Société des bains de mer MONTE-CARLO // Document d'enregistrement universel 2021-22

1

5

PRÉSENTATION DU GROUPE S.B.M. ET DE SES ACTIVITÉS

ÉTATS FINANCIERS RFA

87

3

5.1 5.2 5.3

Comptes consolidés Comptes sociaux

89

1.1 1.2 1.3

Présentation générale

4 5

126

Chiffres clés

Vérification des informations financières annuelles

152

Histoire : les dates marquantes du Groupe S.B.M. Atouts concurrentiels et stratégie Principaux marchés et secteurs d’activité Environnement réglementaire Organigramme du Groupe S.B.M.

SOMMAIRE 1.4

10 10

6

PERFORMANCE EXTRA-FINANCIÈR DPEF RFA

1.5

161

15 23 27 28

1.6 1.7 1.8

6.1 6.2 6.3

Introduction

162 163

Principaux risques extra-financiers Les politiques, les indicateurs de performance et les résultats Rapport de l’Auditeur Contractuel sur une sélection d’informations extra-financières figurant dans le Document d’enregistrement universel

Domaine immobilier

166

6.4

2

FACTEURS DE RISQUES ET CONTRÔLE INTERNE

31

198

2.1 2.2 2.3

Facteurs de risques RFA

32 39

Assurance et couverture des risques

Contrôle interne et gestion des risques RFA

7

INFORMATIONS SUR LA SOCIÉTÉ ET SON CAPITAL

40

203

7.1 7.2 7.3

Actionnariat

204 205

3

GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE 45 3.1 Présentation de la gouvernance 46 3.2 Rémunérations et avantages 54 3.3 Autres informations 56

Informations sur le capital social Principales dispositions légales et statutaires

207 210

7.4

Contrats importants

8

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

4

ANALYSE DE L’ACTIVITÉ RFA

59

215

4.1

Analyse des résultats consolidés de l’exercice Événements postérieurs à la clôture Analyse des résultats sociaux de la Société des Bains de Mer Résultats des principales filiales du Groupe S.B.M. Tendances et objectifs

8.1

Informations relatives aux contrôleurs légaux Procédures judiciaires et arbitrages Documents accessibles au public

60 80 81

216 218 218 219 220

4.2 4.3 4.4

8.2 8.3 8.4 8.5

Personnes responsables Tables de concordance

82

4.5

83

Les éléments du Rapport Financier Annuel sont identifiés dans le sommaire à l’aide du pictogramme RFA Les éléments de la Déclaration de Performance Extra-Financière sont identifiés dans le sommaire à l’aide du pictogramme DPEF