Compagnie des Alpes // Document d'enregistrement universel 2020
TABLEAU DE CONCORDANCE DU RAPPORT DE GESTION
TABLEAU DE CONCORDANCE DU RAPPORT DE GESTION
Le présent Document d'enregistrement universel comprend les éléments du rapport de gestion visés par les articles L. 22-10-34 et suivants et L. 232-1 du Code de commerce ainsi que le rapport sur le gouvernement d’entreprise en application des articles L. 225-37 et suivants du Code de commerce. Le tableau de concordance suivant renvoie aux extraits du Document d'enregistrement universel correspondant au rapport de gestion.
Rapport de gestion
Document d'enregistrement universel Chapitre(s)/Section(s) Page(s)
I
Activité de la société
1.
Situation de la Société au cours de l’exercice écoulé (C. Com, art. L. 232-1) Stratégie et perspectives d’avenir (C. Com, art. L. 232-1) Faits marquants postérieurs à la clôture (C. Com, art. L. 232-1) Rapport d’activité et des résultats des filiales (C. Com, art. L. 233-6)
5/5.2 1/1.2
135-137
2. 3. 4.
27-29
5/5.2.10
137
1/1.1 ; 5/5.1
20-26 ; 130-135
5.
Succursales existantes (C. Com, art. L. 232-1)
N/A
N/A
6. Analyse objective et exhaustive de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation financière du Groupe (C. Com, art. L. 22-10-35 et L. 233-6)
5
129-200
7.
Indicateurs clés de performance financière (C. Com, art. L. 22-10-35)
Cahier introductif
2-17
8. Indicateurs clés de performance de nature non financière (C. Com, art. L. 22-10-35) 9. Prises de participation ou de contrôle dans les sociétés ayant leur siège social en France (C. Com, L. 233-6) 10. Nom des sociétés contrôlées et part du capital social qu’elles détiennent (C. Com, L. 233-13)
4
85-127
5/5.3.2 note 4.2
153-154
5/5.2.7 ; 5/5.3.2 note 3
137 ; 152
11. Avis de détention de plus de 10% du capital social d’une autre société par actions/ participations croisées (C. Com, R. 233-19)
N/A
N/A
12. Activités en matière de recherche et de développement (C. Com, art. L. 232-1)
N/A
N/A
13. Couverture de chaque catégorie principale de transactions avec usage de la comptabilité de couverture ainsi que son exposition aux risques de prix, de crédit, de liquidité et de trésorerie (C. Com, art. L. 22-10-35) II Facteurs de risques – Procédures de contrôle interne et de gestion des risques 1. Principaux risques et incertitudes (C. Com, art. L. 225-100-1,3°) 2. Risques financiers liés aux effets du changement climatique et procédures mises en œuvre pour les limiter (C. Com, art. L. 22-10-35,1°) 3. Dispositifs de contrôles interne et de gestion des risques (C. Com, art. L. 22-10-35) III Rapport sur le gouvernement d’entreprise (C. Com, art. L. 225-37 et suivants et L. 22-10-9 et suivants) 1. Présentation de la politique de rémunération des mandataires sociaux 2. Rémunération totale et avantages de toute nature, versés à raison du mandat au cours de l'exercice écoulé ou attribués à raison du mandat au titre du même exercice 5. Engagements de toute nature pris par la société et correspondant à des éléments de rémunération, des indemnités ou des avantages dus ou susceptibles d'être dus à raison de la prise, de la cessation ou du changement des fonctions ou postérieurement à l'exercice de celles-ci 6. Rémunération versée ou attribuée par une entreprise comprise dans le périmètre de consolidation au sens de l'article L. 233-16 7. Présentation pour les dirigeants mandataires sociaux du ratio entre le niveau de la rémunération de chacun de ces dirigeants et la rémunération moyenne sur une base équivalent temps plein des salariés de la Société autres que les mandataires sociaux et du ratio entre le niveau de la rémunération de chacun de ces dirigeants et la rémunération médiane sur une base équivalent temps plein des salariés de la Société autres que les mandataires sociaux 3. La proportion relative de la rémunération fixe et variable 4. Utilisation de la possibilité de demander la restitution d'une rémunération variable
2/2.1
34-35
2/2.2 ; 2/2.3 ; 2/2.4 ; 2/2.5 ;
35-37 ; 37-38 ; 38-39 ; 39
2/2.2.3
36
2/2.1 ; 2/2.8 34-35 ; 40-43
3/3.3.1 3/3.3.2
68
77
3/3.3.1.1
68
N/A
3/3.3.1.1
68-75
3/3.3.2
77
3/3.3.2.2
80
8.
Évolution annuelle des rémunérations et des performances de la Société
3/3.3.2.2
80
222
Compagnie des Alpes I Document d'enregistrement universel 2020
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