BPCE // DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021

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RAPPORT FINANCIER

COMPTES CONSOLIDÉS IFRS DU GROUPE BPCE AU 31 DÉCEMBRE 2021

GAINS OU PERTES NETS DES INSTRUMENTS FINANCIERS À LA JUSTE VALEUR PAR CAPITAUX 4.4 PROPRES

Principes comptables Les instruments financiers à la juste valeur par capitaux propres comprennent : les instruments de dettes basiques gérés en modèle de gestion de collecte et de vente à la juste valeur par capitaux propres • recyclables en résultat. En cas de cession, les variations de juste valeur sont transférées en résultat ; les instruments de capitaux propres à la juste valeur par capitaux propres non recyclables en résultat. En cas de cession, les • variations de juste valeur ne sont pas transférées en résultat mais directement dans le poste réserves consolidées en capitaux propres. Seuls les dividendes affectent le résultat dès lors qu’ils correspondent à un retour sur l’investissement. Les variations de valeur des instruments de dettes basiques gérés en modèle de gestion de collecte et de vente à la juste valeur par capitaux propres recyclables regroupent : les produits et charges comptabilisés en marge net d’intérêts ; • les gains ou pertes nets sur actifs financiers de dettes à la juste valeur par capitaux propres décomptabilisés ; •

les dépréciations/reprises comptabilisées en coût du risque ; • les gains et pertes comptabilisés directement en capitaux propres. •

Exercice 2021

Exercice 2020

en millions d’euros

Gains ou pertes nets sur instruments de dettes

66

92

Gains ou pertes nets sur instruments de capitaux propres (dividendes)

162

138

TOTAL DES GAINS OU PERTES NETS DES INSTRUMENTS FINANCIERS À LA JUSTE VALEUR PAR CAPITAUX PROPRES

228

230

4.5

GAINS OU PERTES NETS RÉSULTANT DE LA DECOMPTABILISATION D’ACTIFS FINANCIERS

AU COÛT AMORTI

PRINCIPES COMPTABLES Ce poste comprend les gains ou pertes nets sur instruments financiers au coût amorti résultant de la décomptabilisation d’actifs financiers au coût amorti (prêts ou créances, titres de dettes) et de passifs financiers au coût amorti.

Exercice 2021

Exercice 2020

Gains

Pertes

Net

Gains

Pertes

Net

en millions d’euros

Prêts ou créances sur les établissements de crédit

16 23

(11) (10)

5

13

13

Prêts ou créances sur la clientèle

13 (0) 18

5

(2)

3

Titres de dettes

(0)

52 70

(54) (56) (15)

(2) 14

Gains et pertes sur les actifs financiers au coût amorti

39

(21) (15) (13) (28)

Dettes envers les établissements de crédit

2 4 6

(13)

1

(14)

Dettes représentées par un titre

(9)

21 22

(3)

18

Gains et pertes sur les passifs financiers au coût amorti TOTAL DES GAINS OU PERTES SUR INSTRUMENTS FINANCIERS AU COUT AMORTI

(22)

(18)

4

45

(49)

(4)

92

(74)

18

266

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