DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2023

8 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Tables de concordance

Pages

Rubriques des annexes 1 et 2 du règlement européen 2019/980

179 - 192 179 - 192

7.2.1 Facteurs importants influant sensiblement sur le revenu d’exploitation

7.2.2 Raisons des changements importants du chiffre d’affaires net ou des produits nets

8.

Trésorerie et capitaux

191, 200 - 201 et 208 - 209

8.1

Informations sur les capitaux de l’émetteur

192, 200 - 201 et 209 - 210

8.2

Source et montant des flux de trésorerie

192, 200 - 201 et 263

8.3

Informations sur les besoins de financement et la structure de financement

Non applicable

8.4

Informations concernant toute restriction à l’utilisation des capitaux ayant influé ou pouvant influer sensiblement sur les activités de l’émetteur

200 - 201 et 263

8.5

Sources de financement attendues pour honorer les engagements

9.

Environnement réglementaire

171, 257, 302 - 304 et 377 - 380

10. Informations sur les tendances 10.1 (a) Principales tendances récentes ayant affecté la production, les ventes et les stocks ainsi que les coûts et les prix de vente 10.1 (b) Changements significatifs de la performance financière du Groupe survenus entre le 31 décembre 2023 et la date du document d’enregistrement 10.2 Tendances, incertitudes, contraintes, engagements ou événements raisonnablement susceptibles d’influer sensiblement sur les perspectives de l’émetteur et dont celui ‑ ci a connaissance Prévisions ou estimations du bénéfice 11.1 Inclusion d’une prévision ou d’une estimation du bénéfice dans le document d’enregistrement 11.

178 et 198

178 et 198

178 et 198

Non applicable

Non applicable

11.2 Hypothèses sur lesquelles l’émetteur a fondé sa prévision ou son estimation

Non applicable

11.3 Déclaration attestant que la prévision ou l’estimation du bénéfice a été établie et élaborée sur une base : a) comparable aux informations financières historiques et b) conforme aux méthodes comptables de l’émetteur

12.

Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction générale

28 - 56 et 369 - 376

12.1 Conseil d’administration et direction générale

56

12.2 Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration, de direction et de surveillance et de la direction générale

13. Rémunération et avantages 13.1 Montant de la rémunération versée et avantages en nature

57 - 58, 286 et 351

286 et 351

13.2 Montant total des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages

14.

Fonctionnement des organes d’administration et de direction

29 - 43 et 52 - 56

14.1 Date d’expiration des mandats actuels

56

14.2 Contrats de service liant les membres des organes d’administration à l’émetteur ou à l’une de ses filiales

44 - 51 et 369 - 376

14.3 Informations sur le fonctionnement des organes du gouvernement d’entreprise

44 - 45

14.4 Conformité au régime de gouvernement d’entreprise applicable

28

14.5 Incidences significatives potentielles sur la gouvernance d’entreprise

15. Salariés 15.1 Nombre de salariés et répartition des effectifs

12 - 15, 288 et 351

15.2 Participations et stock ‑ options

Non applicable

Non applicable

15.3 Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur

384

Document d’Enregistrement Universel 2023 - GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES