Document d'enregistrement universel 2021

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MESSAGE AUX ACTIONNAIRES	2
1. PRÉSENTATION DU GROUPE	7
1.1 VUE D’ENSEMBLE ET HISTORIQUE	9
1.1.1 Vue d’ensemble	9
1.1.2 Historique	11
1.2 ORGANISATION ET DESCRIPTION DES ACTIVITÉS DU GROUPE	12
1.2.1 Technicolor Creative Studios	12
1.2.2 Maison Connectée	15
1.2.3 Services DVD	19
1.2.4 Corporate & Autres	20
1.2.5 Activités arrêtées ou en cours de cession	20
1.3 STRATÉGIE	21
1.4 CAPITAL SOCIAL ET ACTIONNARIAT	25
1.4.1 Capital social	25
1.4.2 Rachat d’actions	31
1.4.3 Délégations accordées au Conseil d’administration par les assemblées générales	31
1.4.4 Politique de distribution de dividendes	32
2. EXAMEN DE LA SITUATION OPÉRATIONNELLE ET FINANCIÈRE DU GROUPE ET PERSPECTIVES	33
2.1 SYNTHÈSE DES RÉSULTATS	34
2.2 RÉSULTATS DES OPÉRATIONS 2020 ET 2021	34
2.2.1 Analyse du chiffre d’affaires des activités poursuivies	35
2.2.2 Analyse de l’EBITDA ajusté et de l’EBITA ajusté	40
2.2.3 Analyse des charges d’exploitation et du résultat des activités poursuivies avant charges financières nettes et impôts	41
2.2.4 Charges financières nettes	42
2.2.5 Impôts sur les résultats	42
2.2.6 Résultat net des activités poursuivies	42
2.2.7 Résultat net des activités arrêtées ou en cours de cession	42
2.2.8 Résultat net du Groupe	42
2.2.9 Indicateurs ajustés	42
2.3 TRÉSORERIE ET CAPITAUX	44
2.3.1 Vue d’ensemble	44
2.3.2 Flux de trésorerie	45
2.3.3 Ressources financières	46
2.4 ÉVÉNEMENTS POSTÉRIEURS À LA CLÔTURE	47
2.5 INFORMATIONS RELATIVES À LA COVID-19	48
3. RISQUES, LITIGES ET MESURES DE CONTRÔLE	49
3.1 FACTEURS DE RISQUES	50
3.1.1 Risques de marché et risques sectoriels	51
3.1.2 Risques opérationnels	59
3.1.3 Risques financiers	66
3.1.4 Litiges	71
3.2 CONTRÔLE INTERNE	72
3.2.1 Objectifs et mise en oeuvre des procédures de contrôle interne	72
3.2.2 Cadre général de contrôle	73
3.2.3 Audit interne	74
3.2.4 Procédures de contrôle interne relatives à l’élaboration et au traitement de l’information comptable et financière	75
3.2.5 Autres procédures de contrôle interne	76
3.3 ASSURANCE	78
4. GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE ET RÉMUNÉRATION	79
4.1 GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE	80
4.1.1 Conseil d’administration	83
4.1.2 Préparation et organisation des travaux du Conseil d’administration	106
4.1.3 Conventions réglementées	117
4.1.4 Règlement intérieur du Conseil d’administration	120
4.1.5 Comité Exécutif	125
4.2 RÉMUNÉRATION	127
4.2.1 Rémunération et avantages des mandataires sociaux	127
4.2.2 Ratio d’équité salariale	141
4.2.3 Rémunération du Comité Exécutif	142
4.2.4 Plan d'options de souscription ou d’achat d’actions, d’actions de performance ou d’actions gratuites	143
5. DÉCLARATION DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE	153
5.1 ENJEUX DE RESPONSABILITÉ SOCIÉTALE D’ENTREPRISE DU GROUPE	154
5.1.1 Modèles économiques	154
5.1.2 Risques liés à la RSE	155
5.1.3 Matrice de matérialité	156
5.1.4 L’approche du Développement Durable	157
5.1.5 Covid-19	157
5.2 CAPITAL HUMAIN	159
5.2.1 Gestion et développement des talents	159
5.2.2 Gestion des cycles économiques	168
5.2.3 Diversité, équité et inclusion	169
5.2.4 Transformation du Groupe et dialogue social	173
5.2.5 Sécurité au travail	174
5.2.6 Absentéisme	176
5.2.7 Impact communautaire et développement régional	176
5.2.8 Relations avec les parties prenantes externes	178
5.3 DROITS HUMAINS ET CONDITIONS DE TRAVAIL	179
5.3.1 Droits de l’Homme et conditions de travail dans la chaîne d’approvisionnement	179
5.3.2 Lutte contre le harcèlement et la discrimination	180
5.4 CHANGEMENT CLIMATIQUE	181
5.4.1 Émissions de carbone	183
5.4.2 Efficacité énergétique	185
5.4.3 Énergie renouvelable	185
5.5 ÉCONOMIE CIRCULAIRE	187
5.5.1 Recyclage des déchets et optimisation des matières premières	188
5.5.2 Empreinte environnementale des produits	193
5.5.3 Gestion durable de l’eau	193
