Document d'enregistrement universel 2025

02

GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE

RAPPORT DU CONSEIL DE SURVEILLANCE SUR LE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 44

2.5 MODALITÉS DE PARTICIPATION DES ACTIONNAIRES AUX ASSEMBLÉES GÉNÉRALES

64

2.1 CONFORMITÉ AU CODE DE GOUVERNANCE

44

2.6 CONDITIONS D’APPLICATION

DU PRINCIPE DE REPRÉSENTATION ÉQUILIBRÉE DES FEMMES ET DES HOMMES AU SEIN DU CONSEIL DE SURVEILLANCE

2.2 ORGANES D’ADMINISTRATION

64

ET DE DIRECTION : COMPOSITION ET FONCTIONNEMENT

45

2.2.1 Conseil de Surveillance

45

2.7 INFORMATIONS CONCERNANT LA STRUCTURE DU CAPITAL

2.2.2 Gérant et Associé commandité : Ancelle et Associés

57

ET LES ÉLÉMENTS SUSCEPTIBLES D’AVOIR UNE INCIDENCE EN CAS D’OFFRES PUBLIQUES

65

2.3 RÉMUNÉRATION ET AVANTAGES

VERSÉS AUX MEMBRES DU CONSEIL DE SURVEILLANCE, À LA GÉRANCE ET À L’ASSOCIÉ COMMANDITÉ

2.8 AUGMENTATIONS DE CAPITAL POTENTIELLES

58

65

2.3.1 Rémunération des membres du Conseil de Surveillance 2.3.2 Rémunération de la Gérance

58 60 63

2.9 CONTRÔLE INTERNE ET RISQUES 66 2.9.1 Procédures de contrôle interne 66 2.9.2 Risques 68

2.3.3 Rémunération de l’Associé commandité

2.4 OPÉRATIONS CONCLUES ENTRE L’IDI ET LES SOCIÉTÉS QU’ELLE CONTRÔLE

ET UN MANDATAIRE SOCIAL OU UN ACTIONNAIRE DÉTENANT PLUS DE 10 % DES DROITS DE VOTE

63

43

- DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2025