BPCE // DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021

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RAPPORT FINANCIER

COMPTES INDIVIDUELS ANNUELS BPCE

Analyse de la charge de l’exercice

Autres avantages

Autres avantages

Régimes postérieurs à l’emploi à prestations définies

à long terme

Régimes postérieurs à l’emploi à prestations définies

à long terme

Complé- ments de retraite et autres régimes

Complé- ments de retraite et autres régimes

Médailles du travail et autres (2)

Médailles du travail et autres

Indemnités de fin de carrière

Indemnités de fin de carrière

Régime CGPCE

Régime CARBP

Régime CGPCE

Régime CARBP

31/12/2021

31/12/2020

en millions d’euros

Coût des services rendus Coût des services passés Coût financier Produit financier Écarts actuariels comptabilisés en résultat

6

6

5

17

5

6

1

15

0 2

0 3

1

1

1

2

(1)

(1)

(2)

(1)

(2)

(3)

3

(1)

(1)

1 3

8

8 1

Autres (1) TOTAL

2 7

1 5

2 8

(1)

0 24 Le changement de méthode comptable pour la répartition des droits à prestation introduit par la modification de la recommandation ANC n o 2013-02 aurait donné lieu à la comptabilisation (1) d’un montant corrigé de - 0,3 million d’euros au titre du résultat 2020. Au 31 décembre 2021, la charge sur le Compte Epargne Temps a été classée en autres avantages à long terme et le montant s’élève à 4 millions d’euros. (2) 0 9 21 0 0 13 0

Principales hypothèses actuarielles

31/12/2021

31/12/2020

Autres avantages

Autres avantages

à long terme

Régimes postérieurs à l’emploi à prestations définies

postérieurs à l’emploi à prestations définies

à long terme

Complé- ments de retraite et autres régimes [- 0,14 % ; 0,51 %]

Complé- ments de retraite et autres régimes [0,09 % ; 1 %]

Indemnités de fin de carrière [- 0,07 % ; 1,30 %]

Indemnités de fin de carrière [- 0,34 % ; 0,85 %]

Médailles du travail [0,06 % ; 0,53 %]

Régime CGPCE

Régime CARBP

Régime CGPCE

Régime CARBP

Médailles du travail [- 0,23 % ; 1,05 %]

en pourcentage

Taux d’actualisation

1,07 % 0,86 %

0,61 % 0,38 %

Taux d’inflation

1,70 % 1,70 % 1,70 % 1,70 % 1,70 % 1,60 % 1,60 % 1,60 % 1,60 % 1,60 %

Taux de croissance des salaires Taux de revalorisation AGIRC – ARRCO

NA

NA

NA

NA

NA

NA

NA

NA

NA

NA

inflation - 0,50 %

inflation - 0,50 %

inflation - 0,50 %

inflation - 0,50 %

NA

NA

NA

NA

NA

NA

Table de mortalité utilisée

TGH05-TGF05 TGH05-TGF05 TGH05-TGF05 TGH05-TGF05 TGH05-TGF05 TGH05-TGF05 TGH05-TGF05 TGH05-TGF05 TGH05-TGF05 TGH05-TGF05

Duration

17,1

13,4 [4,73 ; 17,56] [3,44 ; 30,92]

[4,48 ; 8,64]

17,99

14,17 [5,8 ; 18,9] [2,16 ; 32,04]

[4,6 ; 9,15]

Plan d’options d’achat d’actions Depuis la constitution de BPCE, les dirigeants n’ont bénéficié d’aucune attribution d’options de souscription, d’achat d’options ou d’attribution d’actions gratuites.

Les tables de mortalité utilisées sont : TGH05-TGF05 pour les IFC, médailles et autres avantages • ainsi que pour CGPCE et CARBP. Le taux d’actualisation utilisé est issu de la courbe des emprunteurs de première catégorie (courbe « EUR Composite (AA) »).

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