technicolor - Document d'enregistrement universel 2020

TABLEAUX DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL TABLEAU DE CONCORDANCE DU RAPPORT DE GESTION

Chapitres et sections correspondants du Document d’enregistrement universel

Numéro de page

Informations figurant dans le rapport de gestion

Chapitre 5, section 5.4

175

Risques financiers liés au changement climatique et procédures mises en place pour les limiter (C. com. art. L. 225-100-1 et L. 22-10-35) Caractéristiques des procédures de contrôle interne et de gestion des risques (C com. art. L. 225-100-1 et L. 22-10-35) Principaux risques et incertitudes (C. com. art. L. 225-100-1 et L. 22-10-35) Information sur les risques de fluctuation des taux d’intérêt, des taux de change et des prix de marché (C. com. art. L. 225-100-1 et L. 22-10-35) Opérations réalisées par les dirigeants sur les titres de la Société (CMF art. L. 621-18-2) Obligation de conservation par les mandataires sociaux des actions gratuites ou de performance et/ou stock-option qui leur ont été attribuées (C. com. art. L. 225-197-1-II al. 4 et L. 225-185, al. 4) Option d’achat ou de souscription d’actions attribuées aux salariés et aux dirigeants (C. com. art. L. 225-197-1 et L. 225-185) État de la participation des salariés au capital social (C. com. art. L. 225-102) Éléments de calcul et résultats des ajustements en cas d’émission de titres donnant accès au capital Renseignements relatifs à la répartition du capital social et informations sur les franchissements de seuil déclarés à la Société (C. com. art. L. 233-13) Montant des dividendes et distributions au titre des trois derniers exercices (CGI art. 243 bis ) Résultats de la société mère au cours des cinq derniers exercices fiscaux (C. com. art. R. 225-102) et commentaires sur les résultats Informations sur les délais de paiement (C. com. art. L. 441-14) Informations sur le nombre des actions autodétenues et sur les opérations réalisées au cours de l’exercice (C. com. art. L. 225-211 al. 2) Information sur les prises de participation ou de contrôle dans les sociétés ayant leur siège social sur le territoire de la République Française (C. com. art. L. 233-6) Informations fiscales complémentaires (CGI art. 34-9 et 223 quater et quinquies ) Politique de prévention des risques d’accident technologique, incluant la capacité de la Société à couvrir sa responsabilité et à gérer l’indemnisation des victimes (C. com. art. L. 225-102-2) Liste des principales filiales consolidées

Chapitre 3, sections 3.1 et 3.2 46 ; 66

Chapitre 3

45 60

Chapitre 3, section 3.1.3

Chapitre 4, section 4.1.1.5

99

Chapitre 4, section 4.1.1.5

99

Chapitre 4, sections 4.2.1 et 4.2.4, chapitre 6, section 6.2, note 9.3 aux comptes consolidés

123 ; 139 ; 255

Chapitre 5, section 5.2.1.6 166

Chapitre 1, section 1.4.1

23

Chapitre 1, section 1.4.1

23

Chapitre 1, section 1.4.4

32

Chapitre 6, section 6.6 307

Chapitre 7, section 7.8 Chapitre 1, section 1.4.2

323

30

Chapitre 7, section 7.3

318

Chapitre 6, section 6.2, note 15 aux comptes consolidés

269

Chapitre 7, section 7.6

319

N/A

8

331

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