EDF_DOCUMENT_REFERENCE_2017

6.

ÉTATS FINANCIERS Annexe aux comptes sociaux

Réconciliation de la trésorerie Note 22 et équivalents de trésorerie présentée dans le tableau de flux de trésorerie

Dettes financières Note 33

454

Ventilation des emprunts par devises avant et après 33.1 instruments de couverture Ventilation des emprunts par type de taux d’intérêt 33.2 avant et après instruments de couverture

454

441

455

Écarts de conversion-actif Note 23

441

Écarts de conversion-passif Note 34

455

Variations des capitaux propres Note 24

442

AUTRES INFORMATIONS

456

Capital social 24.1

442 442

Distributions de dividendes 24.2

Instruments financiers Note 35

456

Autres fonds propres Note 25

443

Engagements hors bilan lies aux dérivés de change 35.1 et de taux d’intérêt Incidence des opérations de gestion financière sur le 35.2 résultat de l’exercice Juste valeur des instruments financiers dérivés 35.3

456

Passifs spécifiques des Note 26 concessions

457 457

443

Provisions pour risques Note 27

443

Autres engagements Note 36

et opérations hors bilan

458

Provisions liées à la production Note 28 nucléaire : aval du cycle, déconstruction des centrales et derniers cœurs Provisions pour gestion du combustible usé 28.1 Provision pour reprise et conditionnement 28.2 des déchets – provision pour gestion à long terme des déchets radioactifs Provisions pour déconstruction des centrales 28.3 nucléaires Autres provisions pour Note 29 déconstruction Provisions pour avantages Note 30 du personnel Provisions pour avantages postérieurs à l’emploi 30.1 Provisions pour autres avantages à long terme du 30.2 personnel en activité Provisions pour derniers cœurs 28.4 Actualisation des provisions liées à la production 28.5 nucléaire et analyses de sensibilité

Engagements donnés 36.1 Engagements reçus 36.2

458 459 459

444

Autres natures d’engagements 36.3

444

Passifs éventuels Note 37

459

Actifs dédiés Note 38

460

445

Réglementation 38.1

460 460

Composition et évaluation des actifs dédiés 38.2 Coût actualisé des obligations nucléaires de long 38.3 terme

446 448

461

448

Informations concernant Note 39

les entreprises et parties liées 462

449

Relations avec les filiales 39.1

462

Relations avec l’état et les sociétés participations de 39.2 l’état

462

450

Environnement Note 40

463

451

Droits d’émission de gaz à effet de serre 40.1 Certificats d’économies d’énergie 40.2 Rémunération des mandataires Note 41 sociaux Évènements postérieurs Note 42 à la clôture Confirmation de la décision de la commission 42.1 européenne concernant le traitement fiscal des provisions créées entre 1987 et 1996 pour le renouvellement des ouvrages du réseau d’alimentation générale (« RAG »)

463 463

451 452 452

Actifs de couverture 30.3 Hypothèses actuarielles 30.4

464

Provisions pour autres charges Note 31

453

464

Dettes Note 32

453

464

418

EDF I Document de référence 2017