Areva - Document de référence 2016

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ANNEXE 3 RESPONSABILITÉ SOCIALE ENVIRONNEMENTALE ET SOCIÉTALE 4. Table de concordance des données requises par l’article R. 225-105-1 du Code de commerce

4.

TABLE DE CONCORDANCE DES DONNÉES REQUISES PAR L’ARTICLE R. 225-105-1 DU CODE DE COMMERCE EN MATIÈRE DE RESPONSABILITÉ SOCIALE, SOCIÉTALE ET ENVIRONNEMENTALE

Sections du Document de référence 2016 Chapitre 17 Section 17.1. Section 17.1.1. Section 17.1.2. Section 17.1.3. Section 17.2. Section 17.2.1. Section 17.2.2. Section 17.3. Section 17.3.1. Section 17.3.2. Annexe 3 Section 1.1. Section 17.5. Section 17.5.1. Section 17.5.2. Section 17.6. Section 17.6.1. Section 17.6.2. Section 17.6.3. Section 17.7. Section 17.7.1. Section 17.7.2. Section 17.7.3. Section 17.7.4. Section 1.1. Section 17.4.2. Section 1.1.

Article R. 225-105-1 du Code de commerce

Informations sociales

Emploi

L’effectif total et la répartition des salariés par sexe, âge et par zone géographique

Les embauches et les licenciements Les rémunérations et leur évolution

Organisation du travail

L’organisation du temps de travail

L’absentéisme

Relations sociales

L’organisation du dialogue social – notamment les procédures d’information, de consultation et de négociation avec le personnel

Le bilan des accords collectifs

Santé et Sécurité

Les conditions de santé et de sécurité au travail

Le bilan des accords signés avec les organisations syndicales ou les représentants du personnel en matière de santé et de sécurité au travail

Le taux de fréquence et de gravité des accidents du travail et la comptabilisation des maladies professionnelles

Formation

Les politiques mises en œuvre en matière de formation

Le nombre total d’heures de formation

Égalité de traitement

Les mesures prises en faveur de l’égalité entre les femmes et les hommes Les mesures prises en faveur de l’emploi et de l’insertion des personnes handicapées

La lutte contre les discriminations

Promotion et respect des stipulations des conventions fondamentales de l’Organisation Internationale du Travail relatives

Au respect de la liberté d’association et du droit de négociation collective À l’élimination des discriminations en matière d’emploi et de profession

À l’élimination du travail forcé ou obligatoire À l’abolition effective du travail des enfants

Informations environnementales

Annexe 3

Politique générale en matière environnementale

Section 2.1.

L’organisation de la société pour prendre en compte les questions environnementales, et le cas échéant les démarches d’évaluation ou de certification en matière d’environnement

Section 2.1.2. Section 2.1.2. Section 2.1.2.

La formation et l’information des salariés en matière de protection de l’environnement Les moyens consacrés à la prévention des risques environnementaux et des pollutions

Le montant des provisions et garanties pour risques en matière d’environnement, sauf si cette information est de nature à causer un préjudice sérieux à la société dans un litige en cours

Section 2.1.3. Section 2.1.2.

Les informations relatives aux engagements d’AREVA en faveur de l’économie circulaire

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