BPCE - Document de référence 2018
9 INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES
Table de concordance du document de référence
Rubriques de l’annexe 1 du règlement européen n° 809/2004
Page n o
16.4 Déclaration indiquant si l’émetteur se conforme, ou non, au régime de gouvernement d’entreprise
126-127
17 Salariés 17.1 Nombre de salariés
106
17.2 Participations et stock-options des administrateurs
202 ; 206-208
17.3 Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur 18 Principaux actionnaires 18.1 Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote
709
709
18.2 Droits de vote différents des actionnaires susvisés
708-709 708-709
18.3 Contrôle de l’émetteur
18.4 Accord, connu de l’émetteur, dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle 709 19 Opérations avec des apparentés 368-369 ; 520 20 Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur 20.1 Informations financières historiques 11-13
228-236 ; 364-365 ; 516-517
20.2 Informations financières pro forma
20.3 États financiers
248-588
397-406 ; 532-541 ; 585-588
20.4 Vérification des informations financières historiques annuelles
20.5 Date des dernières informations financières 20.6 Informations financières intermédiaires 20.7 Politique de distribution des dividendes 20.8 Procédures judiciaires et d’arbitrage
245
NA
544-545 ; 547 ; 703
679-681
20.9 Changement significatif de la situation financière ou commerciale
710
21 Informations complémentaires 21.1 Capital social
705-709 702-703
21.2 Acte constitutif et statuts 22 Contrats importants
710 NA 730
23 Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts
24 Documents accessibles au public
386-396 ; 527-530 ; 545-546 ; 565-570
25 Informations sur les participations
732
Document de référence 2018
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