AFD - Document d'enregistrement universel 2019
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 9
Table de concordance du document d’enregistrement universel
VI. Principaux actionnaires et transactions avec des parties liées
b
Ǿ Ǿ Ǿ
A. Principaux actionnaires
n/a
B. Transactions avec des parties liées C. Intérêts des experts et conseillers
6.2.6.3
Ǿ b
VII. Informations financières
Ǿ A. États financiers consolidés et autres informations financières
5; 6; 7
Ǿ
B. Changements notables
5.1.1, 5.1.5
VIII. Informations supplémentaires
b
Ǿ Ǿ Ǿ Ǿ Ǿ Ǿ
A. Capital social
1.1.2 1.1.2
B. Acte constitutif et statuts
C. Contrats importants
n/a (1)
D. Opinions émises par des experts E. Documents accessibles au public F. Informations supplémentaires
2.9, 6.3, 6.4, 7.5
1.1.1
9
(1) Aucun contrat important autre que ceux conclus dans le cadre normal des affaires n’a été conclu.
9.3.2 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES ANNEXES 1 ET 2 DU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ 2019/980 ET LE DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL
Référence du document d’enregistrement universel 2019
SECTION 1 PERSONNES RESPONSABLES, INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, RAPPORTS D’EXPERTS ET APPROBATION DE L’AUTORITÉ COMPÉTENTE Point 1.1 Personne responsable
Ǿ 8.1 Ǿ 8.2
Point 1.2 Déclaration de la personne responsable
Point 1.3 Déclaration ou rapport attribué (e) à une personne intervenant en qualité d’expert
Ǿ 2.9, 6.3, 6.4, 7.5 Ǿ 2.9, 6.3, 6.4, 7.5
Point 1.4 Informations provenant d’un tiers Point 1.5 Approbation de l’autorité compétente SECTION 2 CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES
Ǿ 1
b
Point 2.1 Nom et adresse des contrôleurs légaux des comptes de l’émetteur
Ǿ 8.3
Point 2.2 Contrôleurs légaux ayant démissionné, ayant été écartés ou n’ayant pas été renouvelés
Sans objet
SECTION 3 FACTEURS DE RISQUE
b 4.1
SECTION 4 INFORMATIONS CONCERNANT L’ÉMETTEUR Point 4.1 Raison sociale et le nom commercial de l’émetteur.
b
Ǿ 1.1.1 Ǿ 1.1.1
Point 4.2 Lieu d’enregistrement de l’émetteur, son numéro d’enregistrement et son identifiant d’entité juridique (LEI). Point 4.3 Date de constitution et la durée de vie de l’émetteur, lorsque celle-ci n’est pas indéterminée;
Ǿ 1.1.1 Ǿ 1.1.1
Point 4.4 Le siège social et la forme juridique de l’émetteur
SECTION 5 APERÇU DES ACTIVITÉS Point 5.1 Principales activités Point 5.2 Principaux marchés
b
Ǿ 1.3 Ǿ 1.3 Ǿ 1.6 Ǿ 1.2
Point 5.3 Evénements importants dans le développement des activités de l’émetteur.
Point 5.4 Stratégie et objectifs financiers et non-financiers Point 5.5 Degré de dépendance à l’égard des brevets, licences ou contrats industriels, commerciaux ou financiers
Ǿ Sans objet
Point 5.6 Position concurentielle
1.2 ; 1.3 Ǿ
Point 5.7 Investissements
Ǿ 7.1.5
208
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DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019
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