Areva - Document de référence 2016

A3

ANNEXE 3 RESPONSABILITÉ SOCIALE ENVIRONNEMENTALE ET SOCIÉTALE 4. Table de concordance des données requises par l’article R. 225-105-1 du Code de commerce

Sections du Document de référence 2016

Article R 225-105-1 du Code de commerce

Pollution et gestion des déchets La prévention, la réduction ou la réparation de rejets dans l’air, l’eau et le sol affectant gravement l’environnement

Section 2.2. Section 2.3.4. Section 2.2.3. Section 2.3. Section 2.3.3. Section 2.3.2. Section 2.3.1. Section 2.3.1. Section 2.3.5. Section 2.3.5. Section 2.2.1. Section 2.2.1. Section 3.1. Section 3.1. Section 3.1. Section 3.2. Section 3.2. Section 3.2. Section 3.3. Section 3.3. Annexe 3

Les mesures de prévention de la production, le recyclage et l’élimination des déchets

La prise en compte des nuisances sonores et de toute autre forme de pollution spécifique à une activité

Utilisation durable des ressources

La consommation d’eau et l’approvisionnement en fonction des contraintes locales

La consommation d’énergie et les mesures prises pour améliorer l’efficacité énergétique et le recours aux énergies renouvelables La consommation de matières premières et les mesures prises pour améliorer l’efficacité dans leur utilisation

L’utilisation des sols

Changement climatique Les rejets de gaz à effet de serre

La prise en compte des impacts du changement climatique

Protection de la biodiversité

Les mesures prises pour préserver ou développer la biodiversité

Informations sociétales

Impact territorial, économique et social de l’activité 1 en matière d’emploi et de développement régional

1 sur les populations riveraines ou locales Relations avec les parties prenantes

Les conditions du dialogue avec les parties prenantes

Les actions de partenariat ou de mécénat

Sous-traitance et fournisseurs

La prise en compte dans la politique d’achat des enjeux sociaux et environnementaux

L’importance de la sous-traitance et la responsabilité sociale et environnementale dans les relations avec les fournisseurs et les sous- traitants

Section 3.3. Section 3.4.

Loyauté des pratiques

Les actions engagées pour prévenir la corruption

Annexe 6. Annexe 6. Annexe 6.

Les mesures prises en faveur de la santé et de la sécurité des consommateurs

Les autres actions engagées en faveur des droits de l’homme

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DOCUMENT DE RÉFÉRENCE AREVA 2016