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8 TABLEAUX DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL TABLEAU DE CONCORDANCE DU RAPPORT DE GESTION

Tableau de concordance du rapport de gestion GRI [102-46]

Chapitres et sections correspondants du Document d’enregistrement universel

Numéro de page

Rapport de gestion

Analyse objective et exhaustive de l’évolution des affaires et des résultats du Groupe pendant l’exercice écoulé (C. com. art. L. 225-100-1 et L. 233-6)

Chapitre 2, sections 2.1 et 2.2

32

Chapitre 1, section 1.2 et chapitre 2, section 2.2

12 ; 32

Rapport sur l’activité et les résultats des filiales (article L. 223-6, al. 2 du Code de commerce)

Analyse de la situation de la Société au cours du dernier exercice fiscal, des évolutions attendues et des événements importants survenus depuis la date de clôture (article L. 232-1-II du Code de commerce)

Chapitre 1, section 1.3 et chapitre 6, section 6.2, note 13 des comptes consolidés

22 ; 259

Chapitre 1, section 1.2.4 et chapitre 2, section 2.2.3

21 ; 36

Activités en matière de recherche et développement (C. com. art. L. 233-26 et L. 232-1-II)

Indicateurs clés de performance de nature non financière : informations environnementales (C. com. art. L. 225-100-1, L. 225-102-1, al. 5 et R. 225-105) Indicateurs clés de performance non financière (informations sociales) (article L. 225-100-1 L. 225-102-1, al. 5 et R. 225-104 du Code de commerce) Indicateurs clés de performance financière (C. com. art. L. 225-100-1) Risques financiers liés au changement climatique et procédures mises en place pour les limiter (C. com. art. L. 225-100-1) Caractéristiques des procédures de contrôle interne et de gestion des risques (C. com. art. L. 225-100-1) Opérations réalisées par les dirigeants sur les titres de la Société (CMF art. L. 621-18-2) Obligation de conservation par les mandataires sociaux des actions gratuites ou de performance et/ou stock-option qui leur ont été attribuées (C. com. art L. 225-197-1-II al. 4 et L. 225-185, al. 4) Option d’achat ou de souscription d’actions attribuées aux salariés et aux dirigeants (C. com. art. L. 225-197-1 et L. 225-185) État de la participation des salariés au capital social (C. com. art. L. 225-102) Éléments de calcul et résultats des ajustements en cas d’émission de titres donnant accès au capital Renseignements relatifs à la répartition du capital social et informations sur les franchissements de seuil déclarés à la Société (C. com. art. L. 233-13) Montant des dividendes et distributions au titre des trois derniers exercices (CGI art. 243 bis ) Résultats de la société mère au cours des cinq derniers exercices fiscaux (article R. 225-102 du Code de commerce) et commentaires sur les résultats Informations sur le nombre des actions autodétenues et sur les opérations réalisées au cours de l’exercice (C. com. art. L. 225-211 al. 2) Information sur les prises de participation ou de contrôle dans les sociétés ayant leur siège social sur le territoire de la République Française (C. com. art. L. 233-6) Principaux risques et incertitudes (C. com. art. L. 225-100-1) Information sur les risques de fluctuation des taux d’intérêt, des taux de change et des prix de marché (C. com. art. L. 225-100-1) Informations sur les délais de paiement (C. com. art. L. 441-14)

Chapitre 5, sections 5.4 et 5.5 171 ; 176

Chapitre 5, sections 5.2 et 5.3 150 ; 168

Chapitre 2, section 2.2

32

Chapitre 5, section 5.4 171

Chapitre 3, sections 3.1 et 3.2 46 ; 63

Chapitre 3

45 58

Chapitre 3, section 3.1.3

Chapitre 4, section 4.1.1.5

95

Chapitre 4, section 4.1.1.5

95

Chapitre 4, sections 4.1.1.5, 4.2.1 et 4.2.4, chapitre 6, section 6.2, note 9.3 aux comptes consolidés

95 ; 115 ; 135 ; 248

Chapitre 5, section 5.2.1.6 157

Chapitre 1, section 1.4.1

24

Chapitre 1, section 1.4.1

24

Chapitre 1, section 1.4.4 30

Chapitre 6, section 6.6 289

Chapitre 7, section 7.8 304

Chapitre 1, section 1.4.2

28

Chapitre 7, section 7.3 298

Liste des principales filiales consolidées

Chapitre 6, section 6.2, note 15 aux comptes consolidés

261

Chapitre 7, section 7.6 300

Informations fiscales complémentaires (CGI art. 34-9 et 223 quater et art. 223 quinquies )

Politique de prévention des risques d’accident technologique, incluant la capacité de la Société à couvrir sa responsabilité et à gérer l’indemnisation des victimes (C. com. art. L. 225-102-2)

N/A

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