Compagnie des Alpes // Document d'enregistrement universel 2020

TABLEAU DE CONCORDANCE DU RAPPORT DE GESTION

Rapport de gestion

Document d'enregistrement universel Chapitre(s)/Section(s) Page(s)

9. Explication de la manière dont la rémunération totale respecte la politique de rémunération adoptée, y compris la manière dont elle contribue aux performances à long terme de la Société, et de la manière dont les critères de performance ont été appliqués 10. Prise en compte du vote de la dernière Assemblée générale ordinaire sur la politique de rémunération 11. Écart et dérogation par rapport à la procédure de mise en œuvre de la politique de rémunération 12. Suspension le cas échéant, de la rémunération pour manquement aux règles de parité 13. Ensemble des mandats et fonctions exercés dans toute société par chaque mandataire social durant l’exercice 14. Conventions conclues entre un dirigeant ou un actionnaire significatif et une autre société contrôlée par la Société au sens de l’article L. 233-3 du Code de commerce 17. Composition, conditions de préparation et d’organisation des travaux du Conseil d’administration 18. Politique de diversité appliquée aux membres du Conseil d’administration, Informations sur la manière dont la Société recherche une représentation équilibrée des femmes et des hommes et résultats en matière de mixité dans les 10 % de postes à plus forte responsabilité 19. Éventuelles limitations apportées aux pouvoirs du Directeur général par le Conseil d’administration 15. 16. Délégations en cours de validité en matière d’augmentations de capital Modalités d’exercice de la Direction générale

3/3.3.1.1

68

3/3.3.2.1

77

3/3.3.1.1

68

N/A

3/3.1.1.3

52 à 60

5.3.2/note 9.1.2 5/note 9.1.2

179

6/6.1.3

206

3/3.2.2.1

67

3/3.1 ; 3/3.2

46, 64

3/3.1.1.2

49

3/3.2.2

67

20. 21.

Conformité au régime de gouvernement d’entreprise

3/3.4

82

Modalités de participation des actionnaires à l’Assemblée générale

6/6.2.8

210

22. Description de la procédure mise en place par le Conseil d’administration permettant de procéder à l’évaluation annuelle des conventions courantes 23. Éléments susceptibles d’avoir une influence en cas d’offre publique (C. com, art. L. 22-10-11)

3/3.2.1.1

64

6/6.2.9

210 224

IV Déclaration de performance extra-financière (C. com, art. L. 22-10-36 et R. 225-105)

Se référer au tableau de concordance de la déclaration de performance extra-financière

V Informations sur le capital social 1.

Franchissement de seuils déclarés à la Société (C. Com, L. 233-13) Participation des salariés au capital social (C. Com, art. L. 225-102)

6/6.2.7 6/6.2.6

209 209

2.

3. Intérêts des dirigeants et des salariés dans le capital social de la Société/ informations relatives aux attributions de stock options et aux attributions gratuites d’actions (C. Com, art. L. 22-10-57 et L. 22-10-59) 4. Rachat par la Société de ses propres actions et opérations réalisées au cours de l’exercice (C. Com, art. L. 225-211 al. 2) 5. Ajustements éventuels pour les titres donnant accès au capital social en cas de rachat d’actions ou d’opérations financières (C. Com, R. 228-90 et R. 228-91) 6. Opérations sur titres réalisées par les dirigeants de la Société et leurs proches au cours de l’exercice (CMF, art. L. 621-18-2) 7. Éléments de calcul et résultats de l’ajustement des bases d’exercice des options de souscription et d’achat d’actions (en cas d’achat par la société de ses propres actions à un prix supérieur au cours de bourse) (C. Com, R. 225-138)

6/6.1.2.3 ; 6/6.1.5 ; 5/5.3.2 note 6.10

205 ; 207-208 ; 165-166

6/6.1.2

205

N/A

N/A

6/6.2.7

209

N/A

N/A

VI

Autres informations

1.

Délais de paiement fournisseurs et clients (C. Com, R. 441-4)

5/5.2.5

136 195

2. Résultat et autres éléments caractéristiques au cours des cinq derniers exercices (C. Com, art. R. 225-102) 3. Montant des dividendes et distributions au titre des trois derniers exercices (CGI, art. 243 bis)

5/5.4.2 note 7

5/5.1.3 ; 5/5.2.4

134 ; 136

4. 5.

Dépenses et charges non déductibles (CGI, 223 quater et 223 quinquies)

5/5.2.9

137

Montant des prêts interentreprises (CMF, art. L. 511-6-3)

N/A N/A

N/A N/A

6. Injonctions ou sanctions pécuniaires pour pratiques anticoncurrentielles prononcées par l’Autorité de la concurrence (C. Com, L. 464-2-I)

223

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