BPCE - Document d'enregistrement universel 2019

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RAPPORT SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

Introduction 3.1

114

Règles et principes de détermination 3.5 des rémunérations et avantages

169

Code de gouvernement d’entreprise 3.2

114

Politique de rémunération, éléments de 3.5.1

rémunérations, avantages en nature, prêts et garanties rémunération de l’activité des membres du conseil de surveillance de BPCE Politique de rémunération au titre de l’exercice 2020 3.5.2 des mandataires sociaux Rémunérations et avantages de toute nature des 3.5.3 dirigeants mandataires sociaux au titre de l’exercice 2019 Modalités d’application dans le Groupe BPCE 3.5.4 des articles L. 511-71 à L. 511-88 du Code monétaire et financier relatifs à la politique et aux pratiques de rémunération

Composition des organes de direction 3.3 et de surveillance Organigramme de la gouvernance du Groupe BPCE 3.3.1

169

116 116 118 125

174

Conseil de surveillance 3.3.2

Directoire 3.3.3

181

Comité de direction générale – Organe de direction 3.3.4 BPCE Mandats et fonctions exercées par les mandataires 3.3.5 sociaux Rôle et règles de fonctionnement 3.4 des organes sociaux

126

127

190

Conflits d’intérêts potentiels 3.6 Membres du conseil de surveillance 3.6.1

191

158

191 191

Conseil de surveillance 3.4.1 Les comités spécialisés 3.4.2

158 161

Membres du directoire 3.6.2

Tableau d’assiduité du conseil et des comités 3.4.3 spécialisés

166 166 167

Directoire 3.4.4

Assemblées générales 3.4.5

113

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