BPCE - Document d'enregistrement universel 2020

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INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL

les comptes annuels de BPCE de l’exercice clos le • 31 décembre 2018 et le rapport des commissaires aux comptes y afférent, présentés aux pages 585 à 588 du document de référence déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 2 avril 2019 sous le numéro D.19-0252 ; Le document de référence 2019 déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 25 mars 2020 sous le numéro D. 20-0174 et le document de référence 2018 déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 2 avril 2019 sous le numéro D. 19-0252 sont disponibles au lien suivant : https://groupebpce.com/investisseurs/resultats-et-publications /documents-de-reference

Tous les documents incorporés par référence dans le présent Document d’enregistrement ont été déposés auprès de l’Autorité des marchés financiers et sont publiés sur le site internet de l’Émetteur (https://groupebpce.com/investisseurs/resultats-et- publications/documents-de-reference) et sur le site Internet de l’AMF (https://www.amf-france.org/fr). L’information incorporée par référence doit être lue conformément à la table de correspondance ci-après. Toute information qui ne serait pas indiquée dans cette table de correspondance mais faisant partie des documents incorporés par référence est fournie à titre d’information uniquement.

L’information, au titre des exercices antérieurs, incorporée par référence doit être lue conformément à la table de correspondance ci-après.

Document d’enregistrement universel 2019 déposé le 25 mars 2020 n o page

Document de référence 2018 déposé le 2 avril 2019 n o page

Rubriques des annexes 1 et 2 du règlement délégué 2019/2020

7.1 Situation financière 7.2 Résultat d’exploitation 8 Trésorerie et capitaux

226-227

198-199

226 ; 248 ; 407 ; 543 ; 551 198 ; 219 ; 367 ; 497 ; 502

211-212 ; 221-223 ; 271-274 ; 369-371 ; 418-420 ; 504 ; 536-537 ; 589-592

240 ; 254-255 ; 308-309 ; 412-413 ; 465-467 ; 575-576

8.1 Informations sur les capitaux de l’émetteur

8.2 Source et montant des flux de trésorerie de l’émetteur

256 ; 414

224 ; 372

12 Organes d’administration, de direction et de surveillance et direction générale 12.1 Organes administration 12.2 Conflits d’intérêts au niveau des organes d’administration, de direction et de surveillance et de la direction générale

128-189

8-9 ; 116-168

131 ; 218-219

119 ; 191-192

13 Rémunération et avantages

169-190 ; 331 ; 476 ; 499 ; 542 ; 668-671 171-173 ; 175-183 ; 331 ; 476 ; 499 ; 542 ; 668-671

13.1 Montant de la rémunération versée et les avantages en nature

190-217

13.2 Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs par l’émetteur aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages

212-217 ; 368 ; 520 ; 545 ; 584 ; 712-715

14 fonctionnement des organes d’administration et de direction 14.1 Date d’expiration du mandat actuel 14.2 Contrats de service liant les membres des organes d’administration

133 ; 135-136

122-123 ; 125 191-192 ; 668

130-132 ; 218-219 ; 712

9 ; 121-125 ; 161-165 ; 552

14.3 Informations sur le comité de l’audit et le comité de rémunération de l’émetteur

134-135 ; 183-186

18 Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur 18.1 Informations financières historiques, normes comptables et changements de référentiels comptables, états financiers et date des dernières informations financières

6-7 ; 198-199 ; 219-358 ; 367-485 ; 500-542

11-13 ; 248-588

18.2 Informations financières intermédiaires et autres

N/A

N/A

397-406 ; 532-541 ; 585-588 228-236 ; 364-365 ; 516-517

359-366 ; 486-494 ; 543-546 198-199 ; 326-327 ; 471-472 ;

18.3 Vérification des informations financières annuelles historiques

18.4 Informations financières pro forma

19.2 Acte constitutif et statuts

702-703

660-661

Les informations figurant sur le site internet du Groupe BPCE ne font pas partie du document d’enregistrement universel du Groupe BPCE, sauf si elles sont incorporées par référence de manière explicite.

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