BPCE - Document d'enregistrement universel 2020

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

TABLE DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL

Document d’enregistrement universel déposé le 24 mars 2021 n o page 198-207 ; 354 ; 504 ; 573 ; 719-724 198-207 ; 354 ; 504 ; 573 ; 719-724

Rubriques des annexes 1 et 2 du règlement délégué 2019/2020

13

Rémunération et avantages

13.1

Montant de la rémunération versée et les avantages en nature

Montant total des sommes provisionnées ou constatées par ailleurs par l’émetteur aux fins du versement de pensions, de retraites ou d’autres avantages

13.2

14

Fonctionnement des organes d’administration et de direction

14.1 14.2

Date d’expiration du mandat actuel

144

Contrats de service liant les membres des organes d’administration

208-209 ; 719-724

8-9 ; 143-144 ; 180-181 ; 183 ; 187 ; 583-584

14.3 14.4

Informations sur le comité de l’audit et le comité de rémunération de l’émetteur

Déclaration indiquant si l’émetteur se conforme, ou non, au régime de gouvernement d’entreprise

134-135

Incidences significatives potentielles sur la gouvernance d’entreprise, y compris les modifications futures de la composition des organes d’administration et de direction et des comités

14.5

N/A

15

Salariés

15.1 15.2 15.3 16.1 16.2 16.3 16

Nombre de salariés

1 ; 6 ; 117

Participations et stock-options des administrateurs

201 ; 205-206 ; 573

Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital de l’émetteur

717

Principaux actionnaires

Actionnaires détenant plus de 5 % du capital social ou des droits de vote

717

Droits de vote différents des actionnaires susvisés

714-717 714-717

Contrôle de l’émetteur

Accord, connu de l’émetteur, dont la mise en œuvre pourrait, à une date ultérieure, entraîner un changement de son contrôle

16.4

714-717

17 18

Transactions avec des parties liées

354 ; 503-504

Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière et les résultats de l’émetteur Informations financières historiques, normes comptables et changements de référentiels comptables, états financiers et date des dernières informations financières

6-7 ; 217-218 ; 228-230 ; 239-380 ; 389-515 ; 523-573

18.1 18.2 18.3 18.4 18.5 18.6 18.7

Informations financières intermédiaires et autres

N/A

Vérification des informations financières annuelles historiques

381-388 ; 516-522 ; 574-577

Informations financières pro forma Politique de distribution des dividendes Procédures judiciaires et d’arbitrage

217-218 ; 228-230

526 ; 568 ; 713

684-687

Changement significatif de la situation financière

717

19

Informations complémentaires

19.1 19.2

Capital social

714-716 712-713

Acte constitutif et statuts Contrats importants Documents disponibles

20 21

717 735

En application de l’article 19 du règlement (UE) 2017/1129 du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2017, les informations suivantes sont incluses par référence dans le présent document d’enregistrement universel : les comptes consolidés du Groupe BPCE de l’exercice clos le • 31 décembre 2019 et le rapport des commissaires aux comptes y afférent, présentés aux pages 219 à 366 du document d'enregistrement universel déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 25 mars 2020 sous le numéro D. 20-0174 ; les comptes consolidés du groupe BPCE SA de l’exercice clos • le 31 décembre 2019 et le rapport des commissaires aux comptes y afférent, présentés aux pages 367 à 494 du document d'enregistrement universel déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 25 mars 2020 sous le numéro D. 20-0174 ;

les comptes annuels de BPCE de l’exercice clos le • 31 décembre 2019 et le rapport des commissaires aux comptes y afférent, présentés aux pages 502 à 546 du document de référence déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 25 mars 2020 sous le numéro D. 20-0174 ; les comptes consolidés du Groupe BPCE de l’exercice clos le • 31 décembre 2018 et le rapport des commissaires aux comptes y afférent, présentés aux pages 397 à 406 du document de référence déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 2 avril 2019 sous le numéro D. 19-0252 ; les comptes consolidés du groupe BPCE SA de l’exercice clos • le 31 décembre 2018 et le rapport des commissaires aux comptes y afférent, présentés aux pages 532 à 541 du document de référence déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 2 avril 2019 sous le numéro D. 19-0252 ;

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