5.5.4 Autres aspects environnementaux	195
5.5.5 Collecte des données et méthodologie de consolidation	197
5.6 TAXINOMIE VERTE	199
5.7 SÉCURITÉ DES CLIENTS ET PROTECTION DES CONTENUS	201
5.7.1 Conformité des produits et interdiction des substances dangereuses	201
5.7.2 Sécurité des contenus, cyber-risques et respect de la Propriété intellectuelle	202
5.8 ÉQUITÉ DES PRATIQUES COMMERCIALES	203
5.8.1 Règles de concurrence et anticorruption	203
5.8.2 Gestion fiscale	204
5.9 ÉVALUATION DE LA PERFORMANCE RSE	205
5.10 RAPPORT DE L’UN DES COMMISSAIRES AUX COMPTES, DÉSIGNÉ ORGANISME TIERS INDÉPENDANT, SUR LA VÉRIFICATION DE LA DÉCLARATION CONSOLIDÉE DE PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈRE	206
5.11 PLAN DE VIGILANCE	209
6. ÉTATS FINANCIERS	211
6.1 COMPTES CONSOLIDÉS 2021 DE TECHNICOLOR	212
6.1.1 Compte de résultat consolidé	212
6.1.2 État du résultat global consolidé	213
6.1.3 État de la situation financière consolidée	214
6.1.4 Tableau des flux de trésorerie consolidés	216
6.1.5 Variation des capitaux propres consolidés	217
6.2 NOTES ANNEXES AUX COMPTES CONSOLIDÉS	218
6.3 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES CONSOLIDÉS AU 31 DÉCEMBRE 2021	283
6.4 COMPTES SOCIAUX 2021 DE TECHNICOLOR SA	288
6.4.1 Compte de résultat	288
6.4.2 Bilan	289
6.4.3 Variation des capitaux propres	290
6.5 NOTES ANNEXES AUX COMPTES SOCIAUX	291
6.6 RÉSULTATS FINANCIERS DE LA SOCIÉTÉ AU COURS DES CINQ DERNIERS EXERCICES (ART. R. 225-81 ET R. 225-102 DU DÉCRET N° 2007-531 DU 25 MARS 2007 SUR LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES)	314
6.7 RAPPORT DES COMMISSAIRES AUX COMPTES SUR LES COMPTES ANNUELS AU 31 DÉCEMBRE 2021	315
6.8 COMMISSAIRES AUX COMPTES	320
6.8.1 Tableau des honoraires des commissaires aux comptes	320
6.8.2 Commissaires aux comptes titulaires	320
6.8.3 Commissaires aux comptes suppléants	320
7. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES	321
7.1 PRÉSENTATION GÉNÉRALE	322
7.2 OFFRE ET COTATION	322
7.2.1 Marchés des titres de la Société	322
7.2.2 Cotation sur Euronext Paris	323
7.3 PRISE DE PARTICIPATION EN FRANCE EN 2020 ET 2021	324
7.3.1 Prise de participation au capital social en France en 2021	324
7.3.2 Prise de participation au capital social en France en 2020	324
7.4 ACTE CONSTITUTIF ET STATUTS	324
7.4.1 Objet social	324
7.4.2 Organes d’administration et de direction	324
7.4.3 Droits, privilèges et restrictions attachés aux actions	324
7.4.4 Modifications des droits des actionnaires	325
7.4.5 Assemblées d’actionnaires	325
7.4.6 Franchissements de seuils statutaires	325
7.5 CONTRATS IMPORTANTS	326
7.6 INFORMATIONS FISCALES SUPPLÉMENTAIRES	326
7.7 STRUCTURE ORGANISATIONNELLE DU GROUPE	327
7.8 INFORMATIONS SUR LES DÉLAIS DE PAIEMENT DES FOURNISSEURS ET CLIENTS	330
7.9 DOCUMENTS ACCESSIBLES POUR LE PUBLIC	330
7.10 INFORMATIONS PROVENANT DE TIERS, DÉCLARATIONS D’EXPERTS ET DÉCLARATION D’INTÉRÊTS	331
7.11 RESPONSABLES DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL INTÉGRANT LE RAPPORT FINANCIER ANNUEL	331
7.11.1 Attestation du responsable du Document d’enregistrement universel intégrant le Rapport financier annuel	331
7.11.2 Responsable de l’information	331
8. TABLEAUX DE CONCORDANCE DU DOCUMENT D’ENREGISTREMENT UNIVERSEL	333
Tableau de correspondance reprenant les principales informations prévues par les annexes 1 et 2 du règlement délégué (UE) n° 2019/980 de la Commission du 14 mars 2019	335
Tableau de correspondance du Rapport Financier Annuel	337
Tableau de correspondance du Rapport de Gestion	338
Tableau de correspondance du Rapport sur le Gouvernement d’Entreprise	340
Tableau de correspondance sur les informations requises par l’article L. 225-102-1, l’article R. 225-105 (Déclaration de Performance Extra-Financière) et l’article L. 225-102-4 (Plan de vigilance) du Code de commerce	341
Glossaire	345

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