GROUPAMA / Document d'enregistrement universel 2020

7 ÉTATS FINANCIERS Comptes consolidés et annexes

7.1.6

ANNEXE AUX COMPTES CONSOLIDÉS

SOMMAIRE DES NOTES ANNEXES Faits marquants et événements postérieurs à la clôture 1

154

Principes, méthodes et périmètre de consolidation 2

155

Principes comptables et méthodes d’évaluation retenus 3

158

Annexes aux états financiers 4

169

Note 1

Passifs techniques relatifs à des contrats Note 26 financiers Variation des provisions mathématiques Note 27 des contrats d’assurance Vie et financiers par segment opérationnel Dettes nées des opérations d’assurance Note 29 ou de réassurance acceptée Dettes nées des opérations de cession Note 30 en réassurance Dettes d’impôt exigible et autres dettes Note 31 d’impôt Participation aux bénéfices différée passive Note 28

Information sectorielle

169

217

Écarts d’acquisition Note 2

172

Autres immobilisations incorporelles Note 3

174

218

Immobilier de placement hors UC Note 4

176

219

Immobilier d’exploitation Note 5

178

Placements financiers hors UC Note 6

180

219

Placements représentant les engagements Note 7 en UC Instruments dérivés actifs et passifs Note 8 et dérivés incorporés séparés Emplois et ressources des activités Note 9 du secteur financier Participations dans les entreprises associées Note 10 et les co-entreprises Part des cessionnaires et rétrocessionnaires Note 11 dans les passifs relatifs aux contrats d’assurance et financiers

193

219

194

220

Dettes de loyers IFRS 16 Note 32

220

195

Autres dettes Note 33

221

196

Analyse du chiffre d’affaires Note 34

223

Produits des placements nets de charges Note 35 de gestion Charges et produits des cessions Note 37 en réassurance

225

197

Autres immobilisations corporelles Note 12

198

230

Frais d’acquisition reportés Note 13

199

Charges d’exploitation Note 38

231

Impôts différés Note 14

200

Frais d’acquisition des contrats Note 39

233

Créances nées des opérations d’assurance Note 15 ou de réassurance acceptée Créances nées des opérations de cession Note 16 en réassurance

Frais d’administration Note 40

234

201

Autres produits et charges opérationnels Note 41 courants Autres produits et charges opérationnels Note 42 non courants

235

202

Risque de défaillance des réassureurs Note 17

202

235

Créances d’impôt exigible et autres créances Note 18 d’impôt

Charges de financement Note 43

236

203

Ventilation de la charge d’impôt Note 44

236

Autres créances Note 19

204

Parties liées Note 45

237

Trésorerie et équivalents de trésorerie Note 20

205

Effectif inscrit des sociétés intégrées Note 46

245

Capitaux propres, intérêts minoritaires Note 21

206

Engagements donnés et reçus Note 47 245 Facteurs de risques et analyses de sensibilité Note 48 246 Honoraires des commissaires aux comptes Note 49 262 Liste des entités du périmètre et principales Note 50 évolutions du périmètre 263

Provisions pour risques et charges Note 22

207

Informations relatives aux avantages du Note 23

personnel – régimes à prestations définies 208

Dettes de financement Note 24

211

Passifs techniques relatifs à des contrats Note 25 d’assurance

212

153 Document d’Enregistrement Universel 2020 - GROUPAMA ASSURANCES MUTUELLES