FFP_DOCUMENT_REFERENCE_2017
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INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Table de concordance du Document de référence
Table de concordance du Document de référence
7.4
La table de concordance suivante permet d’identifier les principales rubriques requises par le règlement européen n° 809/2004.
Chapitres Rubriques de l’annexe 1 du règlement européen n° 809/2004
Pages
1.
PERSONNES RESPONSABLES
1.1. 1.2.
Responsable du Document de référence Déclaration des personnes responsables CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES Nom et adresse des contrôleurs légaux des comptes
220 220
2.
2.1. 2.2.
221 N/A
Démission, mise à l’écart ou non-redésignation des contrôleurs légaux des comptes
3.
INFORMATIONS FINANCIÈRES SÉLECTIONNÉES
3.1. 3.2.
Informations financières historiques Informations financières intermédiaires
6 - 113 - 191
N/A
4. 5.
FACTEURS DE RISQUE
104 À 109
INFORMATIONS CONCERNANT L’ÉMETTEUR
5.1.
Histoire et évolution de la société Raison sociale et nom commercial Lieu et numéro d’enregistrement
8 - 9
5.1.1. 5.1.2. 5.1.3. 5.1.4.
97 97 97
Date de constitution et durée de vie
Siège social, forme juridique, législation applicable, pays d’origine, adresse et numéro de téléphone
97 - 194
Événements importants dans le développement des activités
4 - 8 - 14 et s. - 100 - 110 - 111
5.1.5.
5.2.
Investissements
Principaux investissements réalisés durant chaque exercice de la période couverte par les informations financières historiques, jusqu’à la date du document d’enregistrement
5.2.1. 5.2.2.
100 - 111
Principaux investissements en cours
N/A
Principaux investissements à venir pour lesquels ses organes de direction ont déjà pris des engagements fermes
5.2.3.
110 - 163 - 189
6.
APERÇU DES ACTIVITÉS
6.1.
Principales activités
6.1.1. 6.1.2.
Description de la nature des opérations effectuées par l’émetteur et de ses principales activités
7 - 14 à 30 - 100
Nouveau produit et/ou service important lancé sur le marché
N/A
6.2.
Principaux marchés
7 - 14 à 30
Événements exceptionnels ayant influencé les renseignements fournis conformément aux points 6.1 et 6.2 Dépendance éventuelle de FFP à l’égard de brevets ou de licences, de contrats industriels, commerciaux ou financiers Éléments sur lesquels est fondée toute déclaration de FFP concernant sa position concurrentielle
6.3.
100
6.4. 6.5.
110 N/A
7.
ORGANIGRAMME
7.1. 7.2.
Description de l’émetteur
10 10
Liste des filiales
8.
PROPRIÉTÉS IMMOBILIÈRES, USINES ET ÉQUIPEMENTS Immobilisations corporelles importantes existantes ou planifiées
8.1.
N/A
Aspects environnementaux pouvant influencer l’utilisation, faite par l’émetteur, de ses immobilisations corporelles
8.2.
31 à 51 - 204 - 205
N/A : non applicable.
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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE 2017
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