Document d'enregistrement universel 2021
TABLEAUX DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL TABLEAU DE CORRESPONDANCE REPRENANT LES PRINCIPALES INFORMATIONS PRÉVUES PAR LES ANNEXES 1 ET 2 DU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) N° 2019/980
Tableau de correspondance reprenant les principales informations prévues par les annexes 1 et 2 du règlement délégué (UE) n° 2019/980 de la Commission du 14 mars 2019 [102-46]
Chapitres et sections correspondants du Document d’enregistrement universel
Numéro de page
Informations prévues par les annexes 1 et 2 du règlement (UE) 2019/980
1. PERSONNES RESPONSABLES, INFORMATIONS FOURNIES PAR LES TIERS, RAPPORTS D’EXPERTS ET APPROBATION DE L’AUTORITÉ COMPÉTENTE 1.1 Identité des personnes responsables de l’information Chapitre 7, section 7.11.2 331 1.2 Déclaration des personnes physiques responsables Chapitre 7, section 7.11.1 331 1.3 Déclaration des experts et déclaration d’intérêt N/A 1.4 Attestation relative aux informations fournies par des tiers N/A 1.5 Déclaration de dépôt auprès de l’autorité compétente Encart AMF 1 2. COMMISSAIRES AUX COMPTES TITULAIRES 2.1 Nom et adresse Chapitre 6, section 6.8 320 2.2 Démission ou absence de renouvellement de mandat des commissaires aux comptes Chapitre 6, section 6.8.3 320 3. FACTEURS DE RISQUES Chapitre 3, section 3.1 50 4. INFORMATIONS SUR L’ÉMETTEUR 4.1 Raison sociale et nom commercial Chapitre 7, section 7.1 322 4.2 Lieu et numéro d’enregistrement de la Société Chapitre 7, section 7.1 322 4.3 Date de constitution et durée de vie de l’émetteur Chapitre 7, section 7.1 322 4.4 Siège social et forme juridique de la Société, législation régissant ses activités, son pays d’origine, l’adresse et le numéro de téléphone de son siège statutaire Chapitre 7, section 7.1 322 5. APERÇU DES ACTIVITÉS 5.1 Principales activités Chapitre 1, section 1.1 9 5.1.1 Nature des opérations effectuées par la Société et ses principales activités Chapitre 1, section 1.2 12 5.1.2 Nouveaux produits et/ou services importants lancés sur le marché Chapitre 1, section 1.2 12 5.1.3 Date de constitution et durée de vie de l’émetteur Chapitre 7, section 7.1 322 5.2 Principaux marchés Chapitre 1, section 1.2 12 5.3 Évènements importants dans le développement des activités Chapitre 1, section 1.1 9 5.4 Stratégie et objectifs Chapitre 1, section 1.3 21 5.5 Dépendance vis-à-vis des brevets, licences, contrats ou nouveaux processus de fabrication Chapitre 3, sections 3.1.1 et 3.1.2 51 ; 59 5.6 Position concurrentielle Chapitre 1, section 1.2 et chapitre 7, section 7.10 12 ; 331 5.7 Investissements
Chapitre 2, section 2.3.2, chapitre 5, section 5.5.4 et chapitre 6, section 6.2, note 3 aux comptes consolidés
45 ; 195 ; 227
6.
ORGANIGRAMME
6.1
Description sommaire du Groupe
Chapitre 7, section 7.7
328
Chapitre 7, section 7.7 et chapitre 6, section 6.2, note 15 aux comptes consolidés
328 ; 281
6.2 Liste des filiales importantes
7.
EXAMEN DE LA SITUATION FINANCIÈRE ET DU RÉSULTAT
8
7.1
Situation financière
Chapitre 2 et chapitre 6 33 ; 211
7.2 Résultat d’exploitation
Chapitre 2, section 2.2 Chapitre 2, section 2.2 Chapitre 2, section 2.2
34 34 34
7.2.1 Facteurs importants influant sur le revenu d’exploitation 7.2.2 Raisons des changements importants du chiffre d’affaires net et des produits nets
TECHNICOLOR DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2021 335
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