Groupama // Document d'enregistrement universel 2021

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1. PRÉSENTATION DU GROUPE	3
1.1 HISTORIQUE DE LA SOCIÉTÉ	4
1.2 ORGANISATION DU GROUPE ET DE GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES	6
1.2.1 ORGANISATION GÉNÉRALE	6
1.2.2 ORGANIGRAMME SIMPLIFIÉ DES PRINCIPALES FILIALES DU GROUPE AU 31 DÉCEMBRE 2021	7
1.2.3 LIENS ENTRE LES DIFFÉRENTES ENTITÉS DU GROUPE	8
1.3 CHIFFRES CLÉS	8
1.3.1 PÉRIMÈTRE COMBINÉ GROUPAMA	8
1.3.2 INDICATEURS ALTERNATIFS DE PERFORMANCE (IAP)	9
1.4 STRATÉGIE	10
1.4.1 NOTRE RAISON D’ÊTRE	10
1.4.2 NOTRE APPROCHE RSE	10
1.4.3 NOS PILIERS DE TRANSFORMATION	10
1.4.4 NOS PODIUMS DE LA PERFORMANCE	11
1.4.5 NOTRE DYNAMIQUE MUTUALISTE	11
1.5 RESSOURCES HUMAINES	11
1.5.1 POLITIQUE SOCIALE	11
1.5.2 EFFECTIFS DU GROUPE (FRANCE & INTERNATIONAL)	14
1.5.3 ENGAGEMENTS AU PROFIT DES MEMBRES DU PERSONNEL	15
2. ACTIVITÉS DU GROUPE	17
2.1 GROUPAMA, UN ASSUREUR MULTIMÉTIERS ET MULTICANAL	18
2.1.1 STRUCTURE DU CHIFFRE D’AFFAIRES	18
2.1.2 RÉSEAUX EN FRANCE	19
2.1.3 RÉSEAUX À L’INTERNATIONAL	19
2.2 ASSURANCE EN FRANCE	20
2.2.1 ENVIRONNEMENT, TENDANCES DU MARCHÉ	20
2.2.2 CONCURRENCE ET POSITIONNEMENT	20
2.2.3 ASSURANCE DE BIENS ET RESPONSABILITÉ	20
2.2.4 ASSURANCE DE LA PERSONNE	22
2.3 ASSURANCE À L’INTERNATIONAL	24
2.3.1 ITALIE	24
2.3.2 TURQUIE	24
2.3.3 GRÈCE	25
2.3.4 PAYS DE L’EUROPE CENTRALEET ORIENTALE (PECO)	25
2.3.5 OUTRE-MER	25
2.3.6 CHINE	25
2.4 ACTIVITÉS FINANCIÈRES	26
2.4.1 GROUPAMA ASSET MANAGEMENT	26
2.4.2 GROUPAMA IMMOBILIER	26
3. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE ET CONTRÔLE INTERNE	27
3.1 INFORMATIONS SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	28
3.1.1 LE CONSEIL D’ADMINISTRATION	28
3.1.2 LES COMITÉS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	46
3.1.3 ÉVALUATION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	50
3.1.4 VÉRIFICATION DE LA SITUATION DES ADMINISTRATEURS EXTÉRIEURS AU REGARD DES CRITÈRES D’INDÉPENDANCE ADOPTÉS PAR LA SOCIÉTÉ, ISSUS DU CODE DE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE AFEP-MEDEF ET ANNEXÉS AU RÈGLEMENT INTÉRIEUR	51
3.1.5 LE CONSEIL D’ORIENTATION MUTUALISTE	51
3.1.6 LA DIRECTION GÉNÉRALE	51
3.1.7 AUTRES INFORMATIONS	53
3.2 ÉTAT DES DÉLÉGATIONS DE COMPÉTENCE ET DE POUVOIRS	54
3.3 RÉMUNÉRATION DES DIRIGEANTS	54
3.4 PROCÉDURES DE CONTRÔLE INTERNE	56
3.4.1 ENVIRONNEMENT DE CONTRÔLE	56
3.4.2 ORGANISATION DU CONTRÔLE INTERNE AU NIVEAU DU GROUPE	56
3.4.3 LA GOUVERNANCE DES RISQUES	60
3.4.4 LA CONFORMITÉ GROUPE	62
3.5 TRANSACTIONS AVEC LES PARTIES LIÉES	63
3.6 CONTRATS IMPORTANTS	63
3.6.1 CONVENTION PORTANT DISPOSITIFS DE SÉCURITÉ ET DE SOLIDARITÉ	63
3.6.2 CONVENTION DE RÉASSURANCE	64
3.7 HONORAIRES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES	65
3.8 RAPPORT SPÉCIAL DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES CONVENTIONS RÉGLEMENTÉES	65
4. RESPONSABILITÉ SOCIALE D’ENTREPRISE (RSE)	67
4.1 POLITIQUE DE GROUPAMA EN MATIÈRE DE RSE	68
4.2 DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE	69
4.2.1 LA RSE AU COEUR DE NOTRE MODÈLE D’AFFAIRES	69
4.2.2 ENJEUX RSE ET RISQUES ASSOCIÉS	71
4.2.3 ADAPTATION AU CHANGEMENT CLIMATIQUE : L’EMPREINTE ÉCOLOGIQUE DU GROUPE	88
4.2.4 LA TAXONOMIE EUROPÉENNE	91
4.2.5 TABLEAUX ET NOTES	95
4.3 RAPPORT DE L’ORGANISME TIERS INDÉPENDANT SUR LA DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE	104
5. FACTEURS DE RISQUES DU GROUPE	109
5.1 PRINCIPAUX RISQUES AUX QUELS LE GROUPE EST EXPOSÉ	110
5.1.1 RISQUES LIÉS AUX MARCHÉS FINANCIERS	110
5.1.2 RISQUES ASSURANTIELS	111
5.1.3 RISQUES OPÉRATIONNELS	113
5.1.4 LA GUERRE EN UKRAINE	113
