BPCE - Document d'enregistrement universel 2019

8

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

TABLE DE CONCORDANCE DU RAPPORT FINANCIER ANNUEL ET DU RAPPORT DE GESTION

Table de concordance du rapport financier 8.4 annuel et du rapport de gestion

Informations prévues par l’article L. 451-1-2 du Code monétaire et financier

Page n o

Rapport financier annuel Comptes consolidés du groupe BPCE SA

369-487 488-495 503-543 544-547

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés

Comptes individuels BPCE

Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes individuels

Rapport de gestion 1 Compte rendu d’activité (article L. 225-100, article R. 225-102 et article L. 233-6 du Code de commerce) 1.1 Situation et activité au cours de l’exercice

195-218 ; 496-502 221-360 ; 369-487

1.2 Résultats du groupe, de ses filiales et des sociétés qu’il contrôle 1.3 Indicateurs clefs de performance de nature financière et non financière 1.4 Analyse de l’évolution des résultats et de la situation financière 1.5 Événements significatifs postérieurs à la clôture de l’exercice 2019

6-7 ; 47 ; 58 ; 61-62 ; 557-558

195-218 ; 496-502

215 ; 231 ; 379 ; 500 ; 508

1.6 Perspectives

216-217 ; 500

1.7 Recherche et développement 1.8 Principaux risques et incertitudes

500

561-571

1.9 Indications sur les risques financiers liés aux effets du changement climatique

66-82 ; 658

215 ; 241-242 ; 389 ; 499 ; 524-525

1.10 Prises de participation significative ou prises de contrôle dans des sociétés ayant leur siège en France 2 Informations relatives aux rachats d’actions (article L. 225-211, al. 2, du Code de commerce) 3 Informations sociales, environnementales et sociétales (article L. 225-102-1 du Code de commerce) 4 Informations sur les implantations et les activités (article 511-45 du Code monétaire et financier) 5 Principales caractéristiques des procédures de contrôle interne et de gestion des risques relatives à l’élaboration et au traitement de l’information comptable et financière

500

41-114 339-348

548-552

6

Plan de vigilance (article L. 225-102-4 du Code de commerce)

81-92

Rapport sur le gouvernement d’entreprise Informations relatives à la gouvernance Informations relatives aux rémunérations

115-170 171-192 662-664

Structure du capital

Informations requises par l’article L. 225-37-5 du Code de commerce relatives aux éléments susceptibles d’avoir une incidence en cas d’offre publique Informations relatives aux conventions conclues entre une filiale et un mandataire social ou un actionnaire détenant plus de 10 % des droits de vote (article L. 225-37-4 2° du Code de commerce) Tableau récapitulatif des délégations en matière d’augmentations de capital, par application des articles L. 225-129-1 et L. 225-129-2 du Code de commerce et utilisation faite de ces délégations au cours de l’exercice 2019 En application des articles 212-13 et 221-1 du règlement général de l’AMF, le document d'enregistrement universel contient en outre les informations suivantes au titre de l’information réglementée Rapport spécial des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées

665

500 ; 666-678

501

666-678 349 ; 483

Honoraires des commissaires aux comptes Attestation du responsable du document

680

En application de l’article 28 du règlement (CE) n o 809/2004 de la Commission du 29 avril 2004, les informations suivantes sont incluses par référence dans le présent document d'enregistrement universel : les comptes consolidés du Groupe BPCE de l’exercice clos le • 31 décembre 2018 et le rapport des commissaires aux comptes y afférent, présentés aux pages 397 à 406 du document de référence déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 2 avril 2019 sous le numéro D. 19-0252 ;

les comptes consolidés du groupe BPCE SA de l’exercice clos • le 31 décembre 2018 et le rapport des commissaires aux comptes y afférent, présentés aux pages 585 à 588 du document de référence déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 2 avril 2019 sous le numéro D. 19-0252 ; les comptes annuels de BPCE de l’exercice clos le • 31 décembre 2018 et le rapport des commissaires aux comptes y afférent, présentés aux pages 503 à 506 du document de référence déposé auprès de l’Autorité des marchés financiers le 2 avril 2019 sous le numéro D. 19-0252 ;

684

DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019 | GROUPE BPCE

www.groupebpce.com