NATIXIS - Document de référence et rapport financier annuel 2018

5 ÉLÉMENTS FINANCIERS Comptes consolidés et annexes

NOTES ET ANNEXES

Instruments financiers dérivés et comptabilité de couverture

6.4

283 284

NOTE 1

INCIDENCES DE LA PREMIÈRE APPLICATION DE LA NORME IFRS 9 AU 1ER JANVIER 2018

Opérations en devises

6.5 6.6

252

Juste valeur des instruments

financiers

285

252

Préambule

1.1 1.2

Dispositif de garantie des actifs

6.7

Détail des effets de la première application de la norme IFRS 9

de l’ex canton GAPC

286

253

Immobilisations corporelles et incorporelles (hors écarts d’acquisition) et immeubles de placement Actifs destinés à être cédés et

6.8

NOTE 2

NORMES COMPTABLES APPLIQUÉES

259

Normes IFRS et interprétations IFRIC

2.1

287

appliquées par Natixis

259 261 261 261

6.9

activités abandonnées

288

Présentation des comptes consolidés

2.2 2.3 2.4

Passifs financiers évalués en juste 6.10 valeur par résultat

Date de clôture

288 289 289 289 289 290 291 291 292 292 292

Notes aux états financiers

Dettes 6.11

Décomptabilisation 6.12

NOTE 3

PRINCIPES ET MODALITÉS DE

Compensation des actifs et passifs 6.13 financiers Provisions et passifs éventuels 6.14 Distinction entre dettes et capitaux 6.16 propres Paiements sur base d'actions 6.17 Actions propres et dérivés sur actions 6.18 propres Avantages du personnel 6.15

CONSOLIDATION

262

Périmètre de consolidation Notion de contrôle et méthodes

262

3.1 3.2

de consolidation

262 263 266

Variation de périmètre

3.3 3.6 3.7

Filiales destinées à être cédées Homogénéisation des données individuelles et traitement des opérations réciproques Activités institutionnelles de Natixis Conversion des comptes des filiales

266 266

Commissions reçues 6.19

3.8 3.9

Charge fiscale 6.20

et succursales étrangères

267

Engagements de financement 6.21 et de garantie Contributions aux mécanismes 6.22 de résolution bancaire Recours à des estimations 6.23 et au jugement

293

NOTE 4

PÉRIMÈTRE DE CONSOLIDATION

267

293

Faits marquants

267

4.1 4.2

Évolution du périmètre de consolidation depuis le 1 er  janvier 2018 Intérêts détenus dans des filiales Intérêts détenus dans des partenariats et des entreprises associées

294 295

Résultat par action 6.24

267 269

4.3 4.4

NOTE 7

NOTES RELATIVES AU COMPTE DE

RÉSULTAT

296

270

Commissions nettes

297

7.2 7.3

Gains ou pertes sur actifs financiers et passifs financiers à la juste valeur par résultat Gains ou pertes sur actifs financiers à la juste valeur par capitaux propres 298 Gains ou pertes nets résultant de la décomptabilisation d'instruments au coût amorti 299 298

NOTE 5

ENTITÉS STRUCTURÉES

271

Périmètre des entités structurées avec lesquelles Natixis est en relation 271 Intérêts détenus dans des entités

5.1

7.4

5.2

7.5

structurées non consolidées

274

Entités structurées non consolidées dans lesquelles Natixis intervient uniquement comme sponsor Soutiens financiers à des entités

5.3

276

Autres produits et charges

299 300 301 302

7.6 7.7 7.8 7.9

5.4

Charges générales d'exploitation

structurées

276

Coût du risque

Gains ou pertes sur autres actifs

NOTE 6

PRINCIPES COMPTABLES ET MÉTHODES

Rapprochement entre la charge 7.10 d'impôt totale et la charge d'impôt théorique

D'ÉVALUATION

277

Actifs financiers (Hors instruments

6.1

302

dérivés)

277 280

La gestion du capital 13.2 372 Instruments de capitaux propres émis 13.3 372

Opérations de location

6.2 6.3

Dépréciation des actifs au coût amorti et en juste valeur par capitaux propres, et provisionnement des engagements de financement et de garantie

280

250

Natixis Document de référence 2018