HERMÈS - Document d'enregistrement universel 2019

GOUVERNEMENT D'ENTREPRISE

Attributions gratuites d’actions, options d’achat d’actions

3.5.4

268

3.5.4.1

Politiques générales d’attribution gratuite d’actions et

d’options d’achat d’actions

268 268 269 269

3.5.4.2 3.5.4.3 3.5.4.4

Plans d’attribution gratuite d’actions en vigueur

Options d’achat d’actions

Options de souscription d’actions

Tableaux prescrits par le Code Afep-Medef pour la présentation de certains éléments de rémunération

3.5.5

269

AUTRES INFORMATIONS

3.6

276 276

Rapport sur les conventions réglementées

3.6.1

Conventions intervenues entre des dirigeants ou des actionnaires de la société et des sociétés contrôlées (art. L. 225-37-4, 2° du Code de commerce) Procédure de suivi des conventions courantes et normales

3.6.2

276

3.6.3

et mise en œuvre

276

3

Structure du capital et éléments susceptibles d’avoir une

3.6.4

incidence en cas d’offre publique

276

Modalités particulières de participation aux assemblées

3.6.5

générales

277

Tableau de synthèse de l’utilisation des délégations

3.6.6

financières

277

ANNEXES

3.7

279 279

Règlement intérieur du Conseil de surveillance Règlement intérieur du Comité RNG-RSE Règlement intérieur du Comité d’audit et des risques

3.7.1

3.7.2

282

3.7.3

284

AUTRES INFORMATIONS RELEVANT DU RAPPORT DE LA GÉRANCE

286

Intérêts des mandataires sociaux et des membres du

3.8

Comité exécutif dans le capital

286

Déclarations concernant les mandataires sociaux

3.9

287

DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019   HERMÈS INTERNATIONAL

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