AFD // Document d'enregistrement universel 2021

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 9 Table de correspondance entre les annexes 1 et 2 du règlement délégué 2019/980 et le document d’enregistrement universel

Pages du document d’enregistrement universel 2021

Point ɸ 5.3 Point ɸ 5.4 Point ɸ 5.5

Événements importants dans le développement des activités de l’émetteur.

20-38 ɸ ;

Stratégie et objectifs financiers et non-financiers

11 ɸ ; 44-51 sans objet

Degré de dépendance à l’égard des brevets, licences ou contrats industriels, commerciaux ou financiers

Point ɸ 5.6 Point ɸ 5.7

Position concurrentielle

11-14 ɸ ;

Investissements

189

SECTION ɸ 6 STRUCTURE ORGANISATIONNELLE Point ɸ 6.1

Description du Groupe auquel l’émetteur fait éventuellement partie

17-20 ɸ ; 17-20 ɸ ;

Point ɸ 6.2

Liste des filiales importantes de l’émetteur

SECTION ɸ 7 EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIÈRE ET DU RÉSULTAT Point ɸ 7.1 Situation financière

116-121 119-121

Point ɸ 7.2

Résultats d’exploitation

SECTION ɸ 8 TRÉSORERIE ET CAPITAUX Point ɸ 8.1

Capitaux à court terme et à long terme Source et le montant des flux de trésorerie

116

Point ɸ 8.2 Point ɸ 8.3 Point ɸ 8.4 Point ɸ 8.5

127 ; 144

Besoins de financement et structure de financement

15-17 ɸ ;

Restriction à l’utilisation des capitaux

14

Sources de financement attendues qui seront nécessaires pour honorer les engagements visés au point ɸ 5.7.2.

n/a

96-104

SECTION ɸ 9 ENVIRONNEMENT RÉGLEMENTAIRE SECTION ɸ 10 INFORMATIONS SUR LES TENDANCES Point ɸ 10.1

Fournir une description de tout changement significatif de performance financière du Groupe survenu entre la fin du dernier exercice pour lequel des informations financières ont été publiées et la date du document d’enregistrement, ou fournir une déclaration négative appropriée Signaler toute tendance, incertitude, contrainte, engagement ou événement dont l’émetteur a connaissance et qui est raisonnablement susceptible d’influer sensiblement sur les perspectives de l’émetteur, au moins pour l’exercice en cours.

116-117

Point ɸ 10.2

sans objet

SECTION ɸ 11 PRÉVISIONS OU ESTIMATIONS DU BÉNÉFICE

N/A

SECTION ɸ 12 ORGANES D’ADMINISTRATION, DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE ET ɸ DIRECTION ɸ GÉNÉRALE Point ɸ 12.1

Informations concernant les membres des organes d’administration, de direction ou de surveillance

76-80 ɸ ;

Point ɸ 12.2

Conflits d’intérêts

81-82 ;

SECTION ɸ 13 RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES Point ɸ 13.1

Montant de la rémunération et avantage en nature

82 ; 84-86 ;157 ; 158-162 ; 206 ; 209 143-144 ; 159-162 ; 193 196

Point ɸ 13.2

Montant totale des sommes provisionnées aux fins de pensions et retraites

SECTION ɸ 14 FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION Point ɸ 14.1 La date d’expiration du mandat actuel de cette personne, le cas échéant, et la période durant laquelle elle est restée en fonction.

76-84 ;

Point ɸ 14.2

Des informations sur les contrats de service liant les membres des organes d’administration, de direction ou de surveillance à l’émetteur ou à l’une quelconque de ses filiales et prévoyant l’octroi d’avantages au terme d’un tel contrat, ou une déclaration appropriée attestant de l’absence de tels

77-83 ;

Point ɸ 14.3

Des informations sur le comité d’audit et le comité de rémunération

77-83 ; 105-108

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DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021