AFD - Document d'enregistrement universel 2019

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES 9

Table de concordance du document d’enregistrement universel

VI. Principaux actionnaires et transactions avec des parties liées

b

Ǿ Ǿ Ǿ

A. Principaux actionnaires

n/a

B. Transactions avec des parties liées C. Intérêts des experts et conseillers

6.2.6.3

Ǿ b

VII. Informations financières

Ǿ A. États financiers consolidés et autres informations financières

5; 6; 7

Ǿ

B. Changements notables

5.1.1, 5.1.5

VIII. Informations supplémentaires

b

Ǿ Ǿ Ǿ Ǿ Ǿ Ǿ

A. Capital social

1.1.2 1.1.2

B. Acte constitutif et statuts

C. Contrats importants

n/a (1)

D. Opinions émises par des experts E. Documents accessibles au public F. Informations supplémentaires

2.9, 6.3, 6.4, 7.5

1.1.1

9

(1) Aucun contrat important autre que ceux conclus dans le cadre normal des affaires n’a été conclu.

9.3.2 TABLE DE CORRESPONDANCE ENTRE LES ANNEXES 1 ET 2 DU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ 2019/980 ET LE DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL

Référence du document d’enregistrement universel 2019

SECTION 1 PERSONNES RESPONSABLES, INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, RAPPORTS D’EXPERTS ET APPROBATION DE L’AUTORITÉ COMPÉTENTE Point 1.1 Personne responsable

Ǿ 8.1 Ǿ 8.2

Point 1.2 Déclaration de la personne responsable

Point 1.3 Déclaration ou rapport attribué (e) à une personne intervenant en qualité d’expert

Ǿ 2.9, 6.3, 6.4, 7.5 Ǿ 2.9, 6.3, 6.4, 7.5

Point 1.4 Informations provenant d’un tiers Point 1.5 Approbation de l’autorité compétente SECTION 2 CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES

Ǿ 1

b

Point 2.1 Nom et adresse des contrôleurs légaux des comptes de l’émetteur

Ǿ 8.3

Point 2.2 Contrôleurs légaux ayant démissionné, ayant été écartés ou n’ayant pas été renouvelés

Sans objet

SECTION 3 FACTEURS DE RISQUE

b 4.1

SECTION 4 INFORMATIONS CONCERNANT L’ÉMETTEUR Point 4.1 Raison sociale et le nom commercial de l’émetteur.

b

Ǿ 1.1.1 Ǿ 1.1.1

Point 4.2 Lieu d’enregistrement de l’émetteur, son numéro d’enregistrement et son identifiant d’entité juridique (LEI). Point 4.3 Date de constitution et la durée de vie de l’émetteur, lorsque celle-ci n’est pas indéterminée;

Ǿ 1.1.1 Ǿ 1.1.1

Point 4.4 Le siège social et la forme juridique de l’émetteur

SECTION 5 APERÇU DES ACTIVITÉS Point 5.1 Principales activités Point 5.2 Principaux marchés

b

Ǿ 1.3 Ǿ 1.3 Ǿ 1.6 Ǿ 1.2

Point 5.3 Evénements importants dans le développement des activités de l’émetteur.

Point 5.4 Stratégie et objectifs financiers et non-financiers Point 5.5 Degré de dépendance à l’égard des brevets, licences ou contrats industriels, commerciaux ou financiers

Ǿ Sans objet

Point 5.6 Position concurentielle

1.2 ; 1.3 Ǿ

Point 5.7 Investissements

Ǿ 7.1.5

208

www.afd.fr

DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019

Made with FlippingBook - professional solution for displaying marketing and sales documents online