Document d'enregistrement universel 2025
Informations complémentaires 08 Table de concordance
8.6 TABLE DE CONCORDANCE
Afin de faciliter la lecture du présent document d’enregistrement universel, la table de concordance présentée ci-dessous permet d’identifier les principales informations requises par les annexes 1 et 2 du Règlement européen délégué n° 2019/980 du 14 mars 2019 :
Nouvelles références URD Intitulés
Pages
SECTION 1
PERSONNES RESPONSABLES, INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, RAPPORTS D’EXPERTS ET APPROBATION DE L’AUTORITÉ COMPÉTENTE
1 60 et s.
Point 1.1 Point 1.2 Point 1.3 Point 1.4 Point 1.5
Personnes responsables des informations Attestation des responsables du document
1 60 1 60
Déclaration d’expert
75 - 7 8
Autres attestations en cas d’informations provenant de tiers
75
Déclaration relative à l’approbation du document
1
SECTION 2 CONTRÔLEURS LÉGAUX DES COMPTES
1 61 1 61 1 61
Point 2.1 Point 2.2
Coordonnées Changements
SECTION 3
FACTEURS DE RISQUES
6 8 et s.
Point 3.1
Description des risques importants
6 8
SECTION 4 INFORMATIONS CONCERNANT L’ÉMETTEUR
13 8 et s.
Point 4.1 Point 4.2 Point 4.3 Point 4.4 Point 5.1 Point 5.1.1 Point 5.1.2 Point 5.2 Point 5.3 Point 5.4 Point 5.5 Point 5.6 Point 5.7 Point 5.7.1 Point 5.7.2 Point 5.7.3 Point 5.7.4
Raison sociale et nom commercial
13 8 13 8 13 8 13 8
Enregistrement au RCS et identifiant (LEI).
Date de constitution et durée
Siège social – forme juridique – législation applicable – site web – autres
SECTION 5 APERÇU DES ACTIVITÉS
8, 20 , 2 4 et s. 8, 20, 24 et s. 8, 20, 24 et s.
Principales activités
Nature des opérations et principales activités
Nouveaux produits et/ou services
N/A
Principaux marchés
2 3
Évènements importants
2 4 et s.
Stratégie et objectifs financiers et non financiers
10
Degré de dépendance Position concurrentielle
N/A
2 3
Investissements
2 4 et s. 2 4 et s. 2 4 et s. 2 4 et s.
Investissements importants réalisés
Investissements importants en cours ou engagements fermes
Coentreprises et participations significatives
Impact environnemental de l’utilisation des immobilisations corporelles
N/A
SECTION 6 STRUCTURE ORGANISATIONNELLE
17, 18 17, 18
Point 6.1 Point 6.2
Description sommaire du Groupe/Organigramme
Liste des filiales importantes
17, 115
164
DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2025 -
Made with FlippingBook Ebook Creator