FFP_DOCUMENT_REFERENCE_2017

7

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

Table de concordance du Document de référence

Table de concordance du Document de référence

7.4

La table de concordance suivante permet d’identifier les principales rubriques requises par le règlement européen n° 809/2004.

Chapitres Rubriques de l’annexe 1 du règlement européen n° 809/2004

Pages

1.

PERSONNES RESPONSABLES

1.1. 1.2.

Responsable du Document de référence Déclaration des personnes responsables CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES Nom et adresse des contrôleurs légaux des comptes

220 220

2.

2.1. 2.2.

221 N/A

Démission, mise à l’écart ou non-redésignation des contrôleurs légaux des comptes

3.

INFORMATIONS FINANCIÈRES SÉLECTIONNÉES

3.1. 3.2.

Informations financières historiques Informations financières intermédiaires

6 - 113 - 191

N/A

4. 5.

FACTEURS DE RISQUE

104 À 109

INFORMATIONS CONCERNANT L’ÉMETTEUR

5.1.

Histoire et évolution de la société Raison sociale et nom commercial Lieu et numéro d’enregistrement

8 - 9

5.1.1. 5.1.2. 5.1.3. 5.1.4.

97 97 97

Date de constitution et durée de vie

Siège social, forme juridique, législation applicable, pays d’origine, adresse et numéro de téléphone

97 - 194

Événements importants dans le développement des activités

4 - 8 - 14 et s. - 100 - 110 - 111

5.1.5.

5.2.

Investissements

Principaux investissements réalisés durant chaque exercice de la période couverte par les informations financières historiques, jusqu’à la date du document d’enregistrement

5.2.1. 5.2.2.

100 - 111

Principaux investissements en cours

N/A

Principaux investissements à venir pour lesquels ses organes de direction ont déjà pris des engagements fermes

5.2.3.

110 - 163 - 189

6.

APERÇU DES ACTIVITÉS

6.1.

Principales activités

6.1.1. 6.1.2.

Description de la nature des opérations effectuées par l’émetteur et de ses principales activités

7 - 14 à 30 - 100

Nouveau produit et/ou service important lancé sur le marché

N/A

6.2.

Principaux marchés

7 - 14 à 30

Événements exceptionnels ayant influencé les renseignements fournis conformément aux points 6.1 et 6.2 Dépendance éventuelle de FFP à l’égard de brevets ou de licences, de contrats industriels, commerciaux ou financiers Éléments sur lesquels est fondée toute déclaration de FFP concernant sa position concurrentielle

6.3.

100

6.4. 6.5.

110 N/A

7.

ORGANIGRAMME

7.1. 7.2.

Description de l’émetteur

10 10

Liste des filiales

8.

PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES, USINES ET ÉQUIPEMENTS Immobilisations corporelles importantes existantes ou planifiées

8.1.

N/A

Aspects environnementaux pouvant influencer l’utilisation, faite par l’émetteur, de ses immobilisations corporelles

8.2.

31 à 51 - 204 - 205

N/A : non applicable.

222

FFP

DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017

Made with FlippingBook - Online catalogs