FFP_DOCUMENT_REFERENCE_2017

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

Table de concordance du Document de référence

Chapitres Rubriques de l’annexe 1 du règlement européen n° 809/2004

Pages

9.

EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIÈRE ET DU RÉSULTAT

9.1. 9.2.

Situation financière Résultat d’exploitation

102 à 103

9.2.1. 9.2.2.

Facteurs importants influant sensiblement sur le revenu d’exploitation de l’émetteur Explications sur les changements importants du chiffre d’affaires net ou des produits nets Stratégie ou facteur de nature gouvernementale, économique, budgétaire, monétaire ou politique ayant influé sensiblement ou pouvant influer sensiblement, de manière directe ou indirecte, sur les opérations de l’émetteur

102 à 103 102 à 103

9.2.3.

N/A

10.

TRÉSORERIE ET CAPITAUX Informations sur les capitaux

10.1. 10.2.

145 - 146 - 186

Source et montants des flux de trésorerie

102 - 103 - 120 - 174

147 à 149 - 158 - 159 - 188

10.3.

Conditions d’emprunt et structure de financement

Informations concernant toute restriction à l’utilisation des capitaux ayant influé sensiblement ou pouvant influer sensiblement sur les opérations de l’émetteur

10.4. 10.5.

147 à 149 163 - 189

Sources de financement attendues pour honorer les engagements RECHERCHE ET DÉVELOPPEMENT, BREVETS ET LICENCES

11. 12.

N/A

INFORMATION SUR LES TENDANCES

Principales tendances ayant affecté la production, les ventes et les stocks, les coûts et les prix de vente depuis la fin du dernier exercice jusqu’à la date du Document de référence Tendance connue, incertitude, demande, engagement ou événement raisonnablement susceptible d’influer sensiblement sur les perspectives de l’émetteur, au moins pour l’exercice en cours ORGANES D’ADMINISTRATION, DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE ET DIRECTION GÉNÉRALE Informations concernant les membres des organes d’administration et de direction Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration, de direction et de surveillance et de la Direction Générale PRÉVISIONS OU ESTIMATIONS DU BÉNÉFICE

12.1.

N/A

12.2.

110 N/A

13.

14.

14.1.

54 - 68 et s.

14.2.

88

15.

RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES

15.1.

Montant de la rémunération versée et avantages en nature

75 et s. - 81 et s.

Montant total des sommes provisionnées ou constatées aux fins de versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION

15.2.

150

16.

16.1.

Date d’expiration des mandats actuels et durée d’exercice des mandats

68 et s.

Informations sur les contrats de service liant les membres des organes d’administration à l’émetteur ou à l’une quelconque de ses filiales

16.2. 16.3.

88

Informations sur le Comité de l’Audit et le Comité de Rémunération de l’émetteur

65 - 66 - 71 - 72

Déclaration de conformité au régime de gouvernement d’entreprise en vigueur dans le pays d’origine de l’émetteur

16.4.

88

17.

SALARIÉS

17.1. 17.2. 17.3. 18.1. 18.2. 18.3. 18.4. 18.

Nombre de salariés

34 - 190 - 191

Participations au capital social de l’émetteur et stock-options

77

Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur

N/A

7

PRINCIPAUX ACTIONNAIRES

Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote

92 94 93 94

Existence de droits de vote différents des actionnaires

Contrôle de l’émetteur

Accord connu de l’émetteur dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de son contrôle

19.

OPÉRATIONS AVEC DES APPARENTÉS

N/A

N/A : non applicable.

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