Sopra Steria - Document d'enregistrement universel 2019
INFORMATIONS RELATIVES AU RAPPORT DE GESTION DE LA SOCIÉTÉ
Informations relatives au Rapport de gestion de la Société
Textes de référence
Présentation de l’activité et commentaires sur l’exercice
Pages
L. 225-100-1, L. 232-1, L. 233-6 et L. 233-26
Analyse objective et exhaustive de l’évolution des affaires, des résultats et de la situation financière de la Société et du Groupe, et indicateurs clés de performance de nature financière Indicateurs clés de performance de nature non financière ayant trait à l’activité spécifique de la Société, notamment des informations relatives aux questions d’environnement et de personne Prises de participations significatives durant l’exercice dans des sociétés ayant leur siège social sur le territoire français Évolution prévisible de la situation de la Société et du Groupe et événements importants survenus entre la date de la clôture de l’exercice et la date à laquelle est établi le rapport
152 à 217, 224 à 250
CCom
CCom L. 225-100-1
100-149, 272
CCom L. 233-6
30
CCom L. 232-1 et L. 233-26
28 - 30, 214, 248
CCom L. 225-100-1
Description des principaux risques et incertitudes auxquels la Société est confrontée
37-44
Utilisation des instruments financiers par l’entreprise : objectifs et politique en matière de gestion des ris ques financiers et exposition de la Société aux risques de prix, de crédit, de liquidité et de trésorerie
CCom L. 225-100-1
173-174
CCom L. 225-102-2 CCom L. 225-100-1
Activités polluantes ou à risque Procédures de contrôle interne
N/A
45-49
CCom L. 232-1
Activités en matière de recherche et développement
25
Dividendes mis en distribution au titre des trois exercices précédents et montant des revenus distribués au titre de ces mêmes exercices éligibles à l’abattement de 40 %
CGI
243 bis
270
Textes de référence
Déclaration de performance extra-financière
Pages
Présentation intégrée 8 – 9
CCom R. 225-105-1
Modèle d’affaires
CCom
Informations sur la manière dont le Groupe prend en compte les conséquences sociales et environnementales de son activité : Description des principaux risques liés à l’activité p Description des politiques appliquées par le Groupe pour prévenir, identifier p et atténuer ces risques Résultats de ces politiques, incluant des indicateurs clés de performance p
Chapitre 2 37-44 Chapitre 4 107 à 131 Chapitre 8 272
L. 225-102-1, III et R. 225-105
L. 225-102-1, III et R. 225-105, II-B-1° et 2° L. 225-102-4
Informations sur la lutte contre la corruption et l’évasion fiscale
129 à 130
Informations sur le respect des droits de l’homme
102
CCom
Plan de vigilance
131- 132
Textes de référence
Autres informations
Pages
Options consenties, souscrites ou achetées durant l’exercice par les mandataires sociaux et chacun des dix premiers salariés de la Société non mandataires sociaux, et options consenties à l’ensemble des salariés bénéficiaires, par catégorie Conditions de levées et de conservation des options par les dirigeants mandataires sociaux et conditions de conservation des actions gratuites attribuées aux dirigeants mandataires sociaux
CCom L. 225-184
83-87, 176-178,
CCom L. 225-185 L. 225-197-1
84 - 94, 176-178
CCom L. 441-6-1 et D. 441-4
Information sur les délais de paiement des fournisseurs et des clients de la Société
249 - 250
CGI
Article 39-4 L. 621-18-2
Montant global des charges non déductibles
232 265
CMF
Opérations des dirigeants et personnes liées sur les titres de la Société
CCom L. 225-102-4 CCom L. 225-211
Plan de vigilance
131 - 132 265-266
Détail des achats et ventes d’actions propres au cours de l’exercice
Ajustements éventuels pour les titres donnant accès au capital en cas de rachats d’actions ou d’opérations financières
CCom R. 228-90
262-263
330
SOPRA STERIA DOCUMENT D'ENREGISTREMENT UNIVERSEL 2019
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