BPCE - Document de référence 2018

RAPPORT FINANCIER Comptes consolidés IFRS du Groupe BPCE au 31 décembre 2018

Dettes envers la clientèle 5.10.2

31/12/2018

01/01/2018

en millions d’euros

Comptes ordinaires créditeurs

187 325 91 487 78 661 86 237 256 390 13 807 62 104 4

172 889 89 897 77 498 84 010 251 414 15 474 65 074 9

Livret A

Plans et comptes épargne-logement Autres comptes d’épargne à régime spécial

Dettes rattachées

Comptes d’épargne à régime spécial

Comptes et emprunts à vue Comptes et emprunts à terme

Dettes rattachées

1 783

1 964

Autres comptes de la clientèle Autres comptes à terme et assimilés

77 693

82 512

6 980 6 980 1 913

6 934 6 934 2 347

Opérations de pension

Autres dettes envers la clientèle

Dépôts de garantie reçus

22

593

TOTAL DES DETTES ENVERS LA CLIENTÈLE

530 323

516 689

La juste valeur des dettes envers la clientèle est présentée en note 10.

DETTES REPRÉSENTÉES PAR UN TITRE 5.11

Principes comptables Les dettes émises qui ne sont pas classées comme des passifs financiers évalués à la juste valeur par résultat ni comme des capitaux propres sont initialement comptabilisées à leur juste valeur diminuée des frais de transaction, et sont évaluées en date de clôture selon la méthode du coût amorti en utilisant la méthode du TIE. Ces instruments sont enregistrés au bilan en dettes envers les établissements de crédit, dettes envers la clientèle et dettes représentées par un titre. Les dettes représentées par un titre sont ventilées selon la nature de leur support, à l’exclusion des titres subordonnés classés au poste « Dettes subordonnées ». Une nouvelle catégorie de passifs éligibles au numérateur du TLAC (exigence en Total Loss Absorbing Capacity ) a été introduite par la loi française et désignée communément « senior non préférée ». Ces passifs ont un rang intermédiaire entre celui des fonds propres et des autres dettes dites « senior préférées ».

5

31/12/2018

01/01/2018

en millions d’euros

Emprunts obligataires

123 110 77 434

129 973 78 338

Titres du marché interbancaire et titres de créances négociables

Autres dettes représentées par un titre qui ne sont ni non préférées ni subordonnées

1 919

1 871 4 856

Dettes senior non préférées

12 468 214 930

Total

215 038

Dettes rattachées

1 947

2 089

TOTAL DES DETTES REPRÉSENTÉES PAR UN TITRE

216 878

217 127

La juste valeur des dettes représentées par un titre est présentée en note 10.

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