BIC - Document d'enregistrement universel 2019

ÉTATS FINANCIERS

Comptes consolidés

6. NOTES AUX COMPTES CONSOLIDÉS

NOTE 18

RETRAITES ET AUTRES AVANTAGES DU PERSONNEL

215

Généralités

Caractéristiques des plans 18-1

215

Variation des engagements nets des plans à 18-2 prestations définies Obligations financées/non financées 18-3

NOTE 1

PRINCIPALES RÈGLES ET MÉTHODES COMPTABLES

192

217 218 218 219 219 220

1-1 1-2

Principes comptables Variation de périmètre

192 193

Coûts de la période 18-4

Informations complémentaires 18-5

NOTE 2

INFORMATION SECTORIELLE

194

Hypothèses actuarielles des principaux pays 18-6 Information par zone géographique 18-7

2-1 2-2

Informations générales

194

Informations sur le compte de résultat et l’actif

NOTE 19

AUTRES PASSIFS COURANTS

221

par activité

195 196

2-3

Informations par zone géographique

Informations complémentaires

NOTE 3

TAUX DE CONVERSION DES DEVISES ÉTRANGÈRES

197

NOTE 20

COMMENTAIRES SUR LE TABLEAU DE FLUX

DE TRÉSORERIE CONSOLIDÉ

221

Compte de résultat et état du résultat global

NOTE 21

DIVIDENDES

222

NOTE 4

CHARGES D’EXPLOITATION

198

NOTE 5

AUTRES PRODUITS ET CHARGES

199

NOTE 22

EXPOSITION AUX RISQUES DUMARCHÉ

222

Risque de contrepartie 22-1 Risque de change 22-2 Risque de taux 22-3 Risque de liquidité 22-4 Risque de crédit 22-5

222 222 222 222 223 224 225

NOTE 6

RÉSULTAT FINANCIER

200

NOTE 7

IMPÔTS SUR LES BÉNÉFICES

201

Juste valeur des actifs et passifs financiers 22-6 Charges et produits nets par catégorie 22-7

7-1 7-2

Charge d’impôt sur les bénéfices Nature des impôts différés et courants reconnus sur les autres éléments du résultat global

201

NOTE 23

PAIEMENTS FONDÉS SUR DES ACTIONS

226

202

Attribution gratuite d’actions sous conditions de 23-1 performance Attribution gratuite d’actions sans condition de 23-2 performance

NOTE 8

RÉSULTAT NET PART DU GROUPE PAR ACTION

203

226

229

Bilan – Actif

NOTE 24

INSTRUMENTS FINANCIERS

230

NOTE 9

IMMOBILISATIONS CORPORELLES

203

Dérivés et comptabilité de couverture 24-1

232 232 233

Risque de change 24-2 Risque de taux 24-3

9-1 9-2

Immobilisations corporelles – Valeur brute Immobilisations corporelles – Amortissements

204

Impact des couvertures des risques de change 24-4 et de taux dans les comptes consolidés au 31 décembre 2019 Impact des couvertures des risques de change 24-5 et de taux dans les comptes consolidés au 31 décembre 2018 Portefeuille des couvertures des risques de 24-6 change au 31 décembre 2019 Principaux éléments du bilan déclarés en 24-7 devises étrangères Sociétés consolidées en intégration globale 25-1 Membres du Conseil d’Administration 25-2 et du Comité Exécutif Sociétés dans lesquelles un membre du Comité 25-3 Exécutif ou du Conseil d’Administration détient un droit de vote significatif RELATIONS AVEC LES PARTIES LIÉES

et perte de valeur

204

233

NOTE 10

GOODWILL

205

234

NOTE 11

IMMOBILISATIONS INCORPORELLES

207

234

NOTE 12

AUTRES ACTIFS NON COURANTS

209

235

NOTE 25

235

NOTE 13

IMPÔTS DIFFÉRÉS

209

235

NOTE 14

VARIATION DES BESOINS D’EXPLOITATION

210

235

Bilan – Passif et capitaux propres

235

NOTE 15

CAPITAL

211

NOTE 26

ENGAGEMENTS HORS BILAN

236

Capital 15-1

211

Avals, cautions et garanties données 26-1 Avals, cautions et garanties reçues 26-2

236 236 236

Actions propres de SOCIÉTÉ BIC et programme 15-2 de rachat d’actions au 31 décembre 2019

211

Contrats de location 26-3

NOTE 16

EMPRUNTS ET DETTES FINANCIÈRES

212

NOTE 27

PASSIFS ÉVENTUELS

236

NOTE 17

PROVISIONS

214

NOTE 28

FILIALES CONSOLIDÉES

237

NOTE 29

HONORAIRES DES COMMISSAIRES AUX COMPTES

241

191

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