AXWAY_DOCUMENT_REFERENCE_2017

Table de concordance

● 20.6 Informations financières intermédiaires et autres

so

● 20.7 Politique de distribution de dividendes ● 20.8 Procédures judiciaires et d’arbitrage

8, 118, 158, 217

48 32

● 20.9 Changement significatif de la situation financière ou commerciale

21. Informations complémentaires

21.1 Capital social

157, 180, 197, 200, 205 103, 157, 181, 200, 206

●

● 21.1.1 Caractéristiques du capital souscrit ● 21.1.2 Actions non représentatives du capital ● 21.1.3 Actions détenues par l’émetteur

so

204

● 21.1.4 Caractéristiques des valeurs mobilières convertibles, échangeables ouǾassortiesǾdeǾbonsǾdeǾsouscription

150, 154, 214

● 21.1.5 Tranche du capital autorisé mais non émise ou engagement d’augmentation du capital ● 21.1.6 Option ou accord conditionnel ou inconditionnel de vente dans le cadre d’une option surǾleǾcapitalǾdeǾl’émetteur

so so

● 21.1.7 Historique des changements intervenus sur le capital social

205

● 21.2 Acte constitutif et statuts

218-226

● 21.2.1 Objet social de l’émetteur

218 219

● 21.2.2 Dispositions applicables aux membres du Conseil d’administration ou aux autres comités ● 21.2.3 Droits, privilèges et restrictions attachés à chaque catégorie d’actions existantes

205, 223 224-227 224-227

● 21.2.4 Modalités de modification des droits des actionnaires ● 21.2.5 Modalités de convocation des Assemblées Générales

● 21.2.6 Dispositions applicables en cas de changement de contrôle de l’émetteur

so

● 21.2.7 Obligation de déclaration de franchissement de seuil

203-204, 223, 224

● 21.2.8 Dispositions dérogatoires sur les conditions régissant les modifications du capital

so

22. Contrats importants

88-89, 104, 160

23. Informations provenant de tiers, déclarations d’experts et déclarations d’intérêts ● 23.1 Déclaration ou apport attribué à une personne intervenant en qualité d’expert

so so

● 23.2 Informations provenant d’une tierce partie

242 229

24. Documents accessibles au public 25. Informations sur les participations

29, 169-170

s.o. : sans objet

248

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