DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021

8 INFORMATIONS JURIDIQUES ET GÉNÉRALES

Tables de concordance du document d’enregistrement universel

Document d’enregistrement universel 2021

SECTION 13 Point 13.1 Point 13.2 SECTION 14 Point 14.1 Point 14.2 Point 14.3 Point 14.4 Point 14.5 SECTION 15 Point 15.1 Point 15.2 Point 15.3 SECTION 16 Point 16.1 Point 16.2 Point 16.3 Point 16.4 Point 18.1 Point 18.2 Point 18.3 Point 18.4 Point 18.5 Point 18.6 Point 18.7 SECTION 19 Point 19.1 Point 19.2 SECTION 20 SECTION 21 SECTION 17 SECTION 18

RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES

Montant de la rémunération versée et avantages en nature

85 à 95

Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs par l’émetteur ou ses filiales aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages du même ordre.

376 à 383

FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION

Date d’expiration des mandats actuels

33

Contrats de service liant les membres des organes d’administration Informations sur le comité d’audit et le comité de rémunération Déclaration de conformité à un Code de gouvernement d’entreprise Incidences significatives potentielles sur la gouvernance d’entreprise

70-71

75-76 ; 78 à 80

34

35 à 60

SALARIÉS

Nombre de salariés et répartition des effectifs

506-507

Participations et stock-options

94 ; 530 à 532

Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur.

428-429

PRINCIPAUX ACTIONNAIRES

Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote

530 à 532 530 à 532

Existence de droits de vote différents

Contrôle de l’émetteur

533

Accord, connu de l’émetteur, dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle

533

TRANSACTIONS AVEC DES PARTIES LIÉES

391 ; 548

INFORMATIONS FINANCIÈRES CONCERNANT L’ACTIF ET LE PASSIF, LA SITUATION FINANCIÈRE ET LES RÉSULTATS DE L’ÉMETTEUR

Informations financières historiques

263 à 407 ; 418 à 452

Informations financières intermédiaires et autres Audit des informations financières annuelles historiques

408 à 416 ; 453 à 457

Informations financières pro forma Politique en matière de dividendes Procédures judiciaires et d’arbitrage

245 à 252

257 ; 536 ; 545 ; 548

158 à 161 256 ; 258

Changement significatif de la situation financière de l’émetteur

INFORMATIONS SUPPLÉMENTAIRES

Capital social

443 ; 530-531 ; 548

Acte constitutif et statuts CONTRATS IMPORTANTS DOCUMENTS DISPONIBLES

525 à 529

161 546

En applicationde l’article 19du règlement (UE) 2017/1129, les pages des documents visés ci-dessous sont inclus par référence : les comptes sociaux et consolidés de l’exercice clos le V 31 décembre 2020 figurant respectivement aux pages 413 à 449 et 249 à 403, les rapports des commissaires aux comptes y afférent, respectivement aux pages 450 à 454 et 404 à 412 du document d’enregistrementuniversel n° D.21-0105 déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 9 mars 2021. L’information est disponible sur le lien suivant : https://www.natixis.com/natixis/fr/document-d-enregistrement universel-et-rapport-financier-annuel-2020-lpaz5_129338.html les comptes sociaux et consolidés de l’exercice clos le V 31 décembre 2019 figurant respectivement aux pages 392 à 425 et 233 à 383, les rapports des commissaires aux comptes y afférent, respectivement aux pages 426 à 430 et 384 à 391 du document d’enregistrementuniversel n° D.20-0108 déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 6 mars 2020.

L’information est disponible sur le lien suivant : https://www.natixis.com/natixis/fr/document-d-enregistrement universel-2019-rpaz5_114884.html les comptes sociaux et consolidés de l’exercice clos le V 31 décembre 2018 figurant respectivement aux pages 403 à 441 et 241 à 394, les rapports des commissaires aux comptes y afférent, respectivement aux pages 442 à 446 et 395 à 402 du Document de référence n° D.19-0154 déposé auprès de l’Autorité des Marchés Financiers le 15 mars 2019. L’information est disponible sur le lien suivant : https:// www.natixis.com/natixis/fr Le document d’enregistrement universel est consultable sur le site de l’Autorité des Marchés Financiers (www.amf-france.org) et sur le site Internet de Natixis (www.natixis.com) .

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