AXWAY_DOCUMENT_REFERENCE_2017
Table de concordance
11. Recherche et Développement, brevets et licences
24, 42
12. Informations sur les tendances
● 12.1 Principales tendances ayant affecté la production, les ventes, les prix de vente ● 12.2 Tendances connues, incertitudes ou demandes ou engagements ou événements susceptiblesǾd’influerǾsensiblement les perspectives de l’émetteur
14-15, 37-38
14-15, 19-21, 42-50
13. Prévisions ou estimations du bénéfice
so so
● 13.1 Déclaration énonçant les principales hypothèses sur lesquelles l’émetteur a fondé sa prévision ouǾsonǾestimation
● 13.2 Rapport élaboré par les contrôleurs légaux ● 13.3 Élaboration de la prévision ou de l’estimation
so so so
● 13.4 Déclaration sur la validité d’une prévision précédemment incluse dans un prospectus 14. Organes d’administration, de Direction et de surveillance et Direction Générale
● 14.1 Composition - déclarations
8, 68-71, 91 76, 203, 227
14.2 Conflits d’intérêts
●
15. Rémunérations et avantages
● 15.1 Rémunérations et avantages en nature
77, 79-84, 109-112, 134, 185
● 15.2 Retraites et autres avantages
82, 86, 131, 143
16. Fonctionnement des organes d’administration et de Direction ● 16.1 Mandats des membres du Conseil d’administration et de Direction
8, 70-75
● 16.2 Contrats de service liant les membres des organes d’administration et de Direction
8, 131, 165 8, 68-74, 94
● 16.3 Informations sur le Comité d’audit
● 16.4 Déclaration relative au gouvernement d’entreprise
9, 78, 94
17. Salariés
17.1 Effectifs
10, 26, 54
●
● 17.2 Participation et stock options des organes d’administration et de direction
82, 87, 118, 133-134, 158-160, 182
● 17.3 Participation des salariés dans le capital de l’emetteur
103
18. Principaux actionnaires
● 18.1 Identification des principaux actionnaires ● 18.2 Existence des droits de vote différents
201 128
● 18.3 Contrôleur de l’émetteur
7, 48,49, 76, 90, 105, 160, 201, 203
● 18.4 Accord dont la mise en œuvre pourrait entraîner un changement de contrôle
so
19. Opérations avec des apparentés
28, 90, 104, 160
20. Informations financières concernant le patrimoine, la situation financière etǾlesǾrésultatsǾdeǾl’émetteur
● 20.1 Informations financières historiques ● 20.2 Informations financières pro forma
28, 31
so
20.3 États financiers
121
●
● 20.4 Vérification des informations financières historiques annuelles
28, 88-89, 164, 173
● 20.5 Date des dernières informations financières
26
s.o. : sans objet
247
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