 CAPITAL POTENTIEL ET TITRES DONNANT ACCÈS AU CAPITAL	119
3.5.4 AUTORISATIONS EN COURS DE VALIDITÉ RELATIVES AU CAPITAL ET AUX VALEURS MOBILIÈRES DONNANT DROIT À L’ATTRIBUTION DE TITRES DE CRÉANCE – UTILISATION DES AUTORISATIONS	119
3.5.5 ÉVOLUTION DU CAPITAL AU COURS DES CINQ DERNIERS EXERCICES	122
3.5.6 EMPRUNTS OBLIGATAIRES	124
3.6 RÉPARTITION DE L’ACTIONNARIAT DE COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM SE	124
4. DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE	125
INTRODUCTION ET NOTE MÉTHODOLOGIQUE	126
4.1 UN ENGAGEMENT DURABLE AU COEUR DES TENDANCES DU MARCHÉ	127
4.1.1 UNE CROISSANCE PROGRAMMÉE DES VÉHICULES ÉLECTRIQUES	128
4.1.2 UNE AUTOMATISATION EN HAUSSE POUR UNE SÉCURITÉ ACCRUE	128
4.1.3 CONNECTIVITÉ ET DIGITALISATION	128
4.1.4 ATTENTES ET EXPÉRIENCE CLIENT	129
4.1.5 UN ENGAGEMENT DE LONGUE DATE, RECONNU PAR LES PARTIES PRENANTES DU GROUPE	129
4.2 LE MODÈLE D’AFFAIRES DE PLASTIC OMNIUM	131
4.2.1 LES ACTIVITÉS	131
4.2.2 LE DÉVELOPPEMENT DURABLE DANS LA STRATÉGIE DU GROUPE	133
4.2.3 LES RELATIONS AVEC LES PARTIES PRENANTES	141
4.3 LA MAÎTRISE DES RISQUES ET LA PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE DU GROUPE	147
4.3.1 ENJEUX SOCIAUX	147
4.3.2 ENJEUX SOCIÉTAUX	159
4.3.3 ENJEUX ENVIRONNEMENTAUX	165
4.4 LE PLAN DE VIGILANCE	177
4.5 LA « TAXONOMIE EUROPÈENNE »	180
4.6 AUTRES INDICATEURS EXTRA-FINANCIERS	184
4.7 MÉTHODOLOGIE	189
4.8 TABLE DE CONCORDANCE	190
4.9 RAPPORT DE L’ORGANISME TIERS INDÉPENDANT SUR LA VÉRIFICATION DE LA DÉCLARATION CONSOLIDÉE DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE PUBLIÉE DE MANIÈRE VOLONTAIRE DANS LE RAPPORT DE GESTION	193
5. COMPTES CONSOLIDÉS 2021	197
PRÉAMBULE AUX COMPTES CONSOLIDÉS	198
INDICATEURS FINANCIERS	198
5.1 COMMENTAIRES SUR L’EXERCICE ET PERSPECTIVES	200
5.1.1 COMMENTAIRES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS	200
5.1.2 INVESTISSEMENTS	203
5.1.3 PERSPECTIVES ET ÉVÈNEMENTS POSTÉRIEURS À LA CLÔTURE	203
5.2 COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2021	206
5.2.1 BILAN	206
5.2.2 COMPTE DE RÉSULTAT	207
5.2.3 ÉTAT DU RÉSULTAT GLOBAL NET ET DES GAINS ET PERTES COMPTABILISÉS DIRECTEMENT EN CAPITAUX PROPRES	208
5.2.4 VARIATION DES CAPITAUX PROPRES	209
5.2.5 TABLEAU DE FLUX DE TRÉSORERIE	211
5.2.6 ANNEXES AUX COMPTES CONSOLIDÉS	213
5.3 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS	282
6. COMPTES SOCIAUX 2021	287
6.1 COMMENTAIRES SUR LES COMPTES SOCIAUX	288
ÉVOLUTION DU BILAN	288
ÉVOLUTION DU RÉSULTAT	288
6.2 BILAN	289
ACTIF	289
PASSIF	290
6.3 COMPTE DE RÉSULTAT	291
6.4 ANNEXE AUX COMPTES SOCIAUX	292
FAITS CARACTÉRISTIQUES DE L’EXERCICE	292
PRINCIPES ET MÉTHODES COMPTABLES	292
NOTES SUR LE BILAN	295
NOTES SUR LE COMPTE DE RÉSULTAT	302
INFORMATIONS DIVERSES	305
6.5 RÉSULTATS FINANCIERS AU COURS DES CINQ DERNIERS EXERCICES	307
6.6 TABLEAU DES FILIALES ET PARTICIPATIONS	308
TABLEAU DES DÉLAIS DE PAIEMENT DES FOURNISSEURS ET DES CLIENTS MENTIONNÉS L’ARTICLE D. 441-6 DU CODE DE COMMERCE	309
6.7 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS	310
6.8 RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES	315
7. CAPITAL ET ACTIONNARIAT	317
7.1 INFORMATIONS RELATIVES AU CAPITAL	318
7.2 INFORMATIONS RELATIVES À L’ACTIONNARIAT	318
7.3 L’ACTION PLASTIC OMNIUM	318
7.3.1 GESTION DU TITRE	318
7.3.2 DIVIDENDES DISTRIBUÉS AUX ACTIONNAIRES	319
7.3.3 ÉVOLUTION DU COURS ET DU VOLUME DES TRANSACTIONS SUR L’ACTION COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM SE	320
7.4 RELATIONS AVEC LA COMMUNAUTÉ FINANCIÈRE	321
7.4.1 INVESTISSEURS INSTITUTIONNELS	321
7.4.2 ACTIONNAIRES INDIVIDUELS	321
7.5 CALENDRIERS FINANCIER ET ACTIONNAIRES	322
7.5.1 CALENDRIER FINANCIER	322
7.5.2 CALENDRIER ACTIONNAIRES	322
7.6 CONTACTS	322
8. ASSEMBLÉE GÉNÉRALE	323
8.1 ORDRE DU JOUR	324
8.1.1 RÉSOLUTIONS RELEVANT DE LA COMPÉTENCE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE	324
8.1.2 RÉSOLUTIONS RELEVANT DE LA COMPÉTENCE DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE	324
8.2 EXPOSÉ DES MOTIFS ET PROJET DE TEXTE DES RÉSOLUTIONS SOUMISES À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE MIXTE DU 21 AVRIL 2022	326
8.2.1 PARTIE ORDINAIRE	326
8.2.2 PARTIE EXTRAORDINAIRE	339
8.3 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LA RÉDUCTION DU CAPITAL	353
8.4 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’AUTORISATION D’ATTRIBUTION D’OPTIONS D’ACHAT D’ACTIONS	354
8.5 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’AUTORISATION D’ATTRIBUTIONS GRATUITES D’ACTIONS EXISTANTES OU À ÉMETTRE	355
8.6 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’ÉMISSION D'ACTIONS ET/OU DE DIVERSES VALEURS MOBILIÈRES AVEC MAINTIEN ET/OU SUPPRESSION DU DROIT PRÉFÉRENTIEL DE SOUSCRIPTION	356
8.7 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR L’ÉMISSION D'ACTIONS ET/OU DE VALEURS MOBILIÈRES RÉSERVÉE AUX ADHÉRENTS D'UN PLAN D’ÉPARGNE D'ENTREPRISE	358
8.8 RATIFICATION DE LA MISE EN HARMONIE DES STATUTS DE COMPAGNIE PLASTIC OMNIUM SE AU 17 FÉVRIER 2022	359
9. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES	365
9.1 INFORMATIONS GÉNÉRALES SUR LA SOCIÉTÉ	366
RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX SUR LA SOCIÉTÉ	366
9.2 LISTE DES INFORMATIONS RÉGLEMENTÉES PUBLIÉES AU COURS DES DOUZE DERNIERS MOIS	369
9.3 PERSONNE RESPONSABLE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL	370
DÉSIGNATION DE LA PERSONNE RESPONSABLE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL CONTENANT LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL	370
ATTESTATION DE LA PERSONNE RESPONSABLE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL	370
TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL	371
GLOSSAIRE FINANCIER	377
GLOSSAIRE TECHNIQUE ET DÉVELOPPEMENT DURABLE	379

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