5.2 ORGANISATION DE LA GESTION DES RISQUES DANS LE GROUPE	114
6. RÉSULTATS ET SITUATION FINANCIÈRE	117
6.1 RAPPORT DE GESTION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	118
6.1.1 ENVIRONNEMENT	118
6.1.2 FAITS MARQUANTS DE L’EXERCICE 2021	120
6.1.3 ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À LA CLÔTURE	120
6.1.4 ANALYSE DES COMPTES	121
6.1.5 ENDETTEMENT	135
6.1.6 CONTRÔLE DES RISQUES ET FIABILITÉ DES INFORMATIONS FINANCIÈRES	135
6.1.7 POLITIQUE EN MATIÈRE D’INSTRUMENTS FINANCIERS À TERME	137
6.1.8 ANALYSE DES COMPTES SOCIAUX DE L’EXERCICE	137
6.1.9 PERSPECTIVES	140
6.1.10 DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA FINANCIÈRE 2021 DE GROUPAMA	140
6.2 POLITIQUE DE DISTRIBUTION DES DIVIDENDES	141
6.2.1 DIVIDENDES VERSÉS AU COURS DES TROIS DERNIERS EXERCICES	141
6.2.2 POLITIQUE DE DISTRIBUTION	141
6.2.3 DÉLAIS DE PRESCRIPTION	141
6.3 CARACTÉRISTIQUES DES CERTIFICATS MUTUALISTES ET POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION	142
6.3.1 RÉGIME JURIDIQUE DES CERTIFICATS MUTUALISTES	142
6.3.2 CARACTÉRISTIQUES DES CERTIFICATS MUTUALISTES ÉMIS PAR GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES	142
6.3.3 POLITIQUE DE RÉMUNÉRATION	142
6.4 TRÉSORERIE ET FINANCEMENT DU GROUPE	143
6.4.1 STRUCTURE DU FINANCEMENT DE L’ÉMETTEUR	143
6.4.2 EMPLOI ET TRÉSORERIE	144
6.5 PROCÉDURES ADMINISTRATIVES, JUDICIAIRES OU D’ARBITRAGE	144
7. ÉTATS FINANCIERS	145
7.1. COMPTES COMBINÉS ET ANNEXES	146
7.1.1 BILAN COMBINÉ	146
7.1.2 COMPTE DE RÉSULTAT COMBINÉ	148
7.1.3 ÉTAT DU RÉSULTAT NET ET DES GAINS ET PERTES COMPTABILISÉS DIRECTEMENT EN CAPITAUX PROPRES	149
7.1.4 TABLEAU DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES	150
7.1.5 TABLEAU DES FLUX DE TRÉSORERIE	151
7.1.6 ANNEXE AUX COMPTES COMBINÉS	153
7.2 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES COMBINÉS	262
7.3 COMPTES ANNUELS ET ANNEXES	266
7.3.1 BILAN	266
7.3.2 COMPTE DE RÉSULTAT TECHNIQUE	268
7.3.3 COMPTE DE RÉSULTAT NON TECHNIQUE	269
7.3.4 ENGAGEMENTS REÇUS ET DONNÉS	270
7.3.5 RÉSULTATS DES CINQ DERNIERS EXERCICES	272
7.3.6 ANNEXE AUX COMPTES ANNUELS	273
8. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES	305
8.1 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LA SOCIÉTÉ	306
8.1.1 IDENTITÉ	306
8.1.2 DISPOSITIONS STATUTAIRES EN VIGUEUR	306
8.1.3 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL D’ADMINISTRATION	315
8.2 RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE CAPITAL ET LES PRINCIPAUX ACTIONNAIRES	324
8.2.1 CAPITAL SOCIAL AVANT TRANSFORMATION	324
8.3 ENVIRONNEMENT RÉGLEMENTAIRE	326
8.3.1 RÈGLES EN MATIÈRE DE SOLVABILITÉ	326
8.3.2 DISTRIBUTION DE L’ASSURANCE	326
8.3.3 CADRE RÉGLEMENTAIRE RELATIF À LA PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL	327
8.3.4 LUTTE CONTRE LE BLANCHIMENT DES CAPITAUX ET LE FINANCEMENT DU TERRORISME	327
8.3.5 NORMES COMPTABLES	328
8.3.6 AUTRES RÉGLEMENTATIONS	328
8.4 RESPONSABLES DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL, DE L’INFORMATION FINANCIÈRE ET DU CONTRÔLE DES COMPTES	329
8.4.1 RESPONSABLE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL	329
8.4.2 ATTESTATION DU RESPONSABLE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL	329
8.4.3 RESPONSABLE DE L’INFORMATION FINANCIÈRE	329
8.4.4 RESPONSABLES DU CONTRÔLE DES COMPTES	329
8.5 DOCUMENTS DISPONIBLES	330
8.6 GLOSSAIRE	331
8.7 TABLES DE CONCORDANCE	332
8.7.1 TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES RUBRIQUES EXIGÉES PAR LE RÈGLEMENT DÉLÉGUÉE (UE) 2019/980	332
8.7.2 TABLE DE CONCORDANCE AVEC LES INFORMATIONS REQUISES DANS LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL	335

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