AFD - Document d'enregistrement universel 2019

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

Table de concordance du document d’enregistrement universel

SECTION 6 STRUCTURE ORGANISATIONNELLE

b

Point 6.1 Description du groupe auquel l’emetteur fait éventuellement parti

Ǿ 1.5 Ǿ 1.5

Point 6.2 Liste des filiales importantes de l’émetteur

SECTION 7 EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIÈRE ET DU RÉSULTAT

b

Point 7.1 Situation financière Point 7.2 Résultats d’exploitation SECTION 8 TRÉSORERIE ET CAPITAUX

Ǿ 5 Ǿ ; 6 Ǿ ; 7 Ǿ 5 Ǿ ; 6 Ǿ ; 7

b

Point 8.1 Capitaux à court terme et à long terme Point 8.2 Source et le montant des flux de trésorerie Point 8.3 Besoins de financement et structure de financement

4.2.4

Ǿ 6.2.3.2.9

Ǿ 1.4

Point 8.4 Restriction à l’utilisation des capitaux

Ǿ 1.3.6

Point 8.5 Sources de financement attendues qui seront nécessaires pour honorer les engagements visés au point 5.7.2.

Ǿ n/a

SECTION 9 ENVIRONNEMENT RÉGLEMENTAIRE SECTION 10 INFORMATIONS SUR LES TENDANCES SECTION 11 PRÉVISIONS OU ESTIMATIONS DU BÉNÉFICE

b 4.2

b 5.1.2, 5.1.4

b n/a

SECTION 12 ORGANES D’ADMINISTRATION, DE DIRECTION ET DE SURVEILLANCE ET DIRECTION GÉNÉRALE Point 12.1 Informations concernant les membres des organes d’adminsitration, de direction ou de surveillance

b

Ǿ 3.1.1, 3.1.2, 3.1.3

Point 12.2 Conflits d’intérêts

Ǿ 3.1.3

SECTION 13 RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES

b

Point 13.1 Montant de la rémunération et avantage en nature

3.1.4, 3.1.5, 3.2, 6.2.4 Ǿ (Note 16), 6.2.4.3, 7.3 (Notes 26 et 36)

Point 13.2 Montant totale des sommes provisionnées aux fins de pensions et retraites

Ǿ 6.2.3.2.6, 6.2.4.3, 7.2.10

SECTION 14 FONCTIONNEMENT DES ORGANES D’ADMINISTRATION ET DE DIRECTION Point 14.1 La date d’expiration du mandat actuel de cette personne, le cas échéant, et la période durant laquelle elle est restée en fonction. Point 14.2 Des informations sur les contrats de service liant les membres des organes d’administration, de direction ou de surveillance à l’émetteur ou à l’une quelconque de ses filiales et prévoyant l’octroi d’avantages au terme d’un tel contrat, ou une déclaration appropriée attestant de l’absence de tels Point 14.4 Déclaration indiquant si l’émetteur se conforme, ou non, au(x) régime(s) de gouvernance d’entreprise qui lui est (sont) applicable(s) Point 14.5 Incidences significatives potentielles sur la gouvernance d’entreprise, y compris les modifications futures de la composition des organes d’administration et de direction et des comités (dans la mesure où cela a déjà été décidé par les organes d’administration et de direction et/ou l’assemblée des actionnaires). Point 14.3 Des informations sur le comité d’audit et le comité de rémunération

b

Ǿ 3.1

Ǿ 3.1.3 ; 3.1.6.7

Ǿ 3.1.3, 4.3.1 Ǿ 3.1.6 ; 7.5

Ǿ 3.1.3

SECTION 15 SALARIÉS

b

1.6.2 Ǿ ; annexe 5 Ǿ ; annexe 10.2 2.8.3, 3.1.4, 3.2.2.2

Point 15.1 Nombre de salariés

Point 15.2 Participations et stock options

Point 15.3 Accord prévoyant une participation des salariés dans le capital

Ǿ n/a

SECTION 16 PRINCIPAUX ACTIONNAIRES

b

Point 16.1 Nom de toute personne détenant un pourcentage du capital social ou des droits de vote de l’émetteur devant être notifié

Ǿ 1.1.2 Ǿ ;1.1.3

9

Point 16.2 Principaux actionnaires et droits de vote Point 16.3 Information relative au contrôle de l’emetteur

Ǿ 1.1.2 Ǿ ;1.1.3

Ǿ 1.1.1

Point 16.4 Description des accords qui pourraient entraîner un changement du contrôle

Ǿ n/a

209

DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019