DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021
INFORMATIONS JURIDIQUES ET GÉNÉRALES Tables de concordance du document d’enregistrement universel
Table de concordance du rapport financier annuel et du rapport de gestion
Document d’enregistrement universel 2021
Informations prévues par l’article L. 451-1-2 du Code monétaire et financier Rapport financier annuel Comptes consolidés Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés
263 à 407 408 à 416 418 à 452 453 à 457
Comptes sociaux
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes sociaux
Rapport de gestion 1. Compte rendu d’activité (article L. 22-10-34, article R. 225-102 et article L. 233-6 du Code de commerce) 1.1 Situation et activité au cours de l’exercice
238 à 252
1.2 Résultats
6 ; 245-246 ; 263
1.3 Tableau des résultats financiers au cours des cinq derniers exercices 1.3 Indicateurs clefs de performance de nature financière et non financière 1.4 Analyse de l’évolution des résultats et de la situation financière 1.5 Événements significatifs postérieurs à la clôture de l’exercice
452
6 à 15
132 à 143 ; 147 à 154 ; 245 à 252
276 258
1.6 Perspectives
1.7 Recherche et développement 1.8 Principaux risques et incertitudes
99 à 163 488 à 494
1.9 Indications sur les risques financiers liés aux effets du changement climatique 2. Informations relatives aux rachats d’actions (article L. 225-211, al. 2, du Code de commerce) 3. Informations sociales, environnementales et sociétales (article L. 22-10-36 du Code de commerce) 4. Informations sur les implantations et les activités (article 511-45 du Code monétaire et financier) 5. Principales caractéristiques des procédures de contrôle interne et de gestion des risques relatives à l’élaboration et au traitement de l’information comptable et financière
535
460 à 517 395 à 407
114 à 116
Rapport sur le gouvernement d’entreprise (annexe au rapport de gestion) Informations relatives à la gouvernance
32 à 84 85 à 95
Informations relatives aux rémunérations
Structure du capital
443 . 530-531
Informations requises par l’article L. 22-10-11 du Code de commerce relatives aux éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique Tableau récapitulatif des délégations en matière d’augmentations de capital, par application des articles L. 225-129-1 et L. 225-129-2 du Code de commerce et utilisation faite de ces délégations au cours de l’exercice 2019 En application des articles 212-13 et 221-1 du Règlement général de l’AMF, le document d’enregistrement universel contient en outre les informations suivantes au titre de l’information réglementée Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés
NA
533-534
537 à 544
Honoraires des commissaires aux comptes Attestation du responsable du document
394 546 491
Plan de vigilance (article L. 225-102-4 du Code de commerce)
8
Table de concordance à destination du greffe En application de l’article L. 232-23du Code de commerce, il est précisé que le document d’enregistrementuniversel comporte les éléments décrits aux pages suivantes du présent document :
Document d’enregistrement universel 2021
États financiers Comptes annuels
418 à 452 453 à 457 263 à 407 408 à 416
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels
Comptes consolidés
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés Rapport de gestion (cf. table de concordance du rapport de gestion)
549
Proposition d’affectation du résultat soumise à l’assemblée et résolution d’affectation votée (rapport du conseil d’administration à l’assemblée générale sur les résolutions et projets de résolution)
545
549
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