Groupama // Document d'enregistrement universel 2021

8 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Tables de concordance

Rubriques des annexes 1 et 2 du Règlement européen 2019/980

Pages

6. Structure organisationnelle 6.1 Description sommaire du Groupe et place de l’émetteur

6 à 8

6.2 Liste des filiales importantes

6 et 258 à 261

7.

Examen de la situation financière et du résultat

121 à 134 et 143 à 144

7.1 Situation financière

7.2 Résultat d’exploitation 7.2.1 Facteurs importants influant sensiblement sur le revenu d’exploitation 7.2.2 Raisons des changements importants du chiffre d’affaires net ou des produits nets

121 à 134 121 à 134

8. Trésorerie et capitaux 8.1 Informations sur les capitaux de l’émetteur 8.2 Source et montant des flux de trésorerie

134, 143 à 144 et 150

134, 143 à 144 et 151 à 152

8.3 Informations sur les besoins de financement et la structure de financement

134, 143 à 144 et 214

8.4 Informations concernant toute restriction à l’utilisation des capitaux ayant influé ou pouvant influer sensiblement sur les activités de l’émetteur

Non applicable

8.5 Sources de financement attendues pour honorer les engagements

143 à 144 et 214

9.

Environnement réglementaire

113, 209, 254 à 256 et 326 à 328

10.

Informations sur les tendances

10.1 (a) Principales tendances récentes ayant affecté la production, les ventes et les stocks ainsi que les coûts et les prix de vente ; 10.1 (b) Changements significatifs de la performance financière du Groupe survenus entre le 31 décembre 2021 et la date du document d’enregistrement 10.2 Tendances, incertitudes, contraintes, engagements ou événements raisonnablement susceptibles d’influer sensiblement sur les perspectives de l’émetteur et dont celui-ci a connaissance Prévisions ou estimations du bénéfice 11.1 Inclusion d’une prévision ou d’une estimation du bénéfice dans le document d’enregistrement 11.

140

140

140

Non applicable Non applicable

11.2 Hypothèses sur lesquelles l’émetteur a fondé sa prévision ou son estimation

Déclaration attestant que la prévision ou l’estimation du bénéfice a été établie et élaborée sur une base :

a) comparable aux informations financières historiques ; et b) conforme aux méthodes comptables de l’émetteur

11.3

Non applicable

12. Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction générale 12.1 Conseil d’administration et direction générale 12.2 Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration, de direction et de surveillance et de la direction générale

28 à 54 et 315 à 323

54

13. Rémunération et avantages 13.1 Montant de la rémunération versée et avantages en nature

54 à 55, 233 et 299

13.2 Montant total des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages

233 et 299

14.

Fonctionnement des organes d’administration et de direction

14.1 Date d’expiration des mandats actuels

29 à 43 et 52 à 53

14.2 Contrats de service liant les membres des organes d’administration à l’émetteur ou à l’une de ses filiales

54

14.3 Informations sur le fonctionnement des organes du gouvernement d’entreprise

44 à 51 et 315 à 323

14.4 Conformité au régime de gouvernement d’entreprise applicable

44 à 45

14.5 Incidences significatives potentielles sur la gouvernance d’entreprise

28

333

Document d’Enregistrement Universel 2021 - GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES

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