Groupama // Document d'enregistrement universel 2022

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INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES Tables de concordance

Rubriques des annexes 1 et 2 du règlement européen 2019/980

Pages

6.2 Liste des filiales importantes

8 , 294 - 297

7.

Examen de la situation financière et du résultat

7.1 Situation financière

145 - 159 , 168 - 169

7.2 Résultat d’exploitation 7.2.1 Facteurs importants influant sensiblement sur le revenu d’exploitation

145 - 159

7.2.2 Raisons des changements importants du chiffre d’affaires net ou des produits nets

145 - 159

8. Trésorerie et capitaux 8.1 Informations sur les capitaux de l’émetteur

158 , 168 - 169 , 176

8.2 Source et montant des flux de trésorerie

159 , 168 - 169 , 177 - 178

8.3 Informations sur les besoins de financement et la structure de financement

159 , 168 - 169 , 247

8.4 Informations concernant toute restriction à l’utilisation des capitaux ayant influé ou pouvant influer sensiblement sur les activités de l’émetteur

Non applicable

8.5 Sources de financement attendues pour honorer les engagements

168 - 169 , 247

9.

Environnement réglementaire

133 , 242 , 289 - 291 , 367 - 370

10. Informations sur les tendances 10.1 (a) Principales tendances récentes ayant affecté la production, les ventes et les stocks ainsi que les coûts et les prix de vente 10.1 (b) Changements significatifs de la performance financière du Groupe survenus entre le 31 décembre 2020 et la date du document d’enregistrement 10.2 Tendances, incertitudes, contraintes, engagements ou événements raisonnablement susceptibles d’influer sensiblement sur les perspectives de l’émetteur et dont celui ‑ ci a connaissance Prévisions ou estimations du bénéfice 11.1 Inclusion d’une prévision ou d’une estimation du bénéfice dans le document d’enregistrement 11.

144 , 165

144 , 165

144 , 165

Non applicable

11.2 Hypothèses sur lesquelles l’émetteur a fondé sa prévision ou son estimation

Non applicable

11.3 Déclaration attestant que la prévision ou l’estimation du bénéfice a été établie et élaborée sur une base : a) comparable aux informations financières historiques et b) conforme aux méthodes comptables de l’émetteur

Non applicable

12.

Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction générale

12.1 Conseil d’administration et direction générale

30 - 56 , 357 - 365

12.2 Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration, de direction et de surveillance et de la direction générale

56

13. Rémunération et avantages 13.1 Montant de la rémunération versée et avantages en nature

57 - 58 , 267 , 338

13.2 Montant total des sommes provisionnées ou constatées aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages

267 , 338

14.

Fonctionnement des organes d’administration et de direction

14.1 Date d’expiration des mandats actuels

31 - 45 , 54 - 56

14.2 Contrats de service liant les membres des organes d’administration à l’émetteur ou à l’une de ses filiales

56

14.3 Informations sur le fonctionnement des organes du gouvernement d’entreprise

46 - 53, 357 - 365

14.4 Conformité au régime de gouvernement d’entreprise applicable

46 - 47

14.5 Incidences significatives potentielles sur la gouvernance d’entreprise

30

15. Salariés 15.1 Nombre de salariés et répartition des effectifs

12 - 16 , 16 - 17 , 273 , 338

15.2 Participations et stock ‑ options

Non applicable

15.3 Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur

Non applicable

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Document d’Enregistrement Universel 2022 - GